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  1. data.gouv.fr

    Indices résultats de l'analyse de risques d'effets cumulés. Projet Opale PNM EPMO (analyse_refc_v6_20240507). Résultats provisoires

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Le projet Opale est mené par le Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d …

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  2. data.gouv.fr

    Intensités des activités de loisirs. Projet Opale PNM EPMO (analyse_refc_v6_20240507). Résultats provisoires

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Le projet Opale est mené par le Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d …

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  3. data.gouv.fr

    Sensibilités aux pressions physiques. Projet Opale PNM EPMO (analyse_refc_v6_20240507). Résultats provisoires

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Le projet Opale est mené par le Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d …

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  4. data.gouv.fr

    Intensités des pressions physiques. Projet Opale PNM EPMO (analyse_refc_v6_20240507). Résultats provisoires

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Le projet Opale est mené par le Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d …

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  5. data.gouv.fr

    Risque d'effets des pressions physiques. Projet Opale PNM EPMO (analyse_refc_v6_20240507). Résultats provisoires

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Le projet Opale est mené par le Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d …

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  6. data.gouv.fr

    Zones d'alerte sécheresse concernant les eaux superficielles

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 18 Mar 2022

    Zones hydrographiques où peuvent s'appliquer des mesures de restriction ou d'interdiction provisoires des usages de l …

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  7. data.gouv.fr

    Eau - Zones d'actions renforcées ZAR en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 18 Sept 2017

    Délimitation des aires d'alimentation arrêtée ou validée et des communes retenues comme zonage provisoire dans le cadre …

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  8. data.gouv.fr

    PAOT - Assainissement industriel / Actions prévues en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025

    … mode de visualisation provisoire pour cette famille de données qui ont vocation à être rattachées ultérieurement à un …

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  9. data.gouv.fr

    PAOT - Piscicultures / Actions prévues en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025

    … mode de visualisation provisoire pour cette famille de données qui ont vocation à être rattachées ultérieurement à un …

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  10. data.gouv.fr

    Générateur de servitude T5 servitude aéronautique de dégagement

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 10 Mar 2022

    … 241-2 du Code de l’aviation civile), -ou par des mesures provisoires de sauvegarde qui peuvent être …

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  11. data.gouv.fr

    Peuplements benthiques en Manche orientale, de la baie de Somme au Pas-de-Calais (1975) au 1/150000

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … intitulée "Peuplements benthiques des fonds non-exondables (carte provisoire)" en Manche orientale, publiée en 1975. La carte originale …

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  12. data.gouv.fr

    Localisation des ERP (établissements recevant du public) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 15 Nov 2024

    … qu'il s'agisse de structures fixes ou provisoires (chapiteau, structures gonflables). Elle présente les établissements recevant du …

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  13. data.gouv.fr

    Exercice de compétences de l'eau sur les communes du Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Feb 2026

    … Les données, à ce jour, reprennent les modulations apportées qui ont permis d'arrêter (peut être provisoirement encore …

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  14. data.gouv.fr

    Masses d'eau Côtières - Mayotte - Version Etat des Lieux 2013

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    … La prochaine version du référentiel Masse d’eau (masses d’eau provisoires, définies pour l’Etat des Lieux …

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  15. data.gouv.fr

    Masses d'eau Côtières - Reunion - Version Etat des Lieux 2013

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    … La prochaine version du référentiel Masse d’eau (masses d’eau provisoires, définies pour l’Etat des Lieux …

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  16. data.gouv.fr

    Masses d'eau Côtières - Guadeloupe - Version Etat des Lieux 2013

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    … La prochaine version du référentiel Masse d’eau (masses d’eau provisoires, définies pour l’Etat des Lieux …

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  17. data.gouv.fr

    Bassins versants sécheresse 2022 dans le département de l'Allier

    Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 13 Aug 2026

    … mesures de vigilance, de restriction ou d'interdiction provisoire des usages, notamment des prélèvements dans les eaux superficielles …

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  18. data.gouv.fr

    Copropriétés immatriculées ou non en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 26 Feb 2019

    … Le syndic (ou l'administrateur provisoire) doit par ailleurs procéder chaque année à une déclaration annuelle des informations …

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  19. data.gouv.fr

    Masses d'eau Côtières - La Réunion - Version Rapportage 2016

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 29 May 2017

    … La prochaine version du référentiel Masse d’eau (masses d’eau provisoires, définies pour l’Etat des Lieux …

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  20. data.gouv.fr

    Masses d'eau Côtières - Martinique - Version Rapportage 2016

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    … La prochaine version du référentiel Masse d’eau (masses d’eau provisoires, définies pour l’Etat des Lieux …

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