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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Périmètre_PPRN_Orge_Sallemouille

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Dec 2017

    Communes_orge_sallemouille

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  2. data.gouv.fr

    Autorité organisatrice de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 21 Aug 2024

    Autorité organisatrice de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France. EPCI, syndicats, PETR.

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  3. data.gouv.fr

    Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Bretagne

    Région BretagneUpdated 1 Dec 2025

    Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) est une entité publique compétente pour organiser les mobilités sur son …

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  4. data.gouv.fr

    Ressorts territoriaux des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 27 Jul 2026

    Ressorts territoriaux des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) en Haute-Savoie

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  5. data.gouv.fr

    Autorités organisatrices d'assainissement collectif

    DDT TarnUpdated 16 Mar 2026

    Autorités organisatrices de l'assainissement collectif dans le département du Tarn. Dernière mise à jour : 14/01/2026 …

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  6. data.gouv.fr

    Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif

    DDT TarnUpdated 16 Mar 2026

    Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif dans le département du Tarn Dernière mise à jour : 16/01/2026 …

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  7. data.gouv.fr

    DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Orge-Sallemouille

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Dec 2017

    N_ZONE_REG_PPRN_20130001_S_091

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  8. data.gouv.fr

    Périmètre des Autorités Organisatrices de Mobilités AOM) dans le département de l'Oise.

    DDT OiseUpdated 18 Sept 2020

    Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM), anciennement autorité organisatrice de transport urbain (AOTU), assure l’organisation du …

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  9. data.gouv.fr

    EUROSHELL - Organisations professionnelles

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    Localisation des organisations professionnelles liées à la conchyliculture dans le cadre du projet EUROSHELL

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  10. data.gouv.fr

    Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité en Moselle

    DDT de la MoselleUpdated 26 Feb 2018

    … le ressort territorial d'un établissement public ayant reçu mission d'organiser le transport en commun de personnes.

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  11. data.gouv.fr

    Périmètres élémentaires des organismes unique pour la gestion de l'eau - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Feb 2017

    Zonage des organismes unique de gestion collective de l'eau pour l'irrigation agricole par périmètre élémentaire.

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  12. data.gouv.fr

    Les organismes adhérents aux services de la plateforme Mégalis

    Mégalis BretagneUpdated 28 Jul 2025

    Information concernant les services numériques proposés sur la plateforme Mégalis et activés par les organismes adhérents. Cela concerne …

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  13. data.gouv.fr

    Ressorts Territoriaux, Autorités Organisatrices de la Mobilité en Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 27 Sept 2024

    … Elles organisent des services réguliers de transport public de personnes (urbain ou non urbain) et peuvent organiser des …

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  14. data.gouv.fr

    Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain.

    DDT de l'AinUpdated 13 Mar 2019

    Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain. Le RTAOM, qui remplace le PTU …

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  15. data.gouv.fr

    GlobCoast Moyenne mensuelle de l'absorption par les matières organiques colorées dissoutes (acdom) à 412nm.

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    Moyenne mensuelle de l'absorption par les matières organiques colorées dissoutes (acdom) à 412nm (2002-2012)., d'après …

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  16. data.gouv.fr

    N_INOND_DCS_ORGE_ZINF_091

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Sept 2013

    Le Dossier Communal Synthétique des Risques Majeurs a pour objectifs d'informer et de sensibiliser la population de …

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  17. data.gouv.fr

    RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC DES ORGANISMES HLM DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022

    Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …

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  18. data.gouv.fr

    Parcelles aptes à l'épandage de matière organique, en Eure-et-Loir (28) au 06/10/2026

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 20 Oct 2026

    … à l'épandage d'un ou plusieurs fertilisants organiques. Pour cette raison le bureau d'études propose des …

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  19. data.gouv.fr

    Agriculture - Zone d'aptitude à l'épandage de matières organiques (2018) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 7 Aug 2024

    … à l'épandage d'un ou plusieurs fertilisants organiques. Pour cette raison le bureau d'études propose des …

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  20. data.gouv.fr

    Les Autorités Organisatrices de la Mobilité dans le département des Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 4 Nov 2019

    L'ancienne Autorité Organisatrice de Transport Urbain (AOTU) est devenue Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM), depuis l …

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