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29 datasets for “ac1”
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AC1_ASSIETTE_SUP_S_073.shp
DDT SavoieUpdated 22 Feb 2022
AC1_ASSIETTE
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SUP AC1 (60)
DDT OiseUpdated 26 Oct 2026
Servitude de protection des monuments historiques sur le département de l'Oise (60)
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Table contenant les assiettes liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 30 Nov 2020
AC1_ASSIETTE_SUP_S_067
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Servitude AC1 (S) relative aux Monuments Historiques (Savoie)
DDT SavoieUpdated 22 Feb 2022
servitude AC1 (S) relative aux Monuments Historiques
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Table contenant les assiettes liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 15 Jan 2021
Périmètre de la servitude des monuments historiques
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Table contenant les générateurs liés aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 15 Jan 2021
Générateur de la servitude des monuments historiques
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Tampon de 100m autour des générateurs des servitudes AC1 (monuments historiques) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 29 Mar 2021
L_TAMPON_100M_AC1_GENERATEUR_019 Tampons de 100m autour des générateurs des servitudes AC1 (monuments historiques) en …
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 9 Jun 2026
Assiettes surfaciques (Zones de protection) liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) telles que définies par …
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SUP AC1 - Servitudes relatives à la protection des monuments historiques
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 5 Feb 2026
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits :- Classement au …
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DDT05 - Monuments historiques générateurs de servitudes AC1 des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 30 Jan 2026
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
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Générateur de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 3 Nov 2026
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
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Monuments historiques (surfaciques) générant les servitudes de la catégorie AC1, en Eure-et-Loir, au 14/04/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 20 Apr 2026
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 3 Nov 2026
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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DDT05 - Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 30 Jan 2026
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) en Eure-et-Loir (28) au 28/05/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 10 Jun 2026
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 24 Aug 2023
… Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais Description : Les …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au …
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Servitude d'utilité publique (SUP) AC1 dans le département du Nord [Générateur linéaire]
DDTM NordUpdated 23 Jun 2021
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au …
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Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au …
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AC1 : Périmètre de protection des monuments historiques dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 27 Oct 2025
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au …
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