Search results for constitution
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436 datasets for “constitution”
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Communes constitutives du périmètre de PPR multirisques de la basse vallée de l'Orne
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 17 Jan 2024
Ce jeu de données liste les communes qui constituent le périmètre du Plan de prévention des risques (PPR …
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Communes constitutives du périmètre du PPR Littoral du Bessin
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 11 Jan 2024
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Communes constitutives du périmètre du PPR Mouvement de Terrain du Mont Canisy
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 17 Jan 2024
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Communes constitutives du périmètre du PPR Inondation de la basse vallée de la Touques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 11 Jan 2024
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Communes constitutives du perimetre du PPR Littoral de l'estuaire de la Dives
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 11 Jan 2024
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Communes constitutives du périmètre du PPR Mouvement de Terrain des Falaises des Vaches Noires
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 17 Jan 2024
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Communes constitutives du périmètre du PPR Inondation des Vallées de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 3 Apr 2025
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Communes constitutives du périmètre du PPR Minier du Bassin Houiller du Littry
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 4 Jun 2026
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Communes constitutives du périmètre du PPR Minier de May-sur-Orne
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 17 Jan 2024
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Communes constitutives du perimetre du PPR Mouvement de Terrain sur Trouville-sur-Mer, Villerville et Cricqueboeuf
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 28 Mar 2025
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Communes constitutives du périmètre du PPR Inondation des Vallées du Noireau et de la Vère
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 11 Jan 2024
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Communes constitutives du périmètre du PPR Mouvement de Terrain de Port-en-Bessin-Huppain et Commes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 28 May 2026
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Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame cours d'eau du SRCE de la région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 14 Mar 2024
"Le SRCE Centre ne prévoit pas de dispositions supplémentaires à la réglementation existante sur les cours d’eau …
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Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame chiroptères du SRCE de la région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 14 Mar 2024
"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame Chiroptères du SRCE en région Centre …
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Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame bocage du SRCE de la région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 14 Mar 2024
"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame Bocage et autres structures ligneuses linéaires …
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Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame pelouses et lisières sèches sur sols calcaires du SRCE de la région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 14 Mar 2024
"Les réservoirs de biodiversité, espaces les plus riches du territoire pour la sous-trame considérée. En application de …
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Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame milieux prairiaux du SRCE de la région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 14 Mar 2024
"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame milieux prairiaux du SRCE en région …
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Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acides du SRCE de la région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 14 Mar 2024
"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame pelouses et landes sèches à humides …
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Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame espaces cultivés du SRCE de la région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 14 Mar 2024
"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame espaces cultivés du SRCE en région …
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Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame milieux boisés du SRCE de la région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 12 Mar 2024
"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame milieux boisés du SRCE en région …
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