Search results for code organisation
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456 datasets for “code organisation”
- data.gov.au
Slocum glider deployed by the Defence Science and Technology Organisation (DSTO) in the Perth Canyon in February 2014 (Glider090_PC14)
Australian Ocean Data NetworkUpdated 23 Jun 2025
… BLUElink, Sparse Hydrodynamic Ocean Code (SHOC) and Regional Ocean Modelling System (ROMS). Slocum glider data from the oceans …
- APPLICATION/X-NETCDF
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- WMS
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- data.gov.au
Slocum glider deployed by the Defence Science and Technology Organisation (DSTO) in the Perth Canyon in February-March 2014 (Glider085_PC14)
Australian Ocean Data NetworkUpdated 23 Jun 2025
… BLUElink, Sparse Hydrodynamic Ocean Code (SHOC) and Regional Ocean Modelling System (ROMS). Slocum glider data from the oceans …
- APPLICATION/X-NETCDF
- HTML
- WMS
- PNG
- data.gouv.fr
Zone de compétence en aménagement de rivières dans la Vienne
DDT VienneUpdated 14 Apr 2025
… 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Intercommunalité : Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) dans l'Indre
DDT IndreUpdated 22 Jun 2024
… 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Zones de compétence en collecte et traitement des déchets municipaux en 2013 dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Aug 2022
… Les territoires des organismes recensés sont représentés dans leur entièreté. La zone géographique couverte comprend donc l'ensemble …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de compétence en collecte et traitement des déchets ménagers dans l'Orne en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 22 Jan 2024
… Les territoires des organismes recensés sont représentés dans leur entièreté. La zone géographique couverte comprend donc l'ensemble …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de compétence en collecte et traitement des déchets ménagers dans l'Orne en 2021
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Oct 2023
… Les territoires des organismes recensés sont représentés dans leur entièreté. La zone géographique couverte comprend donc l'ensemble …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de compétence en collecte et traitement des déchets municipaux dans l'Orne en 2014
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Aug 2022
… Les territoires des organismes recensés sont représentés dans leur entièreté. La zone géographique couverte comprend donc l'ensemble …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) du département de la Drôme - 26 - N_COMP_INTERCOM_AMRIV_ZSUP_026
DDT DrômeUpdated 8 Jan 2016
… 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents pour le département de la …
- INCONNU
- WMS
- WFS
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Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) du département de la Drôme
DDT DrômeUpdated 22 Nov 2021
… 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 1 Oct 2014
… 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents.
- MAPINFO TAB
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- data.gouv.fr
Guichets publics locaux dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 3 Oct 2026
La Base de données locales référence plus de 63 000 guichets publics locaux (mairies, organismes sociaux, services de …
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Périmètre des services publics de l'assainissement non collectif (SPANC) dans le Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 15 Jan 2026
… La collectivité compétente à la liberté de choix pour l’organisation du SPANC : - Soit par gestion directe par …
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- data.gouv.fr
Périmètre des centres instructeurs des actes d'urbanisme dans la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 5 Jun 2026
… à un organisme disposant de cette compétence. En vertu de l'article L422-8 du code de l …
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Herbier de Zostera marina des Etocs, Marché AAMP - Bio-Littoral 2016 (polygone)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… valideur du polygone ORG_VAL : Organisme du valideur du polygone COD_EUR27 : Code de l’habitat générique (habitat …
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Herbiers de Zostera marina de l'archipel des Glénan, Marché AAMP - Bio-Littoral 2016 (polygone)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… valideur du polygone ORG_VAL : Organisme du valideur du polygone COD_EUR27 : Code de l’habitat générique (habitat …
- WMS
- WFS
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Périmètre des services publics de l'assainissement collectif dans le Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 23 Sept 2026
… La collectivité compétente à la liberté de choix pour l’organisation du service : - Soit par gestion directe par …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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- data.gouv.fr
Biocénoses marines du golfe de Saint-Florent Etude: Caractérisation des biocénoses marines du golfe de Saint-Florent
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Code d'habitat EUNIS - (En cas de mosaïque un ‘X’ est utilisé comme séparateur). [code_eur] : Code de …
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Etat des documents d'urbanisme en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 27 Jan 2026
La planification urbaine regroupe l’ensemble des documents d’urbanisme qui organisent les territoires. Ces documents traduisent un …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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- data.gouv.fr
Directive Paysagère de Chartres
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 7 Dec 2022
La loi Paysage du 8 Janvier 1993 (art.L350.1 et suivants du code de l’Environnement) a …
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