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Search results for damenager

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13 datasets for “damenager”

  1. data.gouv.fr

    Permis d‘aménager du département de la Creuse

    DDT CreuseUpdated 13 Mar 2026

    Couche présentant la limite des permis d’aménager du département.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Documents d'aménagement des territoires transfrontaliers de la Grande Région et du Rhin supérieur 2024

    SIG-GRUpdated 20 Jan 2024

    \- Documents d'aménagement des territoires transfrontaliers de la Grande Région et du Rhin supérieur 2024 \- Sources: EOM, Eurodistrict …

    • WMS
  3. data.gouv.fr

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) en Moselle

    DDT de la MoselleUpdated 20 Feb 2018

    Créée par la loi d’orientation foncière du 30 décembre 1967, la zone d’aménagement concerté (ZAC) est …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Contours des lotissements et permis d'aménager

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Périmètre des lotissements ayant fait l'objet d'un permis d'aménager à partir du plan fourni par …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Schéma d'aménagement et de gestion des eaux existant du Bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 23 Mar 2022

    Les SAGE existants correspondent aux limites des eaux maritimes intérieures et territoriales et des sous-bassins ou groupements …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Petites régions agricoles (source Ministère de l'agriculture 2017)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies à partir de 1946 pour caractériser …

    • OGC:OWS-C
    • WMS
  7. data.gouv.fr

    Zonages Planification - ZPL

    Système d'Information sur l'EauUpdated 25 Jun 2024

    Une zone de planification est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
    • WMS
  8. data.gouv.fr

    Directive Territoriale d'Aménagement des Bassins Miniers Nord-Lorrains (DTA)

    DDT de la MoselleUpdated 9 Nov 2015

    La Directive Territoriale d’Aménagement des Bassins Miniers Nord-Lorrains a été approuvée par décret en Conseil d …

    • MAPINFO TAB
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  9. data.gouv.fr

    Espaces proches du rivage au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 7 May 2013

    Espaces proches du rivage sur les communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, identifiés par …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
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  10. data.gouv.fr

    Schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025

    Périmètre et état d'avancement des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) au 01/08 …

    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Coupures d'urbanisation au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Apr 2013

    Espaces appartenant aux communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, identifiés par la Directive territoriale …

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    • WMS
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  12. data.gouv.fr

    Espaces remarquables au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Apr 2013

    Périmètres des sites appartenant aux communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, identifiés par la …

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    • WMS
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  13. data.gouv.fr

    Espaces boisés significatifs au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Apr 2013

    Périmètre des boisements appartenant aux communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, recensés par la …

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