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Filtersdata.gouv.fr · WMS

65 datasets for “suppression”

  1. data.gouv.fr

    Emprises retenues pour le document cadre photovoltaique

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 13 Jan 2026

    … été effectuées : - suppression des emprises situées dans des zones de forte pente ou en altitude - suppression des emprises …

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  2. data.gouv.fr

    Traduction à la parcelle cadastrale des emprises identifiées pour le document cadre du photovoltaique

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 13 Jan 2026

    … été effectuées : - suppression des emprises situées dans des zones de forte pente ou en altitude - suppression des emprises …

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  3. data.gouv.fr

    DONNEES OUVERTES - Signalement voies adresses en Alsace

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    La couche Signalement voies adresses en Alsace recense les ajouts, suppressions et modifications opérés sur les voies et …

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  4. data.gouv.fr

    Zones de compétence territoriale des Tribunaux de Grande Instances de l’Orne jusqu’au 31/12/2019

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 11 Jul 2022

    … Leurs suppressions suite à la fusion des TGI avec les Tribunaux d'Instance (TI) date du 01/01 …

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  5. data.gouv.fr

    Maisons France Services dans le département du Jura

    DDT JuraUpdated 22 Sept 2026

    … septembre 2026 Implantation ponctuelle géolocalisée au batiment Suppression des antennes de La Loye et Mouchard en 2026 Dans …

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  6. data.gouv.fr

    Zonage règlementaire du PPR Mouvement de Terrain des Falaises des Vaches Noires

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 4 Jul 2025

    … DDTM14/SUR Numérisation par DDTM14/SSICRET Corrections topologiques réalisées en février 2019 Suppression de la zone blanche en …

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  7. data.gouv.fr

    Emprise d'un plan d'eau douce dans le département de l'Orne.

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 Sept 2026

    … Cette donnée est alimentée par les demandes de création/modification/suppression des plans d'eau instruites par la …

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  8. data.gouv.fr

    Enveloppes des plans de servitudes aéronautiques (PSA) dans le département de Lot (46) - T5

    DDT LotUpdated 21 Feb 2018

    … érection d'obstacles gênants et de permettre la suppression de ceux qui existent, afin de préserver la sécurité …

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  9. data.gouv.fr

    Emprise d'un plan d'eau douce dans le département de l'Orne en 2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 15 Jan 2026

    … Cette donnée est alimentée par les demandes de création/modification/suppression des plans d'eau instruites par la …

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  10. data.gouv.fr

    Suivi des PAC liés aux risques dans l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 10 Jul 2023

    … submar Mauguio Suppression de 3 PAC de Vendres suite à l'aprobation du PPRI Suppression des APC AZI …

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  11. data.gouv.fr

    Emprise d'un plan d'eau douce dans le département de l'Orne en 2022

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 4 Dec 2023

    … Cette donnée est alimentée par les demandes de création/modification/suppression des plans d'eau instruites par la …

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  12. data.gouv.fr

    Emprise d'un plan d'eau douce dans le département de l'Orne en 2023

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 15 Mar 2024

    … Cette donnée est alimentée par les demandes de création/modification/suppression des plans d'eau instruites par la …

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  13. data.gouv.fr

    Emprise d'un plan d'eau douce dans le département de l'Orne en 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 May 2025

    … Cette donnée est alimentée par les demandes de création/modification/suppression des plans d'eau instruites par la …

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  14. data.gouv.fr

    ESPACE BOISÉ CLASSÉ EN ESSONNE

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 9 Jan 2020

    … déclaration administrative avant toutes coupes et abattages d'arbres (suppression du régime d'autorisation au 01/10/2007).

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  15. data.gouv.fr

    Zone de revitalisation rurale dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 18 Mar 2024

    … arrêté du Premier ministre en fonction des créations, suppressions et modifications de périmètres des EPCI à fiscalité propre …

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  16. data.gouv.fr

    Zone de revitalisation rurale - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 19 Apr 2017

    … arrêté du Premier ministre en fonction des créations, suppressions et modifications de périmètres des EPCI à fiscalité propre …

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  17. data.gouv.fr

    Zones de revitalisation rurale pour le département du Cher

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024

    … arrêté du Premier ministre en fonction des créations, suppressions et modifications de périmètres des EPCI à fiscalité propre …

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  18. data.gouv.fr

    Zone de revitalisation rurale 2009 - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011

    … arrêté du Premier ministre en fonction des créations, suppressions et modifications de périmètres des EPCI à fiscalité propre …

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  19. data.gouv.fr

    Zone de revitalisation rurale 2013 - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Aug 2014

    … arrêté du Premier ministre en fonction des créations, suppressions et modifications de périmètres des EPCI à fiscalité propre …

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  20. data.gouv.fr

    Zone de revitalisation rurale dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 6 Dec 2019

    … arrêté du Premier ministre en fonction des créations, suppressions et modifications de périmètres des EPCI à fiscalité propre …

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“suppression” datasets · Open Data Finder