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12 datasets for “allegements”

  1. data.gouv.fr

    PLU de CHABEUIL 26064 - Révision allégée 28/01/2019 - FIN de VALIDITE : 14/02/2019 caractère exécutoire de la Révision allégée N°1 approuvée le 28/01/2019 - FIN de VALIDITE : 21/03/2019 caractère exécutoire de la Modification N°5 approuvée le 04/03/2019

    DDT DrômeUpdated 18 Jun 2019

    … 26064 - PLU approuvé le 19/12/2005 - Révision allégée approuvée le 28/01/2019 caractère exécutoire le 14 …

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  2. data.gouv.fr

    PLU de LA ROCHE DE GLUN 26271 Révisions allégées N°1 et N°2 12/06/2017

    DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024

    … 26271 PLU approuvé le 29/03/2011 - Révisions allégées N°1 et N°2 approuvées le 12/06 …

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  3. data.gouv.fr

    PLU de CHABEUIL 26064 - Mise à jour 17/08/2017 - FIN de VALIDITE : 14/02/2019 caractère exécutoire de la Révision allégée N°1 approuvée le 28/01/2019

    DDT DrômeUpdated 28 Feb 2019

    … 14/02/2019 caractère exécutoire de la Révision allégée N°1 approuvée le 28/01/2019

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  4. data.gouv.fr

    PLU de LA BAUME DE TRANSIT 26033 - Mise à jour 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 09/08/2018 caractère exécutoire de la Révision allégée approuvée le 28/06/2018

    DDT DrômeUpdated 15 Jan 2019

    … 09/08/2018 caractère exécutoire de la Révision allégée approuvée le 28/06/2018

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  5. data.gov.uk

    North Norfolk District Council Hedge Removal

    North Norfolk District CouncilUpdated 10 Feb 2016

    … the location of applications for hedge removals and allegations of removals. It is updated as and when applications …

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  6. data.gouv.fr

    PLU de CHABEUIL 26064 - Mise à jour SUP 27/05/2019

    DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024

    … 26064 - PLU approuvé le 19/12/2005 - Révision allégée approuvée le 28/01/2019 - Mise à jour SUP …

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  7. data.gouv.fr

    Zones basses littorales exposées au risque de submersion marine du Finistère - 2013 (version simplifiée)

    DDTM FinistèreUpdated 18 Jun 2021

    … Les données présentées ici sont une version allégée des zones basses 2013 d'origine, très peu maniables sur …

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  8. data.gouv.fr

    Cartographie de synthèse des habitats particuliers de la façade atlantique et Manche-Mer du Nord

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Lors de l'intégration des données, les entités ont été fusionnées, simplifiées et lissées, de façon à alléger …

    • OGC:OWS-C
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  9. data.gouv.fr

    DEBROUSSAILLEMENT

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 8 Sept 2026

    … date de l’arrêté préfectoral **Une version dite « allégée »** qui contient uniquement les données des buffers qui sont …

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  10. data.gouv.fr

    Segments de classement de continuité écologique (liste 1) au 03/10/2016, en Eure-et-Loir (28) et sur un tampon de 10 kms autour

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 18 Aug 2023

    … SCCT/PCT pour passer sous la Geobase et allégée par un tampon de 10 kms autour du 28 …

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  11. data.gouv.fr

    Segments de classement de continuité écologique (liste 2) au 03/10/2016, en Eure-et-Loir (28) et sur un tampon de 10 kms autour, au 3/10/2016 (sans LOIRE-BRETAGNE)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 18 Aug 2023

    … SCCT/PCT pour passer sous la Geobase et allégée par un tampon de 10 kms autour du 28 …

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  12. data.gouv.fr

    Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux dans le Jura au 05 Mai 2026

    DDT JuraUpdated 11 May 2026

    … révision allégée (septembre 2023) - Prise de compétence en urbanisme pour CC porte du Jura le 26/04/2023 …

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