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19 datasets for “saturation”
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Etiquette habillant le plan du POS (doc. du 24.06.2009) de la commune de Saint-Satur
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 25 Nov 2015
Etiquette habillant le plan d'un POS
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Communes en zone sensible à la saturation (éolien)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 16 Feb 2022
Suite à l’étude de la DREAL de 2019 sur la saturation visuelle et à la méthode d …
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Informations linéaires du POS (doc. du 24.06.2009) de la commune de Saint-Satur
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 25 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Informations surfaciques du POS (doc. du 24.06.2009) de la commune de Saint-Satur
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 25 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Informations ponctuelles du POS (doc. du 24.06.2009) de la commune de Saint-Satur
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 25 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 24.06.2009) de la commune de Saint-Satur
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 25 Nov 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Habillages linéaires du POS (doc. du 24.06.2009) de la commune de Saint-Satur
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 25 Nov 2015
Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …
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POS (doc. du 24.06.2009) de la commune de Saint-Satur
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Zones du POS (doc. du 24.06.2009) de la commune de Saint-Satur
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 25 Nov 2015
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Zones de respiration paysagère dans les Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 11 Jan 2022
… Pour en savoir plus sur les zones de respiration, vous pouvez accéder à l'étude sur la saturation …
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Zones Humides Effectives - ZHE - dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 28 Jun 2023
… et/ou pédologiques (sol témoignant d’un milieu saturé en eau) et/ou botaniques (végétation dominée par des …
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Outil d’aide à la décision sur le potentiel de report cycliste à la commune en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 13 Feb 2023
… relief, possibilité de stationnement vélo, saturation du réseau routier… Ces indicateurs sont construits à partir de données existantes …
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Aléa retrait-gonflement des argiles Formulaire de recherche pour le département du Nord
DDTM NordUpdated 7 Dec 2022
… En climat tempéré, les argiles sont souvent proches de leur état de saturation, si bien que leur potentiel …
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PPR inondation du bassin de la Veyre (63DDT19980007) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 2 Apr 2024
… Il concerne les communes de Aydat, Saint Saturnin, Saint Amant Tallende, Tallende, Veyre-Monton, Les Martres de Veyre …
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Type et procédure d'urbanisme en cours dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 9 May 2023
… màj de St-Saturnin-de-Lucian 06/05/2026: màj de Tourbes 21/05/2026: màj de Murles …
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Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles par submersion marine de Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… talwegs), ni les phénomènes spécifiques liés à la saturation locale des réseaux d'assainissement en milieu urbain. Les …
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Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles des cours d'eau en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… talwegs), ni les phénomènes spécifiques liés à la saturation locale des réseaux d'assainissement en milieu urbain. Les …
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Espace Boisé Classé issu du GPU dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 7 Jul 2023
… ajout des EBC de Fraïsse-sur-Agout et St-Saturnin-de-Lucian 22/05/2026: ajout des EBC …
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Nom des services instructeurs ADS par commune dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 27 Jun 2023
… màj de St-Saturnin-de-Lucian 06/05/2026: màj de Tourbes 04/08/2026: màj d'Argelliers …
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