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149 datasets for “verification”
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Périmètres des ports approuvés sur le littoral de la Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 19 Dec 2016
… Les autres ports sont désignés par un cercle et le travail de vérification des limites est en cours …
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Périmètres des campings dans le département des Landes - 2017
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 25 Mar 2026
… Pour ceux n'apparaissant pas dans la liste, vérification de l'existence à partir : - de la photographie aérienne …
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Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 3 Oct 2026
… Les services instructeurs sont en charge de vérifier la conformité des projets avec les réglementations en vigueur sur …
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Zones humides surfaciques (inventaire départemental de l'Isère des zones humides de plus de 1000 m²) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 23 Sept 2026
… Cette vérification doit faire l’objet d’une étude de caractérisation et de délimitation réalisée conformément aux protocoles …
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Limite terre-mer (vision terrestre)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… L'utilisateur de cette donnée sera donc attentif au choix du trait de côte en vérifiant qu'il …
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Galeries souterraines en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Nov 2017
… des archives qui n’ont pas systématiquement été vérifiées par des visites de terrain. Des données plus récentes …
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Relevés d'huîtres plates (Ostrea edulis) issus de la campagne MEDITS (MEDiterranean Trawl Survey) de 1990 à 2026
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 21 Jul 2026
… qui est de 50 m (Merk et al., 2020), des vérifications des échantillonnages de MEDITS sont donc nécessaires.
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Emprises de mines en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Nov 2017
… des archives qui n’ont pas systématiquement été vérifiées par des visites de terrain. Des données plus récentes …
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Puits de mines en Provence Alpes Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 25 Mar 2026
… des archives qui n’ont pas systématiquement été vérifiées par des visites de terrain. Des données plus récentes …
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Plans d'eau soumis à un Réglement Particulier de la Police de la Navigation (RPPN) dans le département de l'Allier
Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 27 Nov 2025
… Par ailleurs, la DDT procède chaque année à des inspections afin de vérifier, sur le terrain, le respect …
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SUDOCUH-2019-DU-MET - Etat d'avancement des DU
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Jul 2020
… Le jeu de données millésimé est produit habituellement en mars après un processus de vérification notamment de leur …
- MAPINFO TAB
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Concessions minières en sous-sol en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 10 May 2023
… des archives qui n’ont pas systématiquement été vérifiées par des visites de terrain. Des données plus récentes …
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Entrées de puits de mines en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Nov 2017
… des archives qui n’ont pas systématiquement été vérifiées par des visites de terrain. Des données plus récentes …
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SUDOCUH-2019-PLUi-MET - Etat d'avancement des PLUi en métropole
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Jul 2020
… Le jeu de données millésimé est produit habituellement en mars après un processus de vérification notamment de leur …
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SUDOCUH-2019-PLUiS-MET - Etat d'avancement des PLUiS en métropole
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Jul 2020
… Le jeu de données millésimé est produit habituellement en mars après un processus de vérification notamment de leur …
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SUDOCUH-2019-DU-MET-DOM - Etat d'avancement des DU
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 8 Feb 2021
… Le jeu de données millésimé est produit habituellement en mars après un processus de vérification notamment de leur …
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Bâtiments relatifs aux mines en sous-sol en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 10 May 2023
… des archives qui n’ont pas systématiquement été vérifiées par des visites de terrain. Des données plus récentes …
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SUDOCUH-2019-DU-DOM - Etat d'avancement des DU des départements d'Outre-mer
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 13 Jan 2021
… Le jeu de données millésimé est produit habituellement en mars après un processus de vérification notamment de leur …
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SUDOCUH-2019-COM-PLUi-MET - Etat d'avancement par commune des PLUi en métropole
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 21 Jul 2020
… Le jeu de données millésimé est produit habituellement en mars après un processus de vérification notamment de leur …
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Registre des quotas d'émission de gaz à effet de serre
SIG-GRUpdated 21 Dec 2024
… par la directive, doivent surveiller, déclarer et faire vérifier leurs émissions afin de restituer un nombre de quotas …
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