Search results for bailleurs
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30 datasets for “bailleurs”
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Economie et emploi - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Services aux entreprises, formation, emploi et insertion professionnelle **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays …
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Diagnostic de performance énergétique (DPE) du Parc locatif social 2020 (RPLS) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) recense l’ensemble des logements appartenant aux bailleurs sociaux. Passoires thermiques : Pour …
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Parc locatif social 2014 - 2018 (RPLS) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Les bailleurs doivent déclarer l'ensemble de logements ordinaires dont ils ont la pleine propriété ou sur lesquels …
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Mise en place du Permis de louer
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Apr 2026
… déclaration obligatoire du bailleur lors de la mise en location du bien. - PERM_DIVIS = Permis de diviser. Source …
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Prêt locatif social (PLS) financé en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
… Engagement des bailleurs par une convention APL, signée avec l'État.
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Programme Local de l'Habitat
DDT VienneUpdated 14 Apr 2025
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.
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Programmes Locaux de l'Habitat
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 14 Mar 2022
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.
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Programme Local de l'Habitat - Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.
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Plan Local de l'Habitat et PLUi-H adoptés et en cours en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données contiennent les PLH ou PLUI …
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Programmes locaux de l'habitat en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 5 Jul 2017
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …
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Programmes locaux de l'habitat - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Feb 2025
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …
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Programme local de l'habitat de l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 14 May 2014
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.Ces données ne contiennent que les PLH …
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Programme local de l'habitat du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Jul 2016
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.Ces données ne contiennent que les PLH …
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Programme local de l'habitat de Saône et Loire
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 29 Oct 2020
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …
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Programme local de l'habitat - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 16 Mar 2026
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …
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Programmes locaux de l'habitat en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 27 May 2020
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.Ces données ne contiennent que les PLH …
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n_plh_s_061
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 31 Aug 2022
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.Ces données ne contiennent que les PLH …
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Habitat - Programme local de l'habitat en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 14 Mar 2024
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Programme local de l'habitat (PLH) dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 25 Sept 2025
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …
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Programmes Locaux de l'Habitat (PLH) dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 25 Mar 2016
… logement social, - opérateurs professionnels privés, - propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH en cours …
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