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249 datasets for “appartements”

  1. data.gouv.fr

    Etangs d'alimentation des voies navigables appartenant à la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 1 Jan 2017

    Etangs d'alimentation des voies navigables appartenant à la région Bretagne

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  2. data.gouv.fr

    Communes appartenant à un territoire à énergie positive pour la croissance verte en Nord-Pas-de-Calais

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 4 Jul 2017

    Communes appartenant à un territoire à énergie positive pour la croissance verte en Nord-Pas-de-Calais

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  3. data.gouv.fr

    EPCI appartenant à un territoire à énergie positive pour la croissance verte en Nord-Pas-de-Calais

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 4 Jul 2017

    EPCI appartenant à un territoire à énergie positive pour la croissance verte en Nord-Pas-de-Calais

    • MAPINFO TAB
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  4. data.gouv.fr

    Rigoles et conduites d'alimentation des voies navigables appartenant à la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 1 Jan 2017

    Rigoles d'alimentation et conduites d'eau des voies navigables appartenant à la région Bretagne.

    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Ports appartenant à la Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    Cette couche contient le positionnement des ports appartenant à la région suite au transfert de certains ports départementaux …

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    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Domaines des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 6 Oct 2014

    Contour des domaines des ports (Lorient, Saint Malo, Brest) et aéroports (Quimper, Dinard, Rennes, Brest) appartenant à la …

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  7. data.gouv.fr

    Ouvrages hydrauliques liés aux conduites d'alimentation des voies navigables appartenant à la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 5 Dec 2014

    Ouvrages hydrauliques liés aux conduites d'alimentation du Boulet (35) et Porzo (56) des voies navigables appartenant à …

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  8. data.gouv.fr

    Petit patrimoine présent autour des voies navigables appartenant à la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 1 Jan 2019

    Caractéristiques du petit patrimoine (puit, lavoir, four etc) présent sur le Domaine Public Fluvial (DPF) de la Région …

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  9. data.gouv.fr

    Espaces de concessions des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    Espaces de concessions des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne à savoir les ports de Brest …

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  10. data.gouv.fr

    Occupations domaniales des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    Occupations domaniales des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne à savoir les ports de Brest, Lorient …

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  11. data.gouv.fr

    Délimitation des biefs des voies navigables appartenant à la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 1 Jan 2017

    Le bief est la section de la voie navigable comprise entre 2 écluses. Le nom du bief correspond …

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  12. data.gouv.fr

    Accessibilité des sites (lycées et administratifs) appartenant à la Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    Niveau d'accessibilité des sites de la Région Bretagne. On y trouvera un lien vers le registre de …

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  13. data.gouv.fr

    Peuplements forestiers des voies navigables appartenant à la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 1 Jan 2021

    Caractéristiques des peuplements (surfacique) forestiers présents du le Domaine Public Fluvial (DPF) de la Région Bretagne comprenant notamment …

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  14. data.gouv.fr

    Cours d'eau appartenant au domaine public sur le département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 29 Oct 2018

    … Dans ce cas leurs lits et leurs berges appartiennent à des personnes publiques ils relèvent du droit administratif …

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  15. data.gouv.fr

    Zones portuaires et de mouillage présentes sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    Localisation, délimitation et capacités des ports et zones de mouillage présents sur le Domaine Public Fluvial appartenant à …

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  16. data.gouv.fr

    Réserves et lots de chasse sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la région Bretagne sur le territoire bretillien

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    La description est réduite aux éléments administratifs de base (description, n°de lot, bénéficiaire, surface arrondi à l …

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  17. data.gouv.fr

    Appartenance des communes actuelles aux Zones d'Alerte Sécheresse du Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 27 Aug 2025

    Source: DDTM14/SEB Données de définition des périmètres: 27/06/2023 (arrêté cadre sécheresse) Référentiel géographique : IGN BD …

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  18. data.gouv.fr

    Plantations linéaires des voies navigables appartenant à la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 28 Jan 2015

    Caractéristiques des plantations linéaires forestières effectuées sur le Domaine Public Fluvial (DPF) de la Région Bretagne comprenant notamment …

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  19. data.gouv.fr

    Appartenance des communes 2015 aux Zones d'Alerte Sécheresse du Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 27 Aug 2025

    Source: DDTM14/SEB, Données de définition des périmètres: 27/06/2023 (arrêté cadre sécheresse) Référentiel géographique : IGN BD …

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  20. data.gouv.fr

    Communes appartenant aux EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 (Cadastre)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 1 Feb 2024

    Couche des communes appartenant aux EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 contenant l …

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