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380 datasets for “agronomy”
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A9_ASSIETTE_SUP_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 22 Jun 2023
… soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique, soit de leur qualité agronomique. La …
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Servitudes A9 - Zones agricoles protégées dans la Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 Nov 2024
… du sol susceptibles de modifier durablement le potentiel agronomique et biologique et de contribuer à la protection de …
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Zones agricoles protégées (servitude A9) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 2 Apr 2024
… du sol susceptibles de modifier durablement le potentiel agronomique et biologique et de contribuer à la protection de …
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A9-Servitude d'utilité publique relative aux zones agricoles protégées
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 15 Nov 2024
… du sol susceptibles de modifier durablement le potentiel agronomique et biologique et de contribuer à la protection de …
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Périmètre des Zones Agricoles Protégées en Vaucluse
DDT VaucluseUpdated 2 Sept 2025
… général en raison de la qualité de leur production, de leur situation géographique ou de leur qualité agronomique.
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 Dec 2022
… affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 Dec 2022
… affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) dans la Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 2 Feb 2022
… affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …
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Assiettes surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) dans la Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 2 Feb 2022
… affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 de la Corse du Sud
DDTM Corse-du-SudUpdated 3 Jun 2021
… affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 de la Corse du Sud
DDTM Corse-du-SudUpdated 3 Jun 2021
… affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …
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Servitudes - A9 Assiettes relatives aux Zones Agricoles Protégées en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 31 Jul 2018
… affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 15 Jul 2020
… affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 15 Jul 2020
… affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …
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- GovData Germany
Ausgangsdaten Moorbodenkarte
Open Data BrandenburgUpdated 11 Nov 2026
… Rohstoffe, Erhebungen zur Moorbodenkarte Brandenburg (Los3), Erhebungen zur Moorbodenkarte Brandenburg (Los6), Meliorations-Standortuntersuchungen, Preußisch geologisch-agronomische Kartierung, Rohstofferkundungen.
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) dans les Yvelines
DDT YvelinesUpdated 10 Mar 2023
… affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) dans les Yvelines
DDT YvelinesUpdated 10 Mar 2023
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Assiettes des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Aug 2018
… affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …
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Générateur des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Aug 2018
… affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …
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Servitudes des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 15 Nov 2024
… affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …
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