Search results for suppression
Filtersdata.gouv.fr · WMS
65 datasets for “suppression”
- data.gouv.fr
Emprises retenues pour le document cadre photovoltaique
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 13 Jan 2026
… été effectuées : - suppression des emprises situées dans des zones de forte pente ou en altitude - suppression des emprises …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Traduction à la parcelle cadastrale des emprises identifiées pour le document cadre du photovoltaique
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 13 Jan 2026
… été effectuées : - suppression des emprises situées dans des zones de forte pente ou en altitude - suppression des emprises …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DONNEES OUVERTES - Signalement voies adresses en Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
La couche Signalement voies adresses en Alsace recense les ajouts, suppressions et modifications opérés sur les voies et …
- WFS
- WMS
- JSON
- CSV
- data.gouv.fr
Zones de compétence territoriale des Tribunaux de Grande Instances de l’Orne jusqu’au 31/12/2019
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 11 Jul 2022
… Leurs suppressions suite à la fusion des TGI avec les Tribunaux d'Instance (TI) date du 01/01 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Maisons France Services dans le département du Jura
DDT JuraUpdated 22 Sept 2026
… septembre 2026 Implantation ponctuelle géolocalisée au batiment Suppression des antennes de La Loye et Mouchard en 2026 Dans …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage règlementaire du PPR Mouvement de Terrain des Falaises des Vaches Noires
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 4 Jul 2025
… DDTM14/SUR Numérisation par DDTM14/SSICRET Corrections topologiques réalisées en février 2019 Suppression de la zone blanche en …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Emprise d'un plan d'eau douce dans le département de l'Orne.
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 Sept 2026
… Cette donnée est alimentée par les demandes de création/modification/suppression des plans d'eau instruites par la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Enveloppes des plans de servitudes aéronautiques (PSA) dans le département de Lot (46) - T5
DDT LotUpdated 21 Feb 2018
… érection d'obstacles gênants et de permettre la suppression de ceux qui existent, afin de préserver la sécurité …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Emprise d'un plan d'eau douce dans le département de l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 15 Jan 2026
… Cette donnée est alimentée par les demandes de création/modification/suppression des plans d'eau instruites par la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Suivi des PAC liés aux risques dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 10 Jul 2023
… submar Mauguio Suppression de 3 PAC de Vendres suite à l'aprobation du PPRI Suppression des APC AZI …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Emprise d'un plan d'eau douce dans le département de l'Orne en 2022
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 4 Dec 2023
… Cette donnée est alimentée par les demandes de création/modification/suppression des plans d'eau instruites par la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Emprise d'un plan d'eau douce dans le département de l'Orne en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 15 Mar 2024
… Cette donnée est alimentée par les demandes de création/modification/suppression des plans d'eau instruites par la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Emprise d'un plan d'eau douce dans le département de l'Orne en 2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 May 2025
… Cette donnée est alimentée par les demandes de création/modification/suppression des plans d'eau instruites par la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
ESPACE BOISÉ CLASSÉ EN ESSONNE
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 9 Jan 2020
… déclaration administrative avant toutes coupes et abattages d'arbres (suppression du régime d'autorisation au 01/10/2007).
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de revitalisation rurale dans la Vienne
DDT VienneUpdated 18 Mar 2024
… arrêté du Premier ministre en fonction des créations, suppressions et modifications de périmètres des EPCI à fiscalité propre …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de revitalisation rurale - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 19 Apr 2017
… arrêté du Premier ministre en fonction des créations, suppressions et modifications de périmètres des EPCI à fiscalité propre …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de revitalisation rurale pour le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
… arrêté du Premier ministre en fonction des créations, suppressions et modifications de périmètres des EPCI à fiscalité propre …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de revitalisation rurale 2009 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011
… arrêté du Premier ministre en fonction des créations, suppressions et modifications de périmètres des EPCI à fiscalité propre …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de revitalisation rurale 2013 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Aug 2014
… arrêté du Premier ministre en fonction des créations, suppressions et modifications de périmètres des EPCI à fiscalité propre …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de revitalisation rurale dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 6 Dec 2019
… arrêté du Premier ministre en fonction des créations, suppressions et modifications de périmètres des EPCI à fiscalité propre …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS