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12 datasets for “ac3”
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC3
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Sept 2018
AC3_GENERATEUR_SUP_S_067
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC3
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Sept 2018
AC3_ASSIETTE_SUP_S_067
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Servitude AC3 (S) relative aux réserves naturelles et périmètres de protection (Savoie)
DDT SavoieUpdated 26 Mar 2019
réserve naturelle et périmètre de protection autour des réserves naturelles
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Réserves naturelles génératrices de servitudes AC3, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 18 Jan 2019
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC3 (Réserve naturelle régionale) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Dec 2014
Périmètre de protection autour des réserves naturelles institués en application des articles L. 332-16 à L. 332 …
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC3 (Réserve naturelle régionale) en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 18 Jan 2019
Périmètre de protection autour des réserves naturelles institués en application des articles L. 332-16 à L. 332 …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC3 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des …
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SUP AC3 - Servitudes relatives aux réserves naturelles en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des …
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SUP AC3 - Servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC3 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des …
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SUP_AC3-Réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 17 Jul 2023
Des parties du territoire terrestre ou maritime d'une ou de plusieurs communes peuvent être classées en réserve …
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Liste des servitudes par commune en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 24 Sept 2025
… disponibles - Elle contient les servitudes A5, AC1, AC2, AC3, AS1, EL3, I3, PM1, PM2, PM3 et PM4 Date …
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