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32 datasets for “ajustement”
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Zone dérogatoire du Marais de Dol (ille-et-Vilaine) ajusté au RPG
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 4 Sept 2024
Sur le secteur des Marais de Dol de Bretagne et des polders du Mont St Michel, l’exemption …
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MOS Bretagne - intersection avec PLU / PLUi / cartes communales
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Mar 2026
MOSXPLU analyse 2024 et 2021 (complète et ajustée) Voir variable type_analyse. Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (ENAF …
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Directive paysagère des Alpilles en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… chacun des partenaires des références pratiques permettant d’ajuster leurs projets pour façonner plus harmonieusement leurs multiples actions …
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Vipère d'Orsini presence avérée en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… La définition précise de ces zones est à affiner et ajuster via une expertise complémentaire sur le terrain …
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Document cadre relatif aux surfaces agricoles, naturelles et forestières retenues pour l'installation photovoltaïques au sol - Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 11 Mar 2026
… Chambre d’Agriculture des Bouches-du-Rhône, puis ajusté par la DDTM13 suite à plusieurs phases de participation …
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Nombre de bureaux de vote par commune – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Mar 2026
… La méthode repose sur la construction de diagrammes de Voronoi appliqués aux adresses géolocalisées, puis ajustés aux limites …
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Directive Paysagère Alpilles - Paysage Naturel Remarquable - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… chacun des partenaires des références pratiques permettant d’ajuster leurs projets pour façonner plus harmonieusement leurs multiples actions …
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- N6272A874C1674F93A9904C96DF6EAD59
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- NAB10839892964EC9B1DDD298A8C5B781
- N62B07038082B4234A8C380AD6AB829BA
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Directive Paysagère Alpilles - Zone visuellement sensible - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… chacun des partenaires des références pratiques permettant d’ajuster leurs projets pour façonner plus harmonieusement leurs multiples actions …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 16 Oct 2024
… La liste des quartiers reste inchangée, il s’agit uniquement d’ajustements orthographiques sur les noms des quartiers …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Vidauban (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Chateaudouble (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 20 Jun 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Taradeau (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Draguignan (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jun 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Lorgues (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Figanières (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 10 Oct 2016
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de La Motte (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Le Muy (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Puget sur Argens (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Roquebrune sur Argens (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Les Arcs sur Argens (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 20 Jun 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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