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3,342 datasets for “cadres”

  1. data.gouv.fr

    2025-10-16_Doc_cadre_CONSULTATION_VF_AP

    DDT SavoieUpdated 6 Jan 2026

    2025-10-16_Doc_cadre_CONSULTATION_VF_AP

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  2. data.gouv.fr

    Zones de gestion de l’arrêté cadre sécheresse 2022 dans le Rhône

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 30 May 2023

    Zones de gestion de l’arrêté cadre sécheresse 2022 pour les eaux souterraines et superficielles

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  3. data.gouv.fr

    L_PARCELLES_DOC_CADRE

    DDT DrômeUpdated 13 Feb 2026

    Parcelles retenues entièrement ou partiellement dans le document cadre approuvé en 2026 selon les prescriptions de la loi …

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  4. data.gouv.fr

    Parcelles retenues dans l'arrêté préfectoral Document Cadre

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 5 Dec 2025

    Les parcelles représentées figurent au Document Cadre du millésime 2025.

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  5. data.gouv.fr

    Surfaces intégrées au document-cadre (article 54 de la loi APER)

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 20 Oct 2025

    … Le document-cadre a été arrêté le 20 octobre 2025.

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  6. data.gouv.fr

    Document cadre relatif aux installations photovoltaïques au sol dans le département de la Somme – Zonage d’installation de périmètres facilitant l’installations phototvoltaiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 13 Oct 2025

    Document cadre relatif aux installations photovoltaïques au sol dans le département de la Somme – Zonage d’installation de …

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  7. data.gouv.fr

    Parcelles identifiées à risque dans le cadre des ZSCE Algues vertes des Côtes d'Armor

    DDTM Côtes d'ArmorUpdated 19 Jun 2023

    l_parcelles_risque_zsce_22

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  8. data.gouv.fr

    Surfaces incultes du document cadre photovoltaïque

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 30 Jan 2026

    Surfaces incultes sans enjeux agricoles ou environnementaux, identifiées dans le document cadre pour le développement de l'agrovoltaïsme …

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  9. data.gouv.fr

    Document cadre photovoltaïque 2025

    DDT MayenneUpdated 9 Sept 2025

    Cartographie des zones identifiées dans le document cadre du département de la Mayenne comme pouvant accueillir des installations …

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  10. data.gouv.fr

    Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d'Agriculture du Gard

    DDTM GardUpdated 16 Jan 2026

    Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d …

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  11. data.gouv.fr

    Parcelles identifiées par le document cadre dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 12 May 2026

    Le document cadre définit les surfaces agricoles et forestières ouvertes aux projets d'installations d'ouvrages de production …

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  12. data.gouv.fr

    Surfaces cartographiées du document cadre pour les projets photovoltaïques

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 15 Jul 2025

    document-cadre départemental pour définir les zones d'implantation de projet photovoltaïque au sol (art L.111-29 …

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  13. data.gouv.fr

    Superficie des sous-traités octroyés dans le cadre de la concession de la plage.

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 31 May 2024

    … Superficie des sous-traités octroyés dans le cadre de la concession de la plage. Description : Superficie des sous …

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  14. data.gouv.fr

    Surfaces du document cadre relatif aux projets d'installation de centrales photovoltaïques au sol dans le département de l'Ariège

    Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 30 Jan 2026

    L'arrêté préfectoral du 28 juillet 2025 a établit le document cadre relatif à l'identification des surfaces …

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  15. data.gouv.fr

    ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Jul 2018

    PM3_GENERATEUR_SUP_S_067

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  16. data.gouv.fr

    Périmètres pouvant accueillir des projets photovoltaïques sur le territoire de la Loire-Atlantique – document-cadre

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Sept 2025

    Ensemble des périmètres du document-cadre prévu à l’article L.111-29 du Code de l’urbanisme …

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  17. data.gouv.fr

    Document cadre ENAF photovoltaique

    DDT ArdennesUpdated 30 Sept 2025

    Ces données du document cadre, basées sur une proposition de la chambre d'agriculture, visent à identifier les …

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  18. data.gouv.fr

    Cotes de niveaux dans le cadre du PPRi de l'Ouanne

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 25 Feb 2020

    … Ces données exploitées telles quelles sont utiles notamment dans le cadre de l'instruction du droit des sols.

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  19. data.gouv.fr

    Cotes de niveaux dans le cadre du PPRi du val d'Orléans (agglomération d'Orléans)

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 24 Apr 2015

    … Ces données exploitées telles quelles sont utiles notamment dans le cadre de l'instruction du droit des sols.

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  20. data.gouv.fr

    Zones identifiées dans le document cadre dans le Lot (échelle cadastrale) AP du 25/06/2025

    DDT LotUpdated 21 Oct 2025

    Zones identifiées dans le document cadre à l'échelle cadastrale ouvertes aux projets photovoltaïques compatibles avec une activité …

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