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3,342 datasets for “cadres”
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2025-10-16_Doc_cadre_CONSULTATION_VF_AP
DDT SavoieUpdated 6 Jan 2026
2025-10-16_Doc_cadre_CONSULTATION_VF_AP
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Zones de gestion de l’arrêté cadre sécheresse 2022 dans le Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 30 May 2023
Zones de gestion de l’arrêté cadre sécheresse 2022 pour les eaux souterraines et superficielles
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L_PARCELLES_DOC_CADRE
DDT DrômeUpdated 13 Feb 2026
Parcelles retenues entièrement ou partiellement dans le document cadre approuvé en 2026 selon les prescriptions de la loi …
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Parcelles retenues dans l'arrêté préfectoral Document Cadre
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 5 Dec 2025
Les parcelles représentées figurent au Document Cadre du millésime 2025.
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Surfaces intégrées au document-cadre (article 54 de la loi APER)
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 20 Oct 2025
… Le document-cadre a été arrêté le 20 octobre 2025.
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Document cadre relatif aux installations photovoltaïques au sol dans le département de la Somme – Zonage d’installation de périmètres facilitant l’installations phototvoltaiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 13 Oct 2025
Document cadre relatif aux installations photovoltaïques au sol dans le département de la Somme – Zonage d’installation de …
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Parcelles identifiées à risque dans le cadre des ZSCE Algues vertes des Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'ArmorUpdated 19 Jun 2023
l_parcelles_risque_zsce_22
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Surfaces incultes du document cadre photovoltaïque
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 30 Jan 2026
Surfaces incultes sans enjeux agricoles ou environnementaux, identifiées dans le document cadre pour le développement de l'agrovoltaïsme …
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Document cadre photovoltaïque 2025
DDT MayenneUpdated 9 Sept 2025
Cartographie des zones identifiées dans le document cadre du département de la Mayenne comme pouvant accueillir des installations …
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Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d'Agriculture du Gard
DDTM GardUpdated 16 Jan 2026
Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d …
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Parcelles identifiées par le document cadre dans la Vienne
DDT VienneUpdated 12 May 2026
Le document cadre définit les surfaces agricoles et forestières ouvertes aux projets d'installations d'ouvrages de production …
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Surfaces cartographiées du document cadre pour les projets photovoltaïques
DDT de la Marne (DDT51)Updated 15 Jul 2025
document-cadre départemental pour définir les zones d'implantation de projet photovoltaïque au sol (art L.111-29 …
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Superficie des sous-traités octroyés dans le cadre de la concession de la plage.
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 31 May 2024
… Superficie des sous-traités octroyés dans le cadre de la concession de la plage. Description : Superficie des sous …
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Surfaces du document cadre relatif aux projets d'installation de centrales photovoltaïques au sol dans le département de l'Ariège
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 30 Jan 2026
L'arrêté préfectoral du 28 juillet 2025 a établit le document cadre relatif à l'identification des surfaces …
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ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Jul 2018
PM3_GENERATEUR_SUP_S_067
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Périmètres pouvant accueillir des projets photovoltaïques sur le territoire de la Loire-Atlantique – document-cadre
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Sept 2025
Ensemble des périmètres du document-cadre prévu à l’article L.111-29 du Code de l’urbanisme …
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Document cadre ENAF photovoltaique
DDT ArdennesUpdated 30 Sept 2025
Ces données du document cadre, basées sur une proposition de la chambre d'agriculture, visent à identifier les …
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Cotes de niveaux dans le cadre du PPRi de l'Ouanne
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 25 Feb 2020
… Ces données exploitées telles quelles sont utiles notamment dans le cadre de l'instruction du droit des sols.
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Cotes de niveaux dans le cadre du PPRi du val d'Orléans (agglomération d'Orléans)
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 24 Apr 2015
… Ces données exploitées telles quelles sont utiles notamment dans le cadre de l'instruction du droit des sols.
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Zones identifiées dans le document cadre dans le Lot (échelle cadastrale) AP du 25/06/2025
DDT LotUpdated 21 Oct 2025
Zones identifiées dans le document cadre à l'échelle cadastrale ouvertes aux projets photovoltaïques compatibles avec une activité …
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