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2 datasets for “duree-limitee”
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Secteurs hydrographiques de gestion de la sécheresse dans le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 26 Jun 2026
… Les arrêtés « Sécheresse », prescrits pour une durée limitée et sur un périmètre déterminé, restreignent les usages de l …
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Stations d'autopartage dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 26 Oct 2018
… le trajet de son choix et pour une durée limitée. » (Art L.1231-14 du code des transports …
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