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257 datasets for “september”
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Table de l'ARS des captages d'adduction en eau potable au 17 septembre 2026 - Version DDTM 62
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 27 Oct 2026
… Table de l'ARS des captages d'adduction en eau potable au 17 septembre 2026 - Version DDTM 62 …
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Document R111-3, en Eure-et-Loir (28) en septembre 2015
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 15 Sept 2017
Application de l'article R111-3 du code de l'Urbanisme pour les communes n'ayant pas encore …
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Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Septembre 2025
DDT Haute-MarneUpdated 2 Sept 2025
Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Septembre …
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Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Septembre 2026
DDT Haute-MarneUpdated 21 Sept 2026
Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Septembre …
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[DREAL OCCITANIE] Photos aériennes obliques - mission du 20 septembre 2024
DREAL OccitanieUpdated 10 Oct 2024
Séries de photos aériennes obliques réalisées depuis 1970 par les services de l'état en charge du littoral …
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[DREAL OCCITANIE] Photos aériennes obliques - mission du 20 septembre 2022
DREAL OccitanieUpdated 12 Oct 2022
Séries de photos aériennes obliques réalisées depuis 1970 par les services de l'état en charge du littoral …
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Communes des EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 (BDTOPO)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 1 Feb 2024
Communes des EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 (BDTOPO). Cette couche a été …
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Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Septembre 2024
DDT Haute-MarneUpdated 12 Dec 2024
Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Septembre …
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Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Septembre 2023
DDT Haute-MarneUpdated 12 Dec 2024
Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Septembre …
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[DREAL OCCITANIE] Photos aériennes obliques - mission du 26 septembre 2025
DREAL OccitanieUpdated 6 Jul 2026
Série de photos aériennes obliques réalisées le 26 septembre 2025 par les services de l'état en charge …
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Communes traversées par des infrastructures de transport terrestre désignées par le classement sonore de septembre 2024
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 6 Feb 2025
… a été révisé par arrêté préfectoral le 11 septembre 2024. Les infrastructures sont classées en 5 catégories suivant …
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Couche des communes d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 (AE petite échelle)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 11 Jul 2022
Couche des communes appartenant aux EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 contenant l …
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Communes appartenant aux EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 (Cadastre)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 1 Feb 2024
Couche des communes appartenant aux EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 contenant l …
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Station limnimétrique, en Eure-et-Loir (028) en septembre 2020
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 17 Sept 2020
Un limnimètre ou station limnimétrique est un équipement qui permet l'enregistrement et la transmission de la mesure …
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Routes désignées par le classement sonore des infrastructures de transport terrestre par arrêté préfectoral en septembre 2024
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 6 Feb 2025
… a été réalisé par arrêté préfectoral le 11 septembre 2024. Les infrastructures sont classées en 5 catégories suivant …
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Voies ferrées désignées par le classement sonore des infrastructures de transport terrestre par arrêté préfectoral en septembre 2024
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 6 Feb 2025
… a été réalisé par arrêté préfectoral le 11 septembre 2024. Les infrastructures sont classées en 5 catégories suivant …
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Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : tronçons ferroviaires concernés par le bruit - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016
DDT de l'AinUpdated 5 Oct 2016
Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en …
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Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : secteurs ferroviaires affectés par le bruit - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016
DDT de l'AinUpdated 3 Oct 2016
Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en …
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Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016 pour les infrastructures ferroviaires - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2023 pour les infrastructures routières
DDT de l'AinUpdated 2 Apr 2024
Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en …
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Périmètre des Scot du Jura au 17 septembre 2026
DDT JuraUpdated 15 Oct 2026
Etat avancement des SCOT en septembre 2026 Couche réalisée par atelier SIG le 15 octobre 2026 - Périmètre du …
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