Skip to content
Open Data Finder

Search results for sti

Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    BCAE 2024 dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 4 Mar 2024

    … Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la politique …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    BCAE 2018 dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 19 Jan 2024

    … Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la politique …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    BCAE 2020 dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 17 Sept 2020

    … Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la politique …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    BCAE 2021 dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 22 Apr 2021

    … Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la politique …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    BCAE 2022 dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 24 Aug 2021

    … Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la politique …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    BCAE 2025 dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 1 Apr 2025

    … Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la politique …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    BCAE 2026 dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 2 Feb 2026

    … Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la politique …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Points d'arrêts des TZen1 Sénart – Corbeil et du projet de TZen2 Sénart en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 31 Jan 2014

    Le concept du Tzen, spécifique à l’Île-de-france, a été imaginé par le STIF en 2009 …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    cours d'eau BCAE

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 31 Mar 2023

    … Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la politique …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    L_FRAYERE_2023_L_001

    DDT de l'AinUpdated 7 Dec 2023

    … L’article R.432-1-4 du code de l’environnement stipule que ces inventaires doivent être mis …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Macroalgues subtidales

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … opportunistes) - la richesse spécifique totale - l’étude des stipes de Laminaria hyperborea et de leurs épibioses Les peuplements …

    • WWW:LINK
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat écologique - Etat biologique - Macroalgues subtidales

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … opportunistes) - la richesse spécifique totale - l’étude des stipes de Laminaria hyperborea et de leurs épibioses Les peuplements …

    • WWW:LINK
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Document-cadre photovoltaïque au sol des Pyrénées-Orientales

    DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 10 Dec 2025

    … Pour concilier la production d’énergies renouvelables et la préservation des terres agricoles, la loi stipule qu’aucune …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ayant la compétence milieux aquatiques en 2017 en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Nov 2019

    … est pas encore active, mais la légende le stipule. Enfin, pour un groupement où une compétence est exercée …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Secteur de présence du Castor et de la Loutre - Etat annuel par commune - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 6 Feb 2020

    … classés nuisibles sur l'ensemble du territoire métropolitain stipule dans son article 4 que l'usage des pièges …

    • WMS
    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    Fréquentation saisonnière des marsouins et delphinidés - projet "Levée des risques pour l'appel d'offres éolien au large de Dunkerque par acoustique passive", dénommé Dunkrisk – LEDKAP (ENSTA Bretagne, CMNF)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Lab-STICC - ENSTA Bretagne / Agence Française pour la Biodiversité. 44 pages + annexes.

    • OGC:OWS-C
    • WFS
    • WMS
  17. data.gouv.fr

    BCAE

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 22 May 2026

    … Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la politique …

    • WMTS
    • N3424964BA07343C49983F23DB1E85D0C
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Application de l’article L.302-5 du Code de la construction et de l’habitation en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Cet article stipule que ces dispositions s’appliquent aux communes dont la population est au moins égale à …

    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Cours d'eau soumis à Bandes Enherbées en Deux-Sèvres en 2023

    DDT Deux-SèvresUpdated 10 Feb 2023

    … de couvert herbacé, arbustif, ou arboré, comme le stipule l'article 2 de l'arrêté ministériel du 13 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“sti” datasets · Open Data Finder