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2,785 datasets for “construire”

  1. data.gouv.fr

    Locaux d’activité autorisés par permis de construire et déclarations préalables en Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 28 Jul 2026

    Ce jeu de données regroupe les autorisations d’urbanisme issues de la base Sitadel portant sur la création …

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  2. data.gouv.fr

    Logements autorisés par permis de construire et déclarations préalables en Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 28 Jul 2026

    … Les enregistrements concernent principalement les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP), sur la période allant …

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  3. data.gouv.fr

    Postes de livraison construits ou en projet, dont le permis de construire a été accordé par le préfet du Cantal dans le cadre de l'autorisation éolienne

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 25 Apr 2023

    Le poste de livraison est le nœud de raccordement de toutes les éoliennes avant que l’électricité ne …

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  4. data.gouv.fr

    Table établissant la relation entre le(s) permis de construire éolien et le parc éolien

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 26 Mar 2015

    Un permis de construire est nécessaire pour toutes les éoliennes terrestres de plus de 12 mètres de haut …

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  5. data.gouv.fr

    Mats d'éoliennes construites ou en projet, dont le permis de construire a été accordé par le préfet du Cantal dans le cadre de l'autorisation éolienne

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 15 Jun 2018

    … Cette table ne contient que les éoliennes dont le permis de construire a été accordé. Depuis la loi …

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  6. data.gouv.fr

    Dossiers d'urbanisme accordés

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Dossiers d'urbanisme accordés **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Créateur **Service Droits des sols [**Fiche détaillée **](https://public …

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  7. data.gouv.fr

    Table des mâts éoliens dont le permis de construire a été accordé

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 13 Apr 2017

    … peut faire l'objet d'un permis de construire (pour toute éolienne de plus de 12 m de …

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  8. data.gouv.fr

    Construction neuve 2014 (SITADEL) en Bretagne en date réelle

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … SITADEL est composée de tous les permis de construire, logements et locaux d'activité, autorisés et mis en …

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  9. data.gouv.fr

    Construction neuve 2015 (SITADEL) en Bretagne en date réelle

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … SITADEL est composée de tous les permis de construire, logements et locaux d'activité, autorisés et mis en …

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  10. data.gouv.fr

    Construction neuve - série longue 2011 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … La base complète SITADEL est composée de tous les permis de construire, logements et locaux d'activité, autorisés …

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  11. data.gouv.fr

    Construction neuve sur 5 ans 2013 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … La base complète SITADEL est composée de tous les permis de construire, logements et locaux d'activité, autorisés …

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  12. data.gouv.fr

    Périmètre des centres instructeurs des actes d'urbanisme dans la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 5 Jun 2026

    … actes d'urbanisme (certificat d'urbanisme, permis de construire, déclaration préalable, permis d'aménager) est de compétence communale …

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  13. data.gouv.fr

    périmètre des centres instructeurs des actes d'urbanisme dans le Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 13 Oct 2026

    … actes d'urbanisme (certificat d'urbanisme, permis de construire, déclaration préalable, permis d'aménager) est de compétence communale …

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  14. data.gouv.fr

    Sitadel - Géolocalisation des logements sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 12 Feb 2025

    Permis de construire et déclarations préalables de création ou extension de logements diffusés par le SDES et géocodés …

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  15. data.gouv.fr

    Sitadel - Géolocalisation des locaux sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Apr 2023

    Permis de construire et déclarations préalables de création ou extension de locaux non résidentiels (y compris par transformation …

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  16. data.gouv.fr

    Assiettes surfaciques liées aux servitudes aéronautiques de dégagemen

    DDT Haute-VienneUpdated 30 Jun 2025

    … réparations ou d'amélioration exemptés du permis de construire sans autorisation de l'autorité administrative. Cette ressource décrit …

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  17. data.gouv.fr

    Parcs éoliens dans les Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 6 Jan 2021

    … Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite …

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  18. data.gouv.fr

    Site industriel et production : les parc éoliens autorisés et en service de l'Indre

    DDT IndreUpdated 28 Mar 2022

    … Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite …

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  19. data.gouv.fr

    Table départementale des parcs éoliens

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 26 Mar 2015

    … Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite …

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  20. data.gouv.fr

    Parcs éoliens du département de la Côte d'Or (surfacique)

    DDT Côte-d'OrUpdated 24 Dec 2022

    … Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite …

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