Search results for abrege
FiltersWMS
10 datasets for “abrege”
- data.gouv.fr
Noms en abrégés des cours d’eau en Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 30 Jun 2023
Couche d’étiquettes pour les noms en abrégés des cours d’eau gérées par la DDTM d’ Ille …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Déclarations d'utilité publique (46)
DDT LotUpdated 23 Jun 2017
Une déclaration d'utilité publique, abrégé par le sigle DUP, est une procédure administrative en droit français qui …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
… faunistique et floristique abrégée par le sigle ZNIEFF), de protection patrimoniale (Site patrimonial remarquable, abrégé par le sigle …
- GEOJSON
- KML
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Servitude relative aux forêts de protection (Catégorie A7) , Pyrénées Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 15 Nov 2024
… Nom abrégé de l'assiette, respectant les règles de nommage des SUP • typeAss : Nature de l'assiette selon …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Générateur relatif aux servitudes de forêt de protection, (catégorie A7) sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 25 Jul 2017
… Nom abrégé de l'assiette, respectant les règles de nommage des SUP • typeAss : Nature de l'assiette selon …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assiette relative aux servitudes de forêt de protection, (catégorie A7) sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 25 Jul 2017
… Nom abrégé de l'assiette, respectant les règles de nommage des SUP • typeAss : Nature de l'assiette selon …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Servitudes des zones réglementaires des PPRN PPRM, catégorie PM1 sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 15 Nov 2024
… Nom abrégé de l'acte, respectant les règles de nommage des SUP • reference : Référence de l'acte ayant …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assiettes des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Aug 2018
… Nom abrégé de l'acte, respectant les règles de nommage des SUP • reference : Référence de l'acte ayant …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Générateur des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Aug 2018
… Nom abrégé de l'acte, respectant les règles de nommage des SUP • reference : Référence de l'acte ayant …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Servitudes des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 15 Nov 2024
… Nom abrégé de l'acte, respectant les règles de nommage des SUP • reference : Référence de l'acte ayant …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS