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34 datasets for “conditionnalite”
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Cours d'eau pour la conditionnalité
DDT ArdennesUpdated 10 Sept 2020
Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …
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Conditionnalité dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 15 Nov 2024
Cours d'eau définis par arrêté préfectoral DDTM/SEBF/11/091 du 8 juin 2011 établissant le recensement …
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EAU : Cours d'eau pour la conditionnalité
DDT IndreUpdated 19 May 2015
Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …
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Cours d'eau pour la conditionnalité dans l'Yonne
DDT YonneUpdated 22 Jul 2021
Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac. Cours d'eau ou portion …
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Cours d'eau pour la conditionnalité sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 2 Sept 2014
Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …
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Cours d'eau pour la conditionnalité dans le département du Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 8 Sept 2021
Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …
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Cours d'eau pour la conditionnalité dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 27 Apr 2011
Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac Cours d'eau ou portion …
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Réseau hydro BCAE pour la conditionnalité au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales de la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Jan 2026
Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …
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Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or jusqu'en 2018
DDT Côte-d'OrUpdated 17 Dec 2018
A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de …
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Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2019
DDT Côte-d'OrUpdated 14 Dec 2018
Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …
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Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2020
DDT Côte-d'OrUpdated 8 Jul 2019
Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …
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Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 26 Mar 2025
A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de …
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Complément des cours d'eau pour la conditionnalité dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 17 Sept 2020
Complément des cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac Cours d'eau …
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Cours d'eau retenus au titre de la BCAE et de la conditionnalité en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… La conditionnalité, mise en place en 2005, garantit une agriculture plus durable et favorise ainsi une meilleure acceptation …
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Cours d'eau retenus au titre des BCAE (conditionnalité des aides PAC) dans le département du Var
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 2 Jul 2018
… La conditionnalité, mise en place en 2005, garantit une agriculture plus durable et favorise ainsi une meilleure acceptation …
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cours d'eau BCAE
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 31 Mar 2023
… la politique agricole commune (PAC) soumises à la conditionnalité implantent des bandes enherbées le long de certains cours …
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Cours d'eau concernés par les BCAE dans l'Hérault, campagne 2019.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 19 Feb 2019
Au titre de la conditionnalité des aides, cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être …
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Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) dans le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 20 Aug 2025
Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) sont définis par arrêté du 24 avril 2015 …
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Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux PAC dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 20 Oct 2025
Cours d'eau BCAE. Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux PAC. Cours …
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BCAE 2024 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 4 Mar 2024
… la politique agricole commune (PAC) soumises à la conditionnalité implantent des bandes enherbées le long de certains cours …
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