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26 datasets for “concours”
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Ressorts Territoriaux, Autorités Organisatrices de la Mobilité en Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 27 Sept 2024
… Elles concourent au développement des modes de déplacement terrestres non motorisés et des usages partagés des véhicules terrestres …
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SCoT du Pays de Brest : Belvédères emblématiques
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Les documents d’urbanisme locaux concourent à valoriser les belvédères emblématiques identifiés sur la carte du SCoT. **Thématique …
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- ARCGIS
- SHP
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SCoT du Pays de Brest : Principaux ports
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Les documents d’urbanisme locaux concourent à mettre en avant l’identité portuaire et maritime, favoriser les accès …
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- ARCGIS
- SHP
- WFS
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Espaces remarquables et caractéristiques du littoral du Calvados au titre de l’article L. 121-23 et R. 121-4 du Code de l'urbanisme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 24 Jul 2024
… Le concours des services SML et SEB de la DDTM14 avec notamment leur expertise terrain a permis d …
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SCoT du Pays de Brest : Sites d'intérêt patrimonial
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Les documents d’urbanisme locaux concourent à protéger, valoriser et préserver les sites d’intérêt patrimonial (bâtis ou …
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- ARCGIS
- SHP
- WFS
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SCoT du Pays de Brest : Interfaces ville-port, ville-gare et ville-aéroport
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Les documents d’urbanisme locaux concourent à mettre en valeur les interfaces ville-port, ville-gare et ville …
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- ARCGIS
- SHP
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Surfaces engagées en conversion en agriculture biologique (CAB) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024
… Cette mesure concourt à diminuer de façon globale l’utilisation des intrants chimiques dans l’agriculture et améliorer …
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Carte des peuplements de la partie française de la Mer du Nord (Source Davoult D., Dewarumez J.-M., Prygiel J., Richard A., 1988) au 1/149000
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… et publiée en 1988 par la Station Marine de Wimereux, avec le concours de l'Ifremer et de …
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- WFS
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- data.gouv.fr
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Moselle
DDT de la MoselleUpdated 28 Oct 2015
… Les lieutenants de louveterie sont nommés par le préfet et concourent sous son autorité à la régu- lation …
- MAPINFO TAB
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Zone de Cœur du Parc National de Forêts calée sur la BdParcellaire
DREAL Grand EstUpdated 18 Sept 2020
… à la charte du parc national et de concourir volontairement à cette protection (anciennement « zone périphérique ») ; Objectifs - Préserver …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Projet de Réserve Intégrale du Parc National de Forêts calé sur la BdParcellaire
DREAL Grand EstUpdated 18 Sept 2020
… à la charte du parc national et de concourir volontairement à cette protection (anciennement « zone périphérique ») ; Objectifs - Préserver …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Aire d'Adhésion au Parc National de Forêts calée sur la BdParcellaire
DREAL Grand EstUpdated 18 Sept 2020
… à la charte du parc national et de concourir volontairement à cette protection (anciennement « zone périphérique ») ; Objectifs - Préserver …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Aire Optimale d'Adhésion du Parc National de Forêts calée sur la BdParcellaire
DREAL Grand EstUpdated 18 Sept 2020
… à la charte du parc national et de concourir volontairement à cette protection (anciennement « zone périphérique ») ; Objectifs - Préserver …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gov.au
VEAC Metropolitan Melbourne Open Space Inventory
Department of Energy, Environment and Climate ActionUpdated 30 Jul 2026
… schools; cemeteries; gated facilities; road plantations; closed roads; concourses around stadia; inaccessible Trust for Nature properties; 'services and …
- DWG
- DXF
- GDB
- SHP
- MIF
- TAB
- +3
- data.gouv.fr
Atlas des fonds meubles du plateau continental du golfe de Gascogne : cartes biosédimentaires (Source Chassé C., Glémarec M., 1976) - Echelle 1 / 100 000 à 1 / 500 000
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 4 Dec 2006
… Gascogne, cartes biosédimentaires", publié en 1976 avec le concours du CNEXO. Cet atlas comprend deux types de cartes …
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- data.gouv.fr
Restaurations hydromorphologiques
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 21 Dec 2024
… reconquête des espaces de mobilité.Ces opérations doivent concourir à la restauration, ou au maintien, du bon état …
- GEOJSON
- SHP
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- WFS
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Zones sensibles - Guadeloupe
Système d'Information sur l'EauUpdated 28 May 2020
… Le préfet coordonnateur de bassin élabore, avec le concours des préfets de département, à partir des résultats obtenus …
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- WMS
- WFS
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Zones sensibles - Martinique
Système d'Information sur l'EauUpdated 11 Apr 2023
… Le préfet coordonnateur de bassin élabore, avec le concours des préfets de département, à partir des résultats obtenus …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WMS
- data.gouv.fr
Zones sensibles - Mayotte
Système d'Information sur l'EauUpdated 11 Apr 2023
… Le préfet coordonnateur de bassin élabore, avec le concours des préfets de département, à partir des résultats obtenus …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WMS
- data.gouv.fr
[DREAL occitanie] Réserve Internationale de Ciel Etoilé
DREAL OccitanieUpdated 1 Aug 2019
… d’attribuer le label, l’IDA apporte son concours à la définition des mesures de préservation de ces …
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