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Search results for Charge Decision

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34 datasets for “Charge Decision”

  1. data.gouv.fr

    Avis et Decision du CGDD (Commissariat général au développement durable, Autorité environnementale ministérielle)

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026

    Géolocalisation à l'échelle communale des avis et décisions relevant de l'autorité environnementale du ministre en charge …

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  2. data.gouv.fr

    Lot de données relatives aux avis et décisions des Autorités environnementales régionales en Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 28 Apr 2021

    … La DRIEAT, en tant que service régional en charge de l'environnement, appuie les différentes autorités environnementales compétentes …

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  3. data.gouv.fr

    Décisions et avis des autorités environnementales régionales pour projets en Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 May 2024

    … La DRIEAT, en tant que service régional en charge de l'environnement, appuie les différentes autorités environnementales compétentes …

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  4. data.gouv.fr

    Décisions et avis des autorités environnementales régionales pour plans et programmes en Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 May 2024

    … La DRIEAT, en tant que service régional en charge de l'environnement, appuie les différentes autorités environnementales compétentes …

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  5. data.gouv.fr

    N_PLAN_EXPO_BRUIT_AERO_S_091

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Sept 2013

    La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au …

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  6. data.gouv.fr

    Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 13 May 2019

    La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au …

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  7. data.gov.au

    Adavale Basin: Conventional oil and gas package

    Geoscience Australia DataUpdated 16 Oct 2025

    … trap and charge. The data are compiled at a point in time to inform decisions on resource development …

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  8. data.gov.au

    Galilee Basin: Conventional oil and gas package

    Geoscience Australia DataUpdated 16 Oct 2025

    … trap and charge. The data are compiled at a point in time to inform decisions on resource development …

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  9. data.gov.au

    North Bowen Basin: Conventional oil and gas package

    Geoscience Australia DataUpdated 16 Oct 2025

    … trap and charge. The data are compiled at a point in time to inform decisions on resource development …

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  10. data.gouv.fr

    Nuisance : Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage)

    DDT IndreUpdated 31 Jan 2022

    La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au …

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  11. data.gouv.fr

    Plan d'exposition au bruit des aérodromes - Département du Lot (46)

    DDT LotUpdated 14 Jan 2016

    La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au …

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  12. data.gouv.fr

    Nuisance : Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Courbes de bruit)

    DDT IndreUpdated 30 Jan 2019

    La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au …

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  13. data.gouv.fr

    Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 26 Apr 2021

    La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au …

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  14. data.gouv.fr

    Zonages définis par le Plan d'exposition au bruit de l' aérodrome d'Evreux

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 3 Jul 2024

    La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au …

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  15. data.gouv.fr

    Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome de Chartres Métropole (Courbes de bruit), en Eure-et-Loir (28) : PEB approuvé en 2002

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 10 Jun 2015

    La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au …

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  16. data.gouv.fr

    Plan d'exposition au bruit (PEB) des aérodromes (Zonage) de la Vienne

    DDT VienneUpdated 30 Apr 2025

    La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au …

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  17. data.gouv.fr

    Plan d'exposition au bruit des aérodromes (Courbes de bruit) de la Vienne

    DDT VienneUpdated 30 Apr 2025

    La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au …

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  18. data.gouv.fr

    Périmètre d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Manche

    DDTM MancheUpdated 17 Jun 2019

    … Pour l'actualiser, il faut contacter les collectivités en charge de l'élaboration de leur PLUi respectif ; mais …

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  19. data.gouv.fr

    Sites de l'inventaire régional du patrimoine géologique - IRPG Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    … Lancé officiellement par le ministère en charge de l'Environnement en 2007, l'inventaire du patrimoine géologique s …

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  20. data.gouv.fr

    PEB du Vaucluse (84) - Aérodromes

    DDT VaucluseUpdated 31 Jul 2025

    … Exposition au bruit faible (obligatoire pour certains aérodromes) La décision d’établir un PEB est prise par le …

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