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19 datasets for “sti”
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BCAE 2024 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 4 Mar 2024
… Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la politique …
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BCAE 2018 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 19 Jan 2024
… Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la politique …
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BCAE 2020 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 17 Sept 2020
… Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la politique …
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BCAE 2021 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 22 Apr 2021
… Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la politique …
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BCAE 2022 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 24 Aug 2021
… Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la politique …
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BCAE 2025 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 1 Apr 2025
… Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la politique …
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BCAE 2026 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 2 Feb 2026
… Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la politique …
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Points d'arrêts des TZen1 Sénart – Corbeil et du projet de TZen2 Sénart en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 31 Jan 2014
Le concept du Tzen, spécifique à l’Île-de-france, a été imaginé par le STIF en 2009 …
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cours d'eau BCAE
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 31 Mar 2023
… Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la politique …
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L_FRAYERE_2023_L_001
DDT de l'AinUpdated 7 Dec 2023
… L’article R.432-1-4 du code de l’environnement stipule que ces inventaires doivent être mis …
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DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Macroalgues subtidales
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… opportunistes) - la richesse spécifique totale - l’étude des stipes de Laminaria hyperborea et de leurs épibioses Les peuplements …
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DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat écologique - Etat biologique - Macroalgues subtidales
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… opportunistes) - la richesse spécifique totale - l’étude des stipes de Laminaria hyperborea et de leurs épibioses Les peuplements …
- WWW:LINK
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Document-cadre photovoltaïque au sol des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 10 Dec 2025
… Pour concilier la production d’énergies renouvelables et la préservation des terres agricoles, la loi stipule qu’aucune …
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Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ayant la compétence milieux aquatiques en 2017 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Nov 2019
… est pas encore active, mais la légende le stipule. Enfin, pour un groupement où une compétence est exercée …
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Secteur de présence du Castor et de la Loutre - Etat annuel par commune - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 6 Feb 2020
… classés nuisibles sur l'ensemble du territoire métropolitain stipule dans son article 4 que l'usage des pièges …
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Fréquentation saisonnière des marsouins et delphinidés - projet "Levée des risques pour l'appel d'offres éolien au large de Dunkerque par acoustique passive", dénommé Dunkrisk – LEDKAP (ENSTA Bretagne, CMNF)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Lab-STICC - ENSTA Bretagne / Agence Française pour la Biodiversité. 44 pages + annexes.
- OGC:OWS-C
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BCAE
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 22 May 2026
… Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la politique …
- WMTS
- N3424964BA07343C49983F23DB1E85D0C
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Application de l’article L.302-5 du Code de la construction et de l’habitation en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Cet article stipule que ces dispositions s’appliquent aux communes dont la population est au moins égale à …
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Cours d'eau soumis à Bandes Enherbées en Deux-Sèvres en 2023
DDT Deux-SèvresUpdated 10 Feb 2023
… de couvert herbacé, arbustif, ou arboré, comme le stipule l'article 2 de l'arrêté ministériel du 13 …
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