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78 datasets for “monument”
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Monuments historiques des Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 10 Apr 2024
Monuments historiques
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N_MONUMENT_HISTO_S_073
DDT SavoieUpdated 9 May 2022
N_MONUMENT_HISTO_S_073
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Monuments historiques de l'Oise (60)
DDT OiseUpdated 26 Oct 2026
Ensemble des monuments historiques classés et inscrits dans le département de l'Oise
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Servitude AC1 (S) relative aux Monuments Historiques (Savoie)
DDT SavoieUpdated 22 Feb 2022
servitude AC1 (S) relative aux Monuments Historiques
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Table contenant les assiettes liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 30 Nov 2020
AC1_ASSIETTE_SUP_S_067
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Table contenant les assiettes liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 15 Jan 2021
Périmètre de la servitude des monuments historiques
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Table contenant les générateurs liés aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 15 Jan 2021
Générateur de la servitude des monuments historiques
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Périmètres de protection de 500 mètres autour des immeubles protégés au titre des monuments historiques en Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 30 Dec 2021
Périmètres de protection de 500 mètres autour des immeubles protégés au titre des monuments historiques en application de …
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 9 Jun 2026
Assiettes surfaciques (Zones de protection) liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) telles que définies par …
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Tampon de 100m autour des générateurs des servitudes AC1 (monuments historiques) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 29 Mar 2021
L_TAMPON_100M_AC1_GENERATEUR_019 Tampons de 100m autour des générateurs des servitudes AC1 (monuments historiques) en …
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SUP AC1 - Servitudes relatives à la protection des monuments historiques
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 5 Feb 2026
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits :- Classement au …
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Monuments historiques (surfaciques) générant les servitudes de la catégorie AC1, en Eure-et-Loir, au 14/04/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 20 Apr 2026
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 1 Jul 2025
Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques. Un monument historique est un immeuble ou …
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DDT05 - Monuments historiques générateurs de servitudes AC1 des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 30 Jan 2026
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
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Générateur de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 3 Nov 2026
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
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SUP AC1 (60)
DDT OiseUpdated 26 Oct 2026
Servitude de protection des monuments historiques sur le département de l'Oise (60)
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) en Eure-et-Loir (28) au 28/05/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 10 Jun 2026
… Un décret en Conseil d'Etat, pris après avis de la Commission supérieure des monuments historiques, déterminera les …
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 3 Nov 2026
… Un décret en Conseil d'Etat, pris après avis de la Commission supérieure des monuments historiques, déterminera les …
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SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la …
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SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 16 Nov 2023
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au …
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