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13 datasets for “damenager”
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Permis d‘aménager du département de la Creuse
DDT CreuseUpdated 13 Mar 2026
Couche présentant la limite des permis d’aménager du département.
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Documents d'aménagement des territoires transfrontaliers de la Grande Région et du Rhin supérieur 2024
SIG-GRUpdated 20 Jan 2024
\- Documents d'aménagement des territoires transfrontaliers de la Grande Région et du Rhin supérieur 2024 \- Sources: EOM, Eurodistrict …
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Zone d'aménagement concerté (ZAC) en Moselle
DDT de la MoselleUpdated 20 Feb 2018
Créée par la loi d’orientation foncière du 30 décembre 1967, la zone d’aménagement concerté (ZAC) est …
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Contours des lotissements et permis d'aménager
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Périmètre des lotissements ayant fait l'objet d'un permis d'aménager à partir du plan fourni par …
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- ARCGIS
- SHP
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Schéma d'aménagement et de gestion des eaux existant du Bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 23 Mar 2022
Les SAGE existants correspondent aux limites des eaux maritimes intérieures et territoriales et des sous-bassins ou groupements …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Petites régions agricoles (source Ministère de l'agriculture 2017)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies à partir de 1946 pour caractériser …
- OGC:OWS-C
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Zonages Planification - ZPL
Système d'Information sur l'EauUpdated 25 Jun 2024
Une zone de planification est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Directive Territoriale d'Aménagement des Bassins Miniers Nord-Lorrains (DTA)
DDT de la MoselleUpdated 9 Nov 2015
La Directive Territoriale d’Aménagement des Bassins Miniers Nord-Lorrains a été approuvée par décret en Conseil d …
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Espaces proches du rivage au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 7 May 2013
Espaces proches du rivage sur les communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, identifiés par …
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Schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Périmètre et état d'avancement des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) au 01/08 …
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Coupures d'urbanisation au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Apr 2013
Espaces appartenant aux communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, identifiés par la Directive territoriale …
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Espaces remarquables au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Apr 2013
Périmètres des sites appartenant aux communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, identifiés par la …
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Espaces boisés significatifs au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Apr 2013
Périmètre des boisements appartenant aux communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, recensés par la …
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