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170 datasets for “conferences”

  1. data.gouv.fr

    Zone de développement de l'éolien (ZDE) (obsolete) dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 24 Jul 2012

    … La constitution d'une ZDE lui confère une valeur juridique et une opposabilité au tiers Localisation et situation …

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  2. data.gouv.fr

    ZAENR arrêtées en mars 2025 dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 12 Feb 2025

    … Ces zones ont été présentées et validées en conférence territoriale puis transmises à la DREAL Grand pour un …

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  3. data.gouv.fr

    A2-Servitude relative au passage des conduites souterraines d'irrigation

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 15 Nov 2024

    … au profit des établissements publics, une servitude leur conférant le droit d'établir à demeure, dans les conditions …

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  4. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de CHAMPIGNEULLES (54115)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …

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  5. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de BEZAUMONT (54072)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …

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  6. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de BICQUELEY (54073)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …

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  7. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de CREVECHAMPS (54144)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …

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  8. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LARONXE (54303)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …

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  9. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LOISY (54320)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …

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  10. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LUNEVILLE (54329)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …

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  11. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de MANGONVILLE (54344)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …

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  12. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de CHENEVIERES (54125)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …

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  13. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de GONDREVILLE (54232)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …

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  14. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de HERIMENIL (54260)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

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  15. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LOREY (54324)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

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  16. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de REHAINVILLER (54449)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

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  17. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de TONNOY (54527)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

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  18. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VATHIMENIL (54550)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

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  19. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VIRECOURT (54585)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

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  20. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VITTONVILLE (54589)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

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