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Filtersdata.gouv.fr · WMS

149 datasets for “verification”

  1. data.gouv.fr

    Périmètres des ports approuvés sur le littoral de la Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 19 Dec 2016

    … Les autres ports sont désignés par un cercle et le travail de vérification des limites est en cours …

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  2. data.gouv.fr

    Périmètres des campings dans le département des Landes - 2017

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 25 Mar 2026

    … Pour ceux n'apparaissant pas dans la liste, vérification de l'existence à partir : - de la photographie aérienne …

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  3. data.gouv.fr

    Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 3 Oct 2026

    … Les services instructeurs sont en charge de vérifier la conformité des projets avec les réglementations en vigueur sur …

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  4. data.gouv.fr

    Zones humides surfaciques (inventaire départemental de l'Isère des zones humides de plus de 1000 m²) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 23 Sept 2026

    … Cette vérification doit faire l’objet d’une étude de caractérisation et de délimitation réalisée conformément aux protocoles …

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  5. data.gouv.fr

    Limite terre-mer (vision terrestre)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … L'utilisateur de cette donnée sera donc attentif au choix du trait de côte en vérifiant qu'il …

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  6. data.gouv.fr

    Galeries souterraines en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Nov 2017

    … des archives qui n’ont pas systématiquement été vérifiées par des visites de terrain. Des données plus récentes …

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  7. data.gouv.fr

    Relevés d'huîtres plates (Ostrea edulis) issus de la campagne MEDITS (MEDiterranean Trawl Survey) de 1990 à 2026

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 21 Jul 2026

    … qui est de 50 m (Merk et al., 2020), des vérifications des échantillonnages de MEDITS sont donc nécessaires.

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  8. data.gouv.fr

    Emprises de mines en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Nov 2017

    … des archives qui n’ont pas systématiquement été vérifiées par des visites de terrain. Des données plus récentes …

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  9. data.gouv.fr

    Puits de mines en Provence Alpes Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 25 Mar 2026

    … des archives qui n’ont pas systématiquement été vérifiées par des visites de terrain. Des données plus récentes …

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  10. data.gouv.fr

    Plans d'eau soumis à un Réglement Particulier de la Police de la Navigation (RPPN) dans le département de l'Allier

    Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 27 Nov 2025

    … Par ailleurs, la DDT procède chaque année à des inspections afin de vérifier, sur le terrain, le respect …

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  11. data.gouv.fr

    SUDOCUH-2019-DU-MET - Etat d'avancement des DU

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Jul 2020

    … Le jeu de données millésimé est produit habituellement en mars après un processus de vérification notamment de leur …

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  12. data.gouv.fr

    Concessions minières en sous-sol en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 10 May 2023

    … des archives qui n’ont pas systématiquement été vérifiées par des visites de terrain. Des données plus récentes …

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  13. data.gouv.fr

    Entrées de puits de mines en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Nov 2017

    … des archives qui n’ont pas systématiquement été vérifiées par des visites de terrain. Des données plus récentes …

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  14. data.gouv.fr

    SUDOCUH-2019-PLUi-MET - Etat d'avancement des PLUi en métropole

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Jul 2020

    … Le jeu de données millésimé est produit habituellement en mars après un processus de vérification notamment de leur …

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  15. data.gouv.fr

    SUDOCUH-2019-PLUiS-MET - Etat d'avancement des PLUiS en métropole

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Jul 2020

    … Le jeu de données millésimé est produit habituellement en mars après un processus de vérification notamment de leur …

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  16. data.gouv.fr

    SUDOCUH-2019-DU-MET-DOM - Etat d'avancement des DU

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 8 Feb 2021

    … Le jeu de données millésimé est produit habituellement en mars après un processus de vérification notamment de leur …

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  17. data.gouv.fr

    Bâtiments relatifs aux mines en sous-sol en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 10 May 2023

    … des archives qui n’ont pas systématiquement été vérifiées par des visites de terrain. Des données plus récentes …

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  18. data.gouv.fr

    SUDOCUH-2019-DU-DOM - Etat d'avancement des DU des départements d'Outre-mer

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 13 Jan 2021

    … Le jeu de données millésimé est produit habituellement en mars après un processus de vérification notamment de leur …

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  19. data.gouv.fr

    SUDOCUH-2019-COM-PLUi-MET - Etat d'avancement par commune des PLUi en métropole

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 21 Jul 2020

    … Le jeu de données millésimé est produit habituellement en mars après un processus de vérification notamment de leur …

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  20. data.gouv.fr

    Registre des quotas d'émission de gaz à effet de serre

    SIG-GRUpdated 21 Dec 2024

    … par la directive, doivent surveiller, déclarer et faire vérifier leurs émissions afin de restituer un nombre de quotas …

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“verification” datasets · Open Data Finder