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162 datasets for “contrat”
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Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 17 Mar 2021
… DREAL HdF / SEN (17/03/2021) Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) Également appelés Contrats Globaux sur …
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Contrat urbain de cohésion sociale
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 12 May 2010
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés
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Périmètres des futurs Contrats de relance et de transition écologique (CRTE)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 23 Dec 2025
… Agence Nationale de la Cohésion des Territoires https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/contrat-de-relance-et …
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Les Contrats urbains de cohésion sociale (Cucs) en Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Sept 2013
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés
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Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 12 May 2010
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain …
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Contrat d'Objectifs Territorial pour l'amplification de la Troisième Révolution Industrielle (COTTRI) en Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 4 Aug 2020
… ADEME (06/2019) Contrat d'Objectifs Territorial pour l'amplification de la Troisième Révolution Industrielle (COTTRI) en Hauts …
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Zonage du contrat urbain de cohésion sociale
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Zones prioritaires définies par l'Etat et la collectivité (successeur du contrat de ville). Ces contrats sont signés …
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Les communes couvertes par un Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 30 Oct 2024
… Les communes couvertes par un Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) dans le Pas-de-Calais …
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Zonage des contrats-type CAD - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015
Territoires d'application des contrats-types CAD (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces …
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Contrats signés pour l'engagement d'éléments surfaciques CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015
Eléments surfaciques engagés dans des actions environnementales d'un CAD signé (contrat d'agriculture durable), contrats liés au …
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Contrats de rivières en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 6 Apr 2017
Un contrat de rivière repose sur une forte mobilisation des élus locaux, des riverains et des usagers sur …
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EPCI de Seine-Maritime porteur d'un contrat de ville
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 7 Jul 2021
n_epci_bdt_76_076_contrat_ville : l'intervention des pouvoirs publics dans les quartiers prioritaires de la …
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Réseau "marin" de surveillance du Contrat de baie
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
PROGRAMME DE MESURE DES RESEAUX DE SUIVI DE LA QUALITE DES EAUX BRUTES DE LA RADE DE BREST …
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Les contrats de transition écologique
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Oct 2020
Les contrats de transition écologique sont une démarche innovante pour accompagner et soutenir la transformation écologique des territoires …
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Contrats signés pour l'engagement d'éléments linéaires CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015
Eléments linéaires engagés dans des actions environnementales d'un CAD signé (contrat d'agriculture durable), contrats liés au …
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Contrats Natura 2000 en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
Le Contrat Natura 2000 comporte un ensemble d'actions et d’engagements conformes aux orientations définies par le …
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Réseau "littoral" du Contrat de baie
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
PROGRAMME DE MESURE DES RESEAUX DE SUIVI DE LA QUALITE DES EAUX BRUTES DU LITTORAL DE LA RADE …
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CARE : contrats d'action pour la ressource en eau
Système d'Information sur l'EauUpdated 13 May 2025
… la contractualisation avec les territoires grâce aux nouveaux contrats de masse d’eau, dont l’objectif est d …
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- OGC:WFS
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Réseau "Bassin versant" du Contrat de baie
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
PROGRAMME DE MESURE DES RESEAUX DE SUIVI DE LA QUALITE DES EAUX BRUTES DU BASSIN VERSANT DE LA …
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Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015
Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD (contrat d'agriculture durable …
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