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43 datasets for “bail”
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 17/05/2021
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 17 May 2021
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailleul-le-Soc - Approbation du 17/05/2021 …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 16/02/2021 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 16 Feb 2021
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailleul-le-Soc - Approbation du 16/02/2021 …
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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 02/06/2009 (caduque le 27/03/2017)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 2 Jun 2009
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Bailleul-le-Soc - Approbation du 02/06 …
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Economie et emploi - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Services aux entreprises, formation, emploi et insertion professionnelle **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays …
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Parc locatif social 2014 - 2018 (RPLS) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Les bailleurs doivent déclarer l'ensemble de logements ordinaires dont ils ont la pleine propriété ou sur lesquels …
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Zones de présence de salicorne d’Europe
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2021
… Centre régional de phytosociologie agréé Conservatoire botanique national de Bailleul, 1994-2018 (Date d’extraction : 30/11/2018 …
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97104_PLU_20181022
DEAL GuadeloupeUpdated 23 May 2023
PLU de la commune de Baillif, approuvé le 22 octobre 2018 / Département de la Guadeloupe
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Diagnostic de performance énergétique (DPE) du Parc locatif social 2020 (RPLS) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) recense l’ensemble des logements appartenant aux bailleurs sociaux. Passoires thermiques : Pour …
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Mise en place du Permis de louer
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Apr 2026
… déclaration obligatoire du bailleur lors de la mise en location du bien. - PERM_DIVIS = Permis de diviser. Source …
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Prêt locatif social (PLS) financé en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
… Engagement des bailleurs par une convention APL, signée avec l'État.
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Stations d'épuration localisées ponctuellement, en Eure-et-Loir (28) au 0/01/2021
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 23 Mar 2021
… à partir des informations issues du site SANDRE : Bailleau-le-Pin et VILLIERS-LE-MORHIER-GOBIENNE 2 STEU …
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Programme Local de l'Habitat
DDT VienneUpdated 14 Apr 2025
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.
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Programmes Locaux de l'Habitat
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 14 Mar 2022
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.
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Cartographie des végétations littorales estuariennes par télédétection multi temporelle Pléiades (2020). Estuaire de la Slack, estuaire de la Canche, estuaire de l'Authie et estuaire de la Somme
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
La cartographie a été produite par I-Sea avec la collaboration du CBN de Bailleul dans le cadre …
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Site de Conservatoire d'espaces naturels (acquis ou assimilés) sur le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 1 Sept 2026
… Constitution de la couche nationale des sites en totalité acquis et/ou « assimilés » (bail emphytéotique et contrat de …
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Programme Local de l'Habitat - Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.
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Plan Local de l'Habitat et PLUi-H adoptés et en cours en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données contiennent les PLH ou PLUI …
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Programmes locaux de l'habitat en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 5 Jul 2017
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …
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Programmes locaux de l'habitat - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Feb 2025
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …
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Programme local de l'habitat de l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 14 May 2014
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.Ces données ne contiennent que les PLH …
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