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1,955 datasets for “adaptee”
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Communes normandes dont l'action en matière d'urbanisme et d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l'érosion du littoral
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 11 Sept 2026
… d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l'érosion du littoral.
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Economie et emploi - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Services aux entreprises, formation, emploi et insertion professionnelle **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays …
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Référentiels pour la gestion de crise
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Nov 2024
… Une partie des données provient des opendata des producteurs respectifs et ont été adaptées pour un usage départemental.
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DONNEES - BD ORTHO® Historique 1956 61 - Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… panchromatiques (niveaux de gris) rectifiées dans la projection adaptée au territoire couvert. Le détail des millésimes (de 1956 …
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DONNEES - BD ORTHO® Historique 1950 51 - Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… panchromatiques (niveaux de gris) rectifiées dans la projection adaptée au territoire couvert. Le détail des millésimes (de 1950 …
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Decret Loi Climat et Resilience (LCR) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 25 Jun 2024
… d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l'érosion du littoral.
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Déchetterie ponctuelle dans le Puy de Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 Apr 2025
… feuilles mortes…), gravats, ferrailles… Les déchets sont ensuite acheminés, selon leur nature, vers les filières de valorisation adaptées.
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Zone de répartition des eaux Vendée
DDTM VendéeUpdated 4 Oct 2016
… Puis elles sont adaptées localement par arrêtés préfectoraux en entier de communes. Voir compléments, dont décret n° 2003 …
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Communes et Cantons de la Zone de répartition des eaux Vendée
DDTM VendéeUpdated 4 Oct 2016
… Puis elles sont adaptées localement par arrêtés préfectoraux en entier de communes. Voir compléments, dont décret n° 2003 …
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Zones d'emploi pour le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 2 Jun 2025
… Le découpage en zones d'emploi constitue une partition du territoire adaptée aux études locales sur le marché …
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Zones d'emploi 2020 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 4 Feb 2022
… Le découpage en zones d'emploi constitue une partition du territoire adaptée aux études locales sur le marché …
- INCONNU
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Espaces de mobilité
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024
… La mise en place d’une gestion adaptée au sein de l’espace de mobilité participe à l …
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Zones réglementées du PPRT SOCAGRA
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 23 Jun 2025
… que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu. Les instructions du guide d …
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Zones réglementées du PPRT SYNTHRON
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025
… que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu. Les instructions du guide d …
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Zones réglementées du PPRT STORENGY
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025
… que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu. Les instructions du guide d …
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Zones réglementées du PPRT DE SANGOSSE
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025
… que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu. Les instructions du guide d …
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Zones réglementées du PPRT EPC FRANCE
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025
… que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu. Les instructions du guide d …
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Zones réglementées du PPRT PRIMAGAZ CCMP DPSPC
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025
… que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu. Les instructions du guide d …
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Avancement des Plans de Mobilité (PDM) en Loire Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 22 Apr 2026
… œuvre sur 10 ans une stratégie de mobilité adaptée aux enjeux de son territoire. La loi d’orientation …
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Zones d'emploi du département de Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 15 Oct 2014
… zones d'emploi constitue une partition du territoire adaptée aux études locales sur le marché du travail. Le …
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