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13 datasets for “modules”
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COMMUNE_030
DDTM GardUpdated 29 Jan 2025
COMMUNE_030 Copie des données administratives communales de la couche ADMIN EXPRESS pour utilisation dans le module GEOIDE …
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Barrages formant une retenue d'eau (représentés par un point), en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Mar 2016
… Données issues du module SIOUH de l'application CASCADE (DREAL-DDT) ATTENTION : données non validées à utiliser avec …
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Digues de protection contre les inondations et submersion et digues de canaux et de rivières canalisées (Ouvrages hydrauliques linéaires), en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Mar 2016
… Données issues du module SIOUH de l'application CASCADE (DREAL-DDT) ATTENTION : données non validées à utiliser avec …
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Zonage investissement locatif en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 30 Nov 2022
… Le zonage « A/B/C » est en particulier utilisé pour déterminer les zones éligibles et moduler le niveau …
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Obstacles à l'écoulement issus de la BDOe en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 28 Mar 2025
La Base de Données des Obstacles à l'Ecoulement (BDOe) est un module complémentaire du Référentiel des Obstacles …
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Exercice de compétences de l'eau sur les communes du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Feb 2026
… Les données, à ce jour, reprennent les modulations apportées qui ont permis d'arrêter (peut être provisoirement encore …
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Zones d'Accélération des Énergies Renouvelable - ZAEnR - dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 4 Feb 2025
… offres afin de faciliter leur déploiement (points, bonus, modulation tarifaire, etc.). L’objectif est d’attirer l’implantation …
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Plans d'eau anonymisés de la Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 13 May 2026
… débit réservé en l/s (débit à maintenir dans le cours d’eau) Module: module du cours d …
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Zonage ABC en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Il est utilisé pour moduler les dispositifs financiers d’aide à l’accession à la propriété et à …
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AgriPV: potentiel économique des parcelles agricoles
SIG-GRUpdated 3 May 2023
… dans la Grande Région tout en utilisant des modules verticaux bifaciaux. Seulement les surfaces proritaires de plus de …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… lesquelles les servitudes peuvent s’appliquer de façon modulable, - les parcelles de terrains pollués par l'exploitation d …
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* Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2 (ICPE) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Feb 2024
… lesquelles les servitudes peuvent s’appliquer de façon modulable, - les parcelles de terrains pollués par l'exploitation d …
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PPRN Feux de forêt du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones d'aléa
DDT VaucluseUpdated 15 Dec 2021
… intensité potentielle de la combustion des végétaux, éventuellement modulée par l’occurrence d’éclosion d’un incendie, en …
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