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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Table de l'ARS des captages d'adduction en eau potable au 17 septembre 2026 - Version DDTM 62

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 27 Oct 2026

    … Table de l'ARS des captages d'adduction en eau potable au 17 septembre 2026 - Version DDTM 62 …

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  2. data.gouv.fr

    Document R111-3, en Eure-et-Loir (28) en septembre 2015

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 15 Sept 2017

    Application de l'article R111-3 du code de l'Urbanisme pour les communes n'ayant pas encore …

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  3. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Septembre 2025

    DDT Haute-MarneUpdated 2 Sept 2025

    Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Septembre …

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  4. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Septembre 2026

    DDT Haute-MarneUpdated 21 Sept 2026

    Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Septembre …

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  5. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Photos aériennes obliques - mission du 20 septembre 2024

    DREAL OccitanieUpdated 10 Oct 2024

    Séries de photos aériennes obliques réalisées depuis 1970 par les services de l'état en charge du littoral …

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  6. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Photos aériennes obliques - mission du 20 septembre 2022

    DREAL OccitanieUpdated 12 Oct 2022

    Séries de photos aériennes obliques réalisées depuis 1970 par les services de l'état en charge du littoral …

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  7. data.gouv.fr

    Communes des EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 (BDTOPO)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 1 Feb 2024

    Communes des EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 (BDTOPO). Cette couche a été …

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  8. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Septembre 2024

    DDT Haute-MarneUpdated 12 Dec 2024

    Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Septembre …

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  9. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Septembre 2023

    DDT Haute-MarneUpdated 12 Dec 2024

    Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Septembre …

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  10. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Photos aériennes obliques - mission du 26 septembre 2025

    DREAL OccitanieUpdated 6 Jul 2026

    Série de photos aériennes obliques réalisées le 26 septembre 2025 par les services de l'état en charge …

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  11. data.gouv.fr

    Communes traversées par des infrastructures de transport terrestre désignées par le classement sonore de septembre 2024

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 6 Feb 2025

    … a été révisé par arrêté préfectoral le 11 septembre 2024. Les infrastructures sont classées en 5 catégories suivant …

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  12. data.gouv.fr

    Couche des communes d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 (AE petite échelle)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 11 Jul 2022

    Couche des communes appartenant aux EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 contenant l …

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  13. data.gouv.fr

    Communes appartenant aux EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 (Cadastre)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 1 Feb 2024

    Couche des communes appartenant aux EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 contenant l …

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  14. data.gouv.fr

    Station limnimétrique, en Eure-et-Loir (028) en septembre 2020

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 17 Sept 2020

    Un limnimètre ou station limnimétrique est un équipement qui permet l'enregistrement et la transmission de la mesure …

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  15. data.gouv.fr

    Routes désignées par le classement sonore des infrastructures de transport terrestre par arrêté préfectoral en septembre 2024

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 6 Feb 2025

    … a été réalisé par arrêté préfectoral le 11 septembre 2024. Les infrastructures sont classées en 5 catégories suivant …

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  16. data.gouv.fr

    Voies ferrées désignées par le classement sonore des infrastructures de transport terrestre par arrêté préfectoral en septembre 2024

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 6 Feb 2025

    … a été réalisé par arrêté préfectoral le 11 septembre 2024. Les infrastructures sont classées en 5 catégories suivant …

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  17. data.gouv.fr

    Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : tronçons ferroviaires concernés par le bruit - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016

    DDT de l'AinUpdated 5 Oct 2016

    Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en …

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  18. data.gouv.fr

    Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : secteurs ferroviaires affectés par le bruit - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016

    DDT de l'AinUpdated 3 Oct 2016

    Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en …

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  19. data.gouv.fr

    Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016 pour les infrastructures ferroviaires - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2023 pour les infrastructures routières

    DDT de l'AinUpdated 2 Apr 2024

    Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en …

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  20. data.gouv.fr

    Périmètre des Scot du Jura au 17 septembre 2026

    DDT JuraUpdated 15 Oct 2026

    Etat avancement des SCOT en septembre 2026 Couche réalisée par atelier SIG le 15 octobre 2026 - Périmètre du …

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