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10 datasets for “abrege”

  1. data.gouv.fr

    Noms en abrégés des cours d’eau en Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 30 Jun 2023

    Couche d’étiquettes pour les noms en abrégés des cours d’eau gérées par la DDTM d’ Ille …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Déclarations d'utilité publique (46)

    DDT LotUpdated 23 Jun 2017

    Une déclaration d'utilité publique, abrégé par le sigle DUP, est une procédure administrative en droit français qui …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018

    … faunistique et floristique abrégée par le sigle ZNIEFF), de protection patrimoniale (Site patrimonial remarquable, abrégé par le sigle …

    • GEOJSON
    • KML
    • SHP
    • WMS
  4. data.gouv.fr

    Servitude relative aux forêts de protection (Catégorie A7) , Pyrénées Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 15 Nov 2024

    … Nom abrégé de l'assiette, respectant les règles de nommage des SUP • typeAss : Nature de l'assiette selon …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Générateur relatif aux servitudes de forêt de protection, (catégorie A7) sur le département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 25 Jul 2017

    … Nom abrégé de l'assiette, respectant les règles de nommage des SUP • typeAss : Nature de l'assiette selon …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Assiette relative aux servitudes de forêt de protection, (catégorie A7) sur le département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 25 Jul 2017

    … Nom abrégé de l'assiette, respectant les règles de nommage des SUP • typeAss : Nature de l'assiette selon …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Servitudes des zones réglementaires des PPRN PPRM, catégorie PM1 sur le département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 15 Nov 2024

    … Nom abrégé de l'acte, respectant les règles de nommage des SUP • reference : Référence de l'acte ayant …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  8. data.gouv.fr

    Assiettes des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Aug 2018

    … Nom abrégé de l'acte, respectant les règles de nommage des SUP • reference : Référence de l'acte ayant …

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  9. data.gouv.fr

    Générateur des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Aug 2018

    … Nom abrégé de l'acte, respectant les règles de nommage des SUP • reference : Référence de l'acte ayant …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  10. data.gouv.fr

    Servitudes des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 15 Nov 2024

    … Nom abrégé de l'acte, respectant les règles de nommage des SUP • reference : Référence de l'acte ayant …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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“abrege” datasets · Open Data Finder