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296 datasets for “statut”
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Statut des numérisations des Documents d'Urbanisme du Calvados en possession de la DDTM
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 12 Mar 2026
Pour chaque commune 2015 est précisé l'état de la numérisation de son document d'urbanisme, par les …
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Cours d'eau Police de l'Eau
DDT de la MeuseUpdated 5 May 2026
… L'attribut de la table "statut" définit la qualification du cours d'eau Police de l'eau. Date …
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L_COURS_EAU_CARACTERISE_L_D59
DDTM NordUpdated 27 Mar 2024
Cette information est utilisée par la Ddtm 59 afin de déterminer le statut du cours d'eau suivant …
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Cours d'eau Police de l'Eau dans le département de l'Allier (version de mars 2026)
Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 31 Mar 2026
Statut des cours d'eau vis à vis de la Police de l'eau
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Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ayant la compétence milieux aquatiques en 2017 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Nov 2019
… Autre point, pour les nouveaux groupements ayant une compétence à venir mentionnée dans leurs nouveaux statuts, celle-ci …
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Bâtiments de l’État en région Bretagne appartenant au cercle 1 du Schéma Directeur Immobilier Régional (SDIR) 2023 – 2028
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
… Bretagne - Statut d'occupation: les 4 statuts Ces bâtiments constituent ce qu’il est convenu d’appeler le …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 1 Jul 2025
… Un monument historique est un immeuble ou un objet mobilier recevant un statut juridique particulier destiné à le …
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Observations opportunistes de mammifères marins le périmètre du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" (Pelagis, 2000-2014) - [Point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… La table attributaire est composée des champs suivants : - id - cleObs - statutSour - identifian - statutObse - cdNom - cdRef - nomCite : Nom de …
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Communes nouvelles depuis 2010 dans l'Oise
DDT OiseUpdated 9 Oct 2024
… Ce statut a été créé par l'article 21 de la loi no 2010-1563 du 16 décembre …
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Point localisant les ports du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 22 Jun 2026
… Repérage, statut, places plaisance, et activités des ports du Finistère délimités ou non. Source : • Places plaisance : Gestionnaire (site …
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Centrales hydroélectriques en fonctionnement en Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Nov 2026
… Elles sont répertoriées selon leur statut juridique (concession, autorisation), leur type (éclusée, au fil de l'eau). Le …
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Collectivité compétente en eau potable par commune en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Aug 2017
… au-près de la préfecture de la Corrèze (statuts et arrêtés relatifs aux groupements actant des changements effectifs …
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Collectivité compétente en assainissement collectif par commune en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Aug 2017
… au-près de la préfecture de la Corrèze (statuts et arrêtés relatifs aux groupements actant des changements effectifs …
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Collectivité compétente en assainissement non collectif par commune en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Aug 2017
… au-près de la préfecture de la Corrèze (statuts et arrêtés relatifs aux groupements actant des changements effectifs …
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Zones portuaires et de mouillage présentes sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
… Région Bretagne - La description est réduite aux éléments administratifs de base (nom du port, statut, nombre d'emplacement).
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Centrales photovoltaïques au sol dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 18 Sept 2026
… Seules les centrales dont le statut est déclaré "En service", "En construction" ou "Procédure OK" sont intégrées à …
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Suivi des adresses du Projet Bretagne Très Haut Débit (BTHD)
Mégalis BretagneUpdated 28 Jul 2025
… Selon l'avancement de cette adresse, elle prend un statut correspondant au niveau d'avancement des travaux.
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Zones Humides Effectives - ZHE - dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 28 Jun 2023
… hygrophiles) de zones humides ou qui bénéficient d’un statut particulier (exemple : les zones humides remarquables des SDAGE).
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ICPE Seveso Autorisées en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 19 Nov 2024
… Entree" et pour la quantité maximale Filtre sur Statut Seveso = 'Seveso%', régime='Autorisation' et Service AIOT='DREAL Aura …
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Decret Loi Climat et Resilience (LCR) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 25 Jun 2024
Liste et statut des communes intégrés au décret Loi Climat et Résilience (LCR) Décret n° 2024-531 du …
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