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380 datasets for “agronomy”

  1. data.gouv.fr

    A9_ASSIETTE_SUP_S_091

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 22 Jun 2023

    … soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique, soit de leur qualité agronomique. La …

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  2. data.gouv.fr

    Servitudes A9 - Zones agricoles protégées dans la Marne

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 Nov 2024

    … du sol susceptibles de modifier durablement le potentiel agronomique et biologique et de contribuer à la protection de …

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  3. data.gouv.fr

    Zones agricoles protégées (servitude A9) en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 2 Apr 2024

    … du sol susceptibles de modifier durablement le potentiel agronomique et biologique et de contribuer à la protection de …

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  4. data.gouv.fr

    A9-Servitude d'utilité publique relative aux zones agricoles protégées

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 15 Nov 2024

    … du sol susceptibles de modifier durablement le potentiel agronomique et biologique et de contribuer à la protection de …

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  5. data.gouv.fr

    Périmètre des Zones Agricoles Protégées en Vaucluse

    DDT VaucluseUpdated 2 Sept 2025

    … général en raison de la qualité de leur production, de leur situation géographique ou de leur qualité agronomique.

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  6. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 Dec 2022

    … affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …

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  7. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 Dec 2022

    … affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …

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  8. data.gouv.fr

    Générateurs surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) dans la Marne

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 2 Feb 2022

    … affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …

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  9. data.gouv.fr

    Assiettes surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) dans la Marne

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 2 Feb 2022

    … affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …

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  10. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 de la Corse du Sud

    DDTM Corse-du-SudUpdated 3 Jun 2021

    … affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …

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  11. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 de la Corse du Sud

    DDTM Corse-du-SudUpdated 3 Jun 2021

    … affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …

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  12. data.gouv.fr

    Servitudes - A9 Assiettes relatives aux Zones Agricoles Protégées en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 31 Jul 2018

    … affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …

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  13. data.gouv.fr

    Générateurs surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 15 Jul 2020

    … affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …

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  14. data.gouv.fr

    Assiettes surfaciques liées aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 15 Jul 2020

    … affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …

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  15. GovData Germany

    Ausgangsdaten Moorbodenkarte

    Open Data BrandenburgUpdated 11 Nov 2026

    … Rohstoffe, Erhebungen zur Moorbodenkarte Brandenburg (Los3), Erhebungen zur Moorbodenkarte Brandenburg (Los6), Meliorations-Standortuntersuchungen, Preußisch geologisch-agronomische Kartierung, Rohstofferkundungen.

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  16. data.gouv.fr

    Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) dans les Yvelines

    DDT YvelinesUpdated 10 Mar 2023

    … affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …

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  17. data.gouv.fr

    Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) dans les Yvelines

    DDT YvelinesUpdated 10 Mar 2023

    … affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …

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  18. data.gouv.fr

    Assiettes des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Aug 2018

    … affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …

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  19. data.gouv.fr

    Générateur des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Aug 2018

    … affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …

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  20. data.gouv.fr

    Servitudes des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 15 Nov 2024

    … affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une zone agricole protégée doit …

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“agronomy” datasets · Open Data Finder