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385 datasets for “demand”
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Dossiers d'objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 27 Mar 2025
Objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement Couche de travail des objets surfaciques concernant les dossiers …
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Forêt : Demande ponctuelle de certificat fiscal ISF ou Monichon - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Dec 2023
Dossier ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon. Contient les points représentant …
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Forêt: Demande linéaire de certificat fiscal ISF ou Monichon - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Dec 2023
Dossier ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon. Contient les lignes représentant …
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Demandeur d'emploi de catégorie ABC et cat A. en Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Jun 2026
La donnée fournit des résultats sur le nombre de demandeurs d'emploi de catégorie ABC et catégorie A …
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Forêt : Surface ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon- Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Dec 2023
Contient les polygones representant des éléments géographiques des dossiers fiscaux saisis dans SYLVA
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Water Demand Region Boundaries (DWER-002)
Department of Water and Environmental RegulationUpdated 30 Sept 2026
This dataset supercedes a previous Water Demand Region dataset (also called Monash Demand Regions). The regions in the …
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- FGDB
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Sites ayant fait l'objet d'une demande de drainage auprès des services de la DDT 61
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 20 Oct 2026
Sites ayant fait l'objet d'une demande de drainage auprès des services de la DDT 61 sans …
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Sites ayant fait l'objet d'une demande de drainage auprès des services de la DDT 61 jusqu'en 2022
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 10 Oct 2024
Sites ayant fait l'objet d'une demande de drainage auprès des services de la DDT 61 sans …
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Forêt : Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 27 Sept 2019
Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement. Un défrichement est une opération volontaire …
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Surfaces ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 29 Jul 2010
… Les demandes d'autorisation de défrichement sont instruites dans le cadre des dispositions du code forestier.
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Surfaces certifiées en agriculture biologique (AB) mais ne demandant pas d’aides en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024
L’agriculture biologique (AB) est un système global de production agricole qui allie les meilleures pratiques environnementales, le …
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Dossier d'objets linéaires pour une demande d'autorisation de défrichement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Sept 2024
Dossier ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement. Un défrichement est une opération volontaire …
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[DREAL OCCITANIE] Diffusion des demandes d'extractions de données dans le cadre du SINP Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 4 Feb 2022
… A la demande des acteurs producteurs et têtes de réseau du SINP régional une des contreparties de cette …
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Périmètre d’attention pour l’instruction des demandes d’agrément – Bureaux et locaux d’enseignement (Île-de-France)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 19 Jan 2026
Cette couche représente les périmètres d’attention définis par l’État pour l’instruction des demandes d’agrément …
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Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 19 Jan 2016
… servi de base aux demandes d'engagement CAD (plan de localisation de la demande de CAD), pour consultation …
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Demandes d'engagement d'éléments linéaires CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015
Eléments linéaires faisant l'objet d'une demande d'engagement dans une ou plusieurs actions agro-environnementales d …
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Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015
Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD (contrat d'agriculture durable …
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Demandes d'engagement d'éléments surfaciques CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015
Eléments surfaciques faisant l'objet d'une demande d'engagement dans une ou plusieurs actions agro-environnementales d …
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Zonage A, B, C en fonction du déséquilibre entre l'offre et de la demande de logements dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 11 Sept 2025
… L’adéquation ou le déséquilibre entre l‘offre et la demande de logements définit le niveau de tension …
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- data.gov.au
Oceanic Shoals Commonwealth Marine Reserve - Sediment oxygen demand data of seabed sediments.
Geoscience Australia DataUpdated 16 Oct 2025
… This dataset comprises sediment oxygen demand data from the upper 2 cm of seabed sediments. The Oceanic Shoals …
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