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1,342 datasets for “disposition”
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Zones éligibles au dispositif Pinel
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Quartiers IRIS et carreaux Insee 200mx200 bénificiant du dispositif Pinel. Le dispositif d'investissement locatif Pinel, permet, sous …
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Communes en zone de montagne, non classées en ZRR, mais bénéficiant du dispositif ZRR pour une période transitoire de 3 ans
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Jul 2017
… montagne, elles continuent à bénéficier des effets du dispositif pour une période transitoire de 3 ans, soit jusqu …
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Périmètre du dispositif "Coeur de ville"
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 5 Feb 2019
Cette couche représente le périmètre restreint du dispositif "Coeur de ville" de la ville de Bastia. Il s …
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Dispositions spécifiques à l’Albien-néocomien captif par département du bassin Seine-Normandie (SDAGE 2016)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 21 Nov 2022
… Le SDAGE 2016-2022 précise les modalités de gestion dans sa disposition 4.6.3.
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Dispositions spécifiques à l’Albien-néocomien captif par département du bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 8 Apr 2022
… Le SDAGE 2022-2027 précise les modalités de gestion dans sa disposition 4.6.3.
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Dispositif sur les revenus localisés sociaux et fiscaux par EPCI en Bretagne
Région BretagneUpdated 10 Jul 2026
Production d’un ensemble d’indicateurs sur les revenus déclarés (avant redistribution) d’une part, et sur les …
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Dispositif d'urgence transport en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
Dispositif d'urgence Durant les pics de pollution (augmentation de la concentration de polluants dans l'air pouvant …
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Dispositif France service dans l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 14 Jun 2023
Le réseau France services, créé en 2019, vise à faciliter l’accès aux services publics pour tous. Il …
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Etat d'avancement du dispositif Dynamisme des centres-villes et des bourgs ruraux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Caisse des dépôts et consignations lancent un nouveau dispositif pour soutenir, sur plusieurs années, des programmes globaux d …
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Dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde - Vague 2 (renaturation)
DDTM GirondeUpdated 29 Jul 2026
La deuxième vague du dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde a été lancée en 2024. Ce …
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Etat d'avancement du dispositif Dynamisme des centres-villes et des bourgs ruraux en Bretagne - par commune
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Caisse des dépôts et consignations lancent un nouveau dispositif pour soutenir, sur plusieurs années, des programmes globaux d …
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Dispositifs de séparation du trafic
ShomUpdated 18 May 2021
Le produit « Dispositifs de séparation du trafic » contient une description des DST dans les espaces maritimes français. Un …
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Zonage réglementaire du projet de Plan de Prévention du Risque Incendies de Forêts (PPRIF) avec certaines dispositions mises en opposabilité immédiate, sur la commune de LE CASTELLET (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 20 Jun 2025
… Certaines dispositions du projet de PPRIF du Castellet ont été rendues immédiatement opposables par arrêté préfectoral le 19 …
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Zonage réglementaire du projet de Plan de Prévention du Risque Incendies de Forêts (PPRIF) avec certaines dispositions mises en opposabilité immédiate, sur la commune de La Londe-les-Maures (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 26 Feb 2024
… Certaines dispositions du projet de PPRIF de La Londe-les-Maures ont été rendues immédiatement opposables par arrêté …
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Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme dans l'Aveyron - 012
DDT AveyronUpdated 26 Oct 2021
… le Cerema met également à disposition (cf lien fiche parent https://www.cdata.cerema.fr/geonetwork/srv/fre …
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Zonage réglementaire du projet de Plan de Prévention du Risque Incendies de Forêts (PPRIF) avec certaines dispositions mises en opposabilité immédiate, sur la commune de Tanneron (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 26 Feb 2024
… Certaines dispositions du projet de PPRIF de Tanneron ont été rendues immédiatement opposables par arrêté préfectoral le 06 …
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Zonage du dispositif Pinel en Bretagne 2024
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 29 Oct 2025
… L’une des particularités de cette expérimentation réside dans l’éligibilité du dispositif qui peut être limitée à …
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Zonage des communes éligibles au dispositif d'aide à la protection des troupeaux contre les prédateurs dans le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 12 Jun 2021
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques. L'arrêté …
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Dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde en RENATURATION et DIVERSIFICATION - première vague
DDTM GirondeUpdated 3 Jul 2026
La première vague du dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde a été lancée du 20 novembre …
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Zonage réglementaire du projet de Plan de Prévention du Risque Incendies de Forêts (PPRIF) avec certaines dispositions mises en opposabilité immédiate, sur la commune du Plan-de-la-Tour (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Certaines dispositions du projet de PPRIF du Plan-de-la-Tour ont été rendues immédiatement opposables par arrêté …
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