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68 datasets for “provisions”
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Indices résultats de l'analyse de risques d'effets cumulés. Projet Opale PNM EPMO (analyse_refc_v6_20240507). Résultats provisoires
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Le projet Opale est mené par le Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d …
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Intensités des activités de loisirs. Projet Opale PNM EPMO (analyse_refc_v6_20240507). Résultats provisoires
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Le projet Opale est mené par le Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d …
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Sensibilités aux pressions physiques. Projet Opale PNM EPMO (analyse_refc_v6_20240507). Résultats provisoires
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Le projet Opale est mené par le Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d …
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Intensités des pressions physiques. Projet Opale PNM EPMO (analyse_refc_v6_20240507). Résultats provisoires
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Le projet Opale est mené par le Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d …
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Risque d'effets des pressions physiques. Projet Opale PNM EPMO (analyse_refc_v6_20240507). Résultats provisoires
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Le projet Opale est mené par le Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d …
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Zones d'alerte sécheresse concernant les eaux superficielles
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 18 Mar 2022
Zones hydrographiques où peuvent s'appliquer des mesures de restriction ou d'interdiction provisoires des usages de l …
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Eau - Zones d'actions renforcées ZAR en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 18 Sept 2017
Délimitation des aires d'alimentation arrêtée ou validée et des communes retenues comme zonage provisoire dans le cadre …
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PAOT - Assainissement industriel / Actions prévues en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
… mode de visualisation provisoire pour cette famille de données qui ont vocation à être rattachées ultérieurement à un …
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PAOT - Piscicultures / Actions prévues en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
… mode de visualisation provisoire pour cette famille de données qui ont vocation à être rattachées ultérieurement à un …
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Générateur de servitude T5 servitude aéronautique de dégagement
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 10 Mar 2022
… 241-2 du Code de l’aviation civile), -ou par des mesures provisoires de sauvegarde qui peuvent être …
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Peuplements benthiques en Manche orientale, de la baie de Somme au Pas-de-Calais (1975) au 1/150000
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… intitulée "Peuplements benthiques des fonds non-exondables (carte provisoire)" en Manche orientale, publiée en 1975. La carte originale …
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Localisation des ERP (établissements recevant du public) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 15 Nov 2024
… qu'il s'agisse de structures fixes ou provisoires (chapiteau, structures gonflables). Elle présente les établissements recevant du …
- MAPINFO TAB
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Exercice de compétences de l'eau sur les communes du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Feb 2026
… Les données, à ce jour, reprennent les modulations apportées qui ont permis d'arrêter (peut être provisoirement encore …
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Masses d'eau Côtières - Mayotte - Version Etat des Lieux 2013
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
… La prochaine version du référentiel Masse d’eau (masses d’eau provisoires, définies pour l’Etat des Lieux …
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Masses d'eau Côtières - Reunion - Version Etat des Lieux 2013
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
… La prochaine version du référentiel Masse d’eau (masses d’eau provisoires, définies pour l’Etat des Lieux …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Masses d'eau Côtières - Guadeloupe - Version Etat des Lieux 2013
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
… La prochaine version du référentiel Masse d’eau (masses d’eau provisoires, définies pour l’Etat des Lieux …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Bassins versants sécheresse 2022 dans le département de l'Allier
Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 13 Aug 2026
… mesures de vigilance, de restriction ou d'interdiction provisoire des usages, notamment des prélèvements dans les eaux superficielles …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Copropriétés immatriculées ou non en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 26 Feb 2019
… Le syndic (ou l'administrateur provisoire) doit par ailleurs procéder chaque année à une déclaration annuelle des informations …
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Masses d'eau Côtières - La Réunion - Version Rapportage 2016
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 29 May 2017
… La prochaine version du référentiel Masse d’eau (masses d’eau provisoires, définies pour l’Etat des Lieux …
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Masses d'eau Côtières - Martinique - Version Rapportage 2016
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
… La prochaine version du référentiel Masse d’eau (masses d’eau provisoires, définies pour l’Etat des Lieux …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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