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124 datasets for “entretien”
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Syndicat Mixte d'Aménagement et d'Entretien de la Vallée de l'Airaines (SMAEVA)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 21 Mar 2024
smaeva_admin
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Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Entretien des Cours d’Eau de l’Avesnois (smaecea)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020
… DREAL HdF / SEN Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Entretien des Cours d’Eau de l’Avesnois
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Révision du PPRL côte à falaise – Aléas 100 ans sans entretien
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 21 Aug 2026
… Révision du PPRL côte à falaise – Aléas 100 ans sans entretien Description : Révision du PPRL côte à falaise …
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Révision du PPRL côte à falaise – Aléas 100 ans avec entretien
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 21 Aug 2026
… Révision du PPRL côte à falaise – Aléas 100 ans avec entretien Description : Révision du PPRL côte à falaise …
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Syndicat Mixte d'aménagement et d'entretien du canal d'assèchement de Long, Longpré-les-Corps-Saints, Fontaine-sur-Somme, Pont-Remy et Liercourt
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020
… DREAL HdF / SEN Syndicat Mixte d'aménagement et d'entretien du canal d'assèchement de Long, Longpré-les …
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Emprise des espaces verts
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Emprise des espaces verts sur le territoire de Brest métropole gérés par le service Espaces Verts. **Thématique **Espace …
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Cours d'eau non domanial soumis à la loi sur l'eau (article L 215-7-1 du Code de l'environnement)
DDT DrômeUpdated 13 Oct 2023
La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence(1) repose essentiellement sur les deux critères suivants …
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Identification des cours d'eau dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 20 Oct 2025
Les travaux et opérations d’entretien sur un cours d’eau ont des répercussions sur la nature environnante …
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Domaine Public Fluvial (DPF) - Cours d'eau à gestion domaniale - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 16 Sept 2013
… Leur entretien incombe donc à l'État sauf s'il concède la gestion et donc l'entretien aux …
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périmètres des syndicats intercommunaux à compétence rivière
DDT YvelinesUpdated 7 Jan 2019
… de ses affluents (restauration des milieux, travaux d'entretien dans le cadre d'opérations groupées, animation de la …
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Inventaire des cours d'eau en Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'ArmorUpdated 8 Jun 2026
… incompréhensions qui persistent sur la localisation et l'entretien des cours d’eau, d’établir une cartographie des …
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Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2010
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
… de ses affluents (restauration des milieux, travaux d'entretien dans le cadre d'opérations groupées, animation de la …
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Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2011
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
… de ses affluents (restauration des milieux, travaux d'entretien dans le cadre d'opérations groupées, animation de la …
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Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2014
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
… de ses affluents (restauration des milieux, travaux d'entretien dans le cadre d'opérations groupées, animation de la …
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Opération Grand Site dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 22 Apr 2026
… que posent l'accueil des visiteurs et l'entretien des sites classés de grande notoriété soumis à une …
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Plans de gestion de bassins versants
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 2 Dec 2025
… Les plans de gestion permettent des opérations groupées d’entretien d’un cours d’eau, canal ou plan …
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Baie de Somme – Grand site de France
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 27 Jan 2021
… que posent l'accueil des visiteurs et l'entretien des sites classés de grande notoriété soumis à une …
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Réseau routier principal avec gestionnaires dans le Rhône et la Métropole de Lyon
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 5 Mar 2026
… ex routes départementales + BPNL) avec indication sur le service gestionnaire et le service en charge de l’entretien
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Reseau_departemental
DDTM MancheUpdated 8 Dec 2021
… au Service Programmation Laboratoire et Qualité – Direction des Infrastructures et de l’Entretien Routier nicolas.garcon@manche.fr
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Onde de rupture zones concernées par l'onde de submersion des barrages dans le Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 20 Jun 2022
… importance et précise pour chacune les obligations d’entretien et de surveillance des exploitants. Le décret contient des …
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