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29 datasets for “vote”
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Lieux de vote de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
lieux de vote pour les élections: Brest : mis à jour le 01/01/2026 Plougastel-Daoulas Gouesnou **Thématique …
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Bureaux de vote de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Découpage de la ville en bureaux de vote Brest : mise à jour 1er janvier 2026 Gouesnou: Plougastel-Daoulas …
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Bureaux de vote de Brest à partir du 01/01/2026
Brest métropoleUpdated 5 Jan 2026
Nouveau découpage de la ville de Brest en bureaux de vote qui rentrera en vigueur au 1er janvier …
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Secteurs de vote de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
découpage de la ville selon le secteur de vote des électeurs **Thématique **Limites / Découpages **Producteur **Ville de Brest …
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Lieux de vote à Brest à partir du 01/01/2026
Brest métropoleUpdated 5 Jan 2026
Lieux de vote à brest en vigueur à partir du 01/01/2026 **Thématique **Limites / Découpages **Producteur **Ville …
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Schéma Vélo voté – carrefours à sécuriser
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Schéma Directeur Vélo 2020-2025 voté en 2019 - Carrefours à sécuriser en priorité **Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports **Producteur …
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Schéma Vélo voté - aménagements existants en 2020
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Schéma Directeur Vélo 2020-2025 voté en décembre 2019 - Aménagements cyclables existants en 2020 **Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports …
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Schéma Vélo voté – aménagements en projet
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Schéma Directeur Vélo 2020-2025 voté en décembre 2019 – Aménagements prioritaires en projet ou à étudier **Thématique **Mobilité …
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Emprise Lieux de vote à partir du 01/01/2026
Brest métropoleUpdated 5 Jan 2026
Regroupement des bureaux votant sur le même site. Ville de Brest Découpage en vigueur à partir du 01 …
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Nombre de bureaux de vote par commune – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Mar 2026
La couche « bureaux de vote » représente les zones géographiques regroupant le nombre de bureau de vote assignés à …
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Circonscriptions du Finistère (surfaces)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Découpage du Finistère en circonscriptions **Thématique **Limites / Découpages **Producteur **Brest métropole **Créateur ** [**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole …
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Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 May 2025
… Cette donnée figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020 …
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Projets de zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) - Département Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 31 Jul 2025
… de zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) votées par délibération pour les communes membres de la CUGR …
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Taxe d'aménagement dans le cadre de la fiscalité de l'urbanisme des communes de la Drôme
DDT DrômeUpdated 24 Feb 2020
… la taxe y à appliquer; - les exonérations éventuellement votées pour les différents types (9 cas possibles) ainsi que …
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Destinations touristiques de Bretagne
Région BretagneUpdated 16 Mar 2022
Les "Destinations touristiques" est un des chantiers majeurs de l'Acte 2 du Schéma régional du tourisme, voté …
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Zones de revitalisation rurale en Charente-Maritime - Périmètres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Jul 2019
… La réforme des ZRR, votée en loi de finances rectificative pour 2015 (article 1465A du code général des …
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Zones de revitalisation rurale en Charente-Maritime - Communes concernées
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Jul 2019
… La réforme des ZRR, votée en loi de finances rectificative pour 2015 (article 1465A du code général des …
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Zones de revitalisation rurale pour le département de la Charente-Maritime (périmètres et communes)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2018
… La réforme des ZRR, votée en loi de finances rectificative pour 2015 (article 1465A du code général des …
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Communes des Pyrénées-Atlantiques soumises à la loi littoral
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 7 Aug 2014
… C'est dans cet esprit qu'a été votée le 3 janvier 1986 la loi littoral. S'appliquant …
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Projets d’envergure nationale ou européenne en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Ce forfait a été voté à 12 500 hectares pour 2021-2031, dont 10 000 hectares font l …
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