Skip to content
Open Data Finder

Search results for 311 app

FiltersWMS

4 datasets for “311 app”

  1. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Commune littorale

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … 2 de la Loi Littoral) et communes littorales par décret (Décret N°2004-311 du 29 mars 2004 …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Zone de revitalisation rurale dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 12 Jul 2013

    … Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Zone de revitalisation rurale dans le Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 12 Jun 2018

    … Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Communes des Pyrénées-Atlantiques soumises à la loi littoral

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 7 Aug 2014

    … S'appliquant aux côtes métropolitaines et d'outre-mer, aux étangs salés et aux plans d'eau intérieurs …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
“311 app” datasets · Open Data Finder