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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Lieux de vote de Brest

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    lieux de vote pour les élections: Brest : mis à jour le 01/01/2026 Plougastel-Daoulas Gouesnou **Thématique …

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  2. data.gouv.fr

    Bureaux de vote de Brest

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Découpage de la ville en bureaux de vote Brest : mise à jour 1er janvier 2026 Gouesnou: Plougastel-Daoulas …

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  3. data.gouv.fr

    Bureaux de vote de Brest à partir du 01/01/2026

    Brest métropoleUpdated 5 Jan 2026

    Nouveau découpage de la ville de Brest en bureaux de vote qui rentrera en vigueur au 1er janvier …

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  4. data.gouv.fr

    Secteurs de vote de Brest

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    découpage de la ville selon le secteur de vote des électeurs **Thématique **Limites / Découpages **Producteur **Ville de Brest …

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  5. data.gouv.fr

    Lieux de vote à Brest à partir du 01/01/2026

    Brest métropoleUpdated 5 Jan 2026

    Lieux de vote à brest en vigueur à partir du 01/01/2026 **Thématique **Limites / Découpages **Producteur **Ville …

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  6. data.gouv.fr

    Schéma Vélo voté – carrefours à sécuriser

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Schéma Directeur Vélo 2020-2025 voté en 2019 - Carrefours à sécuriser en priorité **Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports **Producteur …

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  7. data.gouv.fr

    Schéma Vélo voté - aménagements existants en 2020

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Schéma Directeur Vélo 2020-2025 voté en décembre 2019 - Aménagements cyclables existants en 2020 **Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports …

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  8. data.gouv.fr

    Schéma Vélo voté – aménagements en projet

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Schéma Directeur Vélo 2020-2025 voté en décembre 2019 – Aménagements prioritaires en projet ou à étudier **Thématique **Mobilité …

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  9. data.gouv.fr

    Emprise Lieux de vote à partir du 01/01/2026

    Brest métropoleUpdated 5 Jan 2026

    Regroupement des bureaux votant sur le même site. Ville de Brest Découpage en vigueur à partir du 01 …

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  10. data.gouv.fr

    Nombre de bureaux de vote par commune – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 11 Mar 2026

    La couche « bureaux de vote » représente les zones géographiques regroupant le nombre de bureau de vote assignés à …

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  11. data.gouv.fr

    Circonscriptions du Finistère (surfaces)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Découpage du Finistère en circonscriptions **Thématique **Limites / Découpages **Producteur **Brest métropole **Créateur ** [**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole …

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  12. data.gouv.fr

    Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 May 2025

    … Cette donnée figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020 …

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  13. data.gouv.fr

    Projets de zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) - Département Marne

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 31 Jul 2025

    … de zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) votées par délibération pour les communes membres de la CUGR …

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  14. data.gouv.fr

    Taxe d'aménagement dans le cadre de la fiscalité de l'urbanisme des communes de la Drôme

    DDT DrômeUpdated 24 Feb 2020

    … la taxe y à appliquer; - les exonérations éventuellement votées pour les différents types (9 cas possibles) ainsi que …

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  15. data.gouv.fr

    Destinations touristiques de Bretagne

    Région BretagneUpdated 16 Mar 2022

    Les "Destinations touristiques" est un des chantiers majeurs de l'Acte 2 du Schéma régional du tourisme, voté …

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  16. data.gouv.fr

    Zones de revitalisation rurale en Charente-Maritime - Périmètres

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Jul 2019

    … La réforme des ZRR, votée en loi de finances rectificative pour 2015 (article 1465A du code général des …

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  17. data.gouv.fr

    Zones de revitalisation rurale en Charente-Maritime - Communes concernées

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Jul 2019

    … La réforme des ZRR, votée en loi de finances rectificative pour 2015 (article 1465A du code général des …

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  18. data.gouv.fr

    Zones de revitalisation rurale pour le département de la Charente-Maritime (périmètres et communes)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2018

    … La réforme des ZRR, votée en loi de finances rectificative pour 2015 (article 1465A du code général des …

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  19. data.gouv.fr

    Communes des Pyrénées-Atlantiques soumises à la loi littoral

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 7 Aug 2014

    … C'est dans cet esprit qu'a été votée le 3 janvier 1986 la loi littoral. S'appliquant …

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  20. data.gouv.fr

    Projets d’envergure nationale ou européenne en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Ce forfait a été voté à 12 500 hectares pour 2021-2031, dont 10 000 hectares font l …

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