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1,016 datasets for “contrainte”
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Routes concernées par des zones de bruit (génératrices de contraintes d'urbanisme), en Eure-et-Loir (28) : arrêté préfectoral du 26/11/2016
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 29 Sept 2016
Données mises à jour le 29/09/2016 par la DDT28 /SERBAT (et mises en forme par le …
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Zones de bruit générérées autour de certaines routes (contraintes d'urbanisme), en Eure-et-Loir (28) : arrêté prefectoral du 26/11/2016 - cartes des 2e génération
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 21 Mar 2017
Données mises à jour le 29/09/2016 par la DDT28 /SERBAT (et mises en forme par le …
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Zones de bruit générérées autour de certaines voies ferrées (contraintes d'urbanisme), en Eure-et-Loir (28) : arrêté prefectoral du 26/11/2016 - cartes des 2e génération
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 21 Mar 2017
Données mises à jour le 29/09/2016 par la DDT28 /SERBAT (et mises en forme par le …
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Maîtrise de l'urbanisme : contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques
DREAL Grand EstUpdated 15 Nov 2024
Ce JDD fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés …
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Contrainte aéronautique militaire de vol en basse altitude (zone RTBA), en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 23 Sept 2016
… Les informations relatives aux contraintes militaires peuvent être obtenues auprès du ministère de la défense, armée de l …
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Zone à contrainte argileuse - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 27 Jun 2018
… Les agriculteurs possédant des îlots dans la zone à contrainte argileuse peuvent déroger à l'obligation de couverture …
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Aqueduc de l'Avre, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 29 Jan 2019
Aqueduc de l'Avre : contrainte listée dans les Porter à Connaissance, dans le cadre de des procédures de …
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Niveaux de bruit de l'aérodrome de Chartres, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 18 Oct 2016
… et recallé sur RGE au 5 000e (considéré comme contrainte d'urbanisme au titre des Porter à Connaissance)
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Zonage des PPR mouvements de terrain en vigueur (dont berges du Lot)
Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 27 Oct 2023
Zonage des PPR mouvements de terrain en vigueur (dont berges du Lot)
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Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 16 Feb 2022
Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles …
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zone soumise à contrainte environnementale
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 11 Sept 2023
L’outil des ZSCE est mobilisable pour protéger les aires d’alimentation des captages (AAC) (articles L. 211 …
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Contraintes connues induites par les stockages de déchets classés au titre ICPE dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 21 Jun 2018
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …
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Contraintes en cours de connaissance induites par les stockages de déchets classés au titre ICPE dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 21 Jun 2018
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Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par les risques d’affaissement et/ou d’effondrement liés à l’exploitation des mines et à l’après-mines en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 2 Aug 2018
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Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par les risques d’affaissement et/ou d’effondrement liés à l’exploitation des mines et à l’après-mines en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 20 Aug 2018
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Maitrise de l’urbanisme : contraintes induites par des distances d’éloignement aux ICPE agricoles en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 6 Oct 2017
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …
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Maitrise de l’urbanisme : contraintes induites par des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 4 Oct 2017
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …
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Cônes de vues de la cathédrale de Chartres, dans le cadre de la Direcive Paysagère, en Eure-et-Loir (28) : mis à jour au 15/11/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Oct 2017
Contrainte à prendre en compte dans les Porter à Connaissance des documents d'Urbanisme Sources DREAL Centre - Val …
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Zones agricoles soumises à des contraintes - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 15 Mar 2019
Zone agricole défavorisée infracommunale définie par arrêté préfectoral de classement Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant …
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Zones spéciales de recherche et d'exploitation de carrières, instituées en application de l'article 109 du Code Minier, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 20 Jun 2016
Zones spéciales de recherche et d'exploitation de carrières, instituées en application de l'article 109 du Code …
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