Search results for conferences
FiltersWMS
170 datasets for “conferences”
- data.gouv.fr
Zone de développement de l'éolien (ZDE) (obsolete) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 24 Jul 2012
… La constitution d'une ZDE lui confère une valeur juridique et une opposabilité au tiers Localisation et situation …
- WMS
- data.gouv.fr
ZAENR arrêtées en mars 2025 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 12 Feb 2025
… Ces zones ont été présentées et validées en conférence territoriale puis transmises à la DREAL Grand pour un …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
A2-Servitude relative au passage des conduites souterraines d'irrigation
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 15 Nov 2024
… au profit des établissements publics, une servitude leur conférant le droit d'établir à demeure, dans les conditions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de CHAMPIGNEULLES (54115)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de BEZAUMONT (54072)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de BICQUELEY (54073)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de CREVECHAMPS (54144)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LARONXE (54303)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LOISY (54320)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LUNEVILLE (54329)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de MANGONVILLE (54344)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de CHENEVIERES (54125)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de GONDREVILLE (54232)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de HERIMENIL (54260)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LOREY (54324)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de REHAINVILLER (54449)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de TONNOY (54527)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VATHIMENIL (54550)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VIRECOURT (54585)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VITTONVILLE (54589)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS