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34 datasets for “code-de-la-route”
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Ouvrages d’arts sur ou sous routes empruntés par les transports exceptionnels
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Apr 2019
… Le transport ou la circulation de marchandises, engins ou véhicules ne respectant pas les limites générales du code …
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Transport - Itinéraire des convois de transport exceptionnel en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 13 Jul 2017
… Le code de la route précise la définition du transport exceptionnel à l'article R.433-1 puis …
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Routes à Grande Circulation pour un usage départemental en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… 110-3 du code de la route ) est fixée par un décret au JO. Les routes à grande …
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Réseau routier du transport exceptionnel de la Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 9 Apr 2024
… Sa caractéristique est de dépasser les dimensions et le poids autorisés par le code de la route. Le …
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Routes à grande circulation - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Jan 2024
… 110–3 du code de la route) est fixée par un décret au journal officiel. Les routes à …
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N_RGC_L_R11_2012
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 10 Nov 2020
… 110-3 du code de la route ) est fixée par un décret au JO.
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Tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage national
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 25 Mar 2015
… 110-3 du code de la route ) est fixée par un décret au JO.
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Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 26 Mar 2015
… 110-3 du code de la route ) est fixée par un décret au JO.
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Routes à Grande Circulation dans la Vienne (décret 2009-615 du 03/06/2009 modifié)
DDT VienneUpdated 11 Feb 2026
… 110-3 du code de la route sont : a) Les routes nationales définies à l'article L. 123 …
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Tronçons du réseau des routes à grande circulation en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 7 Dec 2018
… 110-3 du code de la route sont : a) Les routes nationales définies à l'article L. 123 …
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Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 3 May 2016
… 110-3 du code de la route sont :a) Les routes nationales définies à l'article L. 123 …
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RGC du Vaucluse (84) - Tronçons routiers
DDT VaucluseUpdated 4 Jun 2026
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Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental (Haute-Savoie)
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 4 Dec 2023
… 110-3 du code de la route sont : a) Les routes nationales définies à l'article L. 123 …
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Infrastructures - Routes à grande circulation RGC (Tampon) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 7 Oct 2026
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Routes à grande circulation dans le Var
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 16 May 2018
… 110-3 du code de la route sont : a) Les routes nationales définies à l'article L. 123 …
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Réseau des routes à grande circulation en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 15 Nov 2024
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Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation - Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 29 Sept 2022
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Tronçons routiers des routes à grande circulation dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 25 Jul 2024
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Tronçons du réseau des routes à grande circulation dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 2 Jun 2026
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RGC du Vaucluse (84) - Routes
DDT VaucluseUpdated 4 Jun 2026
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