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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    COMMUNE_030

    DDTM GardUpdated 29 Jan 2025

    COMMUNE_030 Copie des données administratives communales de la couche ADMIN EXPRESS pour utilisation dans le module GEOIDE …

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  2. data.gouv.fr

    Barrages formant une retenue d'eau (représentés par un point), en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Mar 2016

    … Données issues du module SIOUH de l'application CASCADE (DREAL-DDT) ATTENTION : données non validées à utiliser avec …

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  3. data.gouv.fr

    Digues de protection contre les inondations et submersion et digues de canaux et de rivières canalisées (Ouvrages hydrauliques linéaires), en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Mar 2016

    … Données issues du module SIOUH de l'application CASCADE (DREAL-DDT) ATTENTION : données non validées à utiliser avec …

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  4. data.gouv.fr

    Zonage investissement locatif en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 30 Nov 2022

    … Le zonage « A/B/C » est en particulier utilisé pour déterminer les zones éligibles et moduler le niveau …

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  5. data.gouv.fr

    Obstacles à l'écoulement issus de la BDOe en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 28 Mar 2025

    La Base de Données des Obstacles à l'Ecoulement (BDOe) est un module complémentaire du Référentiel des Obstacles …

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  6. data.gouv.fr

    Exercice de compétences de l'eau sur les communes du Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Feb 2026

    … Les données, à ce jour, reprennent les modulations apportées qui ont permis d'arrêter (peut être provisoirement encore …

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  7. data.gouv.fr

    Zones d'Accélération des Énergies Renouvelable - ZAEnR - dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 4 Feb 2025

    … offres afin de faciliter leur déploiement (points, bonus, modulation tarifaire, etc.). L’objectif est d’attirer l’implantation …

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  8. data.gouv.fr

    Plans d'eau anonymisés de la Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 13 May 2026

    … débit réservé en l/s (débit à maintenir dans le cours d’eau) Module: module du cours d …

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  9. data.gouv.fr

    Zonage ABC en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Il est utilisé pour moduler les dispositifs financiers d’aide à l’accession à la propriété et à …

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  10. data.gouv.fr

    AgriPV: potentiel économique des parcelles agricoles

    SIG-GRUpdated 3 May 2023

    … dans la Grande Région tout en utilisant des modules verticaux bifaciaux. Seulement les surfaces proritaires de plus de …

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  11. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … lesquelles les servitudes peuvent s’appliquer de façon modulable, - les parcelles de terrains pollués par l'exploitation d …

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  12. data.gouv.fr

    * Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2 (ICPE) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Feb 2024

    … lesquelles les servitudes peuvent s’appliquer de façon modulable, - les parcelles de terrains pollués par l'exploitation d …

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  13. data.gouv.fr

    PPRN Feux de forêt du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones d'aléa

    DDT VaucluseUpdated 15 Dec 2021

    … intensité potentielle de la combustion des végétaux, éventuellement modulée par l’occurrence d’éclosion d’un incendie, en …

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