Search results for article 58
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55 datasets for “article 58”
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Cours d'eau classés en liste 2 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Seine-Normandie dans le département de la Nièvre (58) et ses environs.
DDT NièvreUpdated 6 Dec 2019
… que définis au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur …
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Cours d'eau classés en liste 1 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Seine-Normandie dans le département de la Nièvre (58) et ses environs.
DDT NièvreUpdated 13 Aug 2019
… que définis au 1° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement, sur …
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Cours d'eau classés en liste 1 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Loire-Bretagne dans le département de la Nièvre (58) et ses environs.
DDT NièvreUpdated 13 Aug 2019
… que définis au 1° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement, sur …
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Cours d'eau classés en liste 2 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Loire-Bretagne dans le département de la Nièvre (58) et ses environs.
DDT NièvreUpdated 20 Sept 2019
… que définis au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur …
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Circonscriptions législatives du département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 20 Apr 2021
… Remarque D'après l'article 2 de la loi n°86-825 du 11 juillet 1986 : « Il est …
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Périmètre des centres instructeurs des actes d'urbanisme dans la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 5 Jun 2026
En vertu de l'article L422-1 du code de l'urbanisme, l'instruction des actes d'urbanisme …
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Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 25 Oct 2023
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention …
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Digue contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées du département de la Nièvre (58) et digue limitrophes au département.
DDT NièvreUpdated 5 Jun 2024
… Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006. Une couche …
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Périmètre des Pôles d'Équilibre Territoriaux et Ruraux (PETR) dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 19 Apr 2021
… L’article 79 de la loi MAPTAM offre aux territoires un nouvel outil, le Pôle d’équilibre territorial …
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Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 sur l'ensembles du département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 25 Oct 2023
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention …
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Périmètre des Pôles d'Équilibre Territoriaux et Ruraux (PETR) dans le département de la Nièvre (58) - Petite échelle
DDT NièvreUpdated 24 Jan 2022
… L’article 79 de la loi MAPTAM offre aux territoires un nouvel outil, le Pôle d’équilibre territorial …
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Zonage sismique dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 19 Feb 2018
… fonction de la probabilité d’occurrence des séismes (articles R563-1 à R563-8 du Code de l …
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Communes concernées par un ou plusieurs risque(s) majeur(s) dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 6 Jun 2023
… Ce droit s’applique aux risques technologiques et aux risques naturels prévisibles. » 1er alinéa de l’article L …
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Aire géographique d'une indication géographique protégée de type vin dans la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 25 Jul 2025
… Côtes de la Charité) est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le …
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Zonages réglementaires des PPRT , assiettes de servitudes PM3 sur l'ensembles du département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 27 Dec 2017
… 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 …
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ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 27 Dec 2017
… 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 …
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Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères du département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 15 Nov 2024
… des inventaires de frayères au sens de l’article L.432-3 du Code de l’environnement. L …
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Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Nevers - Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 7 Sept 2020
… de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière …
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Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Decize - Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 12 Aug 2020
… de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière …
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Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels - PPRn sur l'ensemble du département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 22 Oct 2025
… de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière …
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