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Filtersdata.gouv.fr · WMS

25 datasets for “liquidation”

  1. data.gouv.fr

    PAC technologique de l'entreprise AIR LIQUIDE sur la commune de Floirac

    DDTM GirondeUpdated 18 Mar 2025

    Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE sur la …

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  2. data.gouv.fr

    SUP I7 - Servitudes relatives aux stockages souterrains de gaz en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 19 Mar 2022

    Servitude relative à la protection des stockages souterrains de gaz naturel, d'hydrocarbures liquides, liquéfiées ou gazeux ou …

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  3. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie AS2

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … est interdit tout dépôt et déversement solide ou liquide susceptible de nuire à la qualité hygiénique des produits …

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  4. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AS2

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … est interdit tout dépôt et déversement solide ou liquide susceptible de nuire à la qualité hygiénique des produits …

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  5. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AS2.

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … est interdit tout dépôt et déversement solide ou liquide susceptible de nuire à la qualité hygiénique des produits …

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  6. data.gouv.fr

    Stockages souterrains de gaz naturel, hydrocarbures et produits chimiques, générateurs de la servitude I7, en Eure-et-Loir (28), au 24/03/2026

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Mar 2026

    … des stockages souterrains de gaz naturel, d'hydrocarbures liquides, liquéfiées ou gazeux ou de produits chimiques à destination …

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  7. data.gouv.fr

    Périmètres de protection liées aux servitudes I7 (Stockages souterrains de gaz naturel, hydrocarbures et produits chimiques) en Eure-et-Loir (28), au 24/03/2026

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Mar 2026

    … des stockages souterrains de gaz naturel, d'hydrocarbures liquides, liquéfiées ou gazeux ou de produits chimiques à destination …

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  8. data.gouv.fr

    Registre Parcellaire Graphique - Haute-Garonne

    DDT Haute-GaronneUpdated 15 Nov 2024

    … Saisi"- "Fin de contrôle administratif"- "Instruit"- "Bon à liquider"Les îlots des dossiers aux états "Réceptionné", "En cours …

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  9. data.gouv.fr

    Registre Parcellaire Graphique dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

    … Saisi"- "Fin de contrôle administratif"- "Instruit"- "Bon à liquider"Les îlots des dossiers aux états "Réceptionné", "En cours …

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  10. data.gouv.fr

    DCSMM2018 - D9 - critère nationale 9.2 - Contamination par E.coli entre 2010 et 2015 pour le seuil de 46000 E.coli/100g de CLI

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … dans les mollusques bivalves est le nombre le plus probable pour 100g de chair de liquide intra-valvaire.

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  11. data.gouv.fr

    DCSMM2018 - D9 - critère nationale 9.2 - Contamination par E.coli entre 2010 et 2015 pour le seuil de 4600 E.coli/100g de CLI

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … dans les mollusques bivalves est le nombre le plus probable pour 100g de chair de liquide intra-valvaire.

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  12. data.gouv.fr

    DCSMM2018 - D9 - critère nationale 9.2 - Contamination par E.coli entre 2010 et 2015 pour le seuil de 230 E.coli/100g de CLI

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … dans les mollusques bivalves est le nombre le plus probable pour 100g de chair de liquide intra-valvaire.

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  13. data.gouv.fr

    DCSMM2018 - D9 - critère nationale 9.2 - Contamination par E.coli entre 2010 et 2015 pour le seuil de 700 E.coli/100g de CLI

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … dans les mollusques bivalves est le nombre le plus probable pour 100g de chair de liquide intra-valvaire.

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  14. data.gouv.fr

    Zones de production conchylicole - Bouches-du-Rhone

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Apr 2025

    … coli pour 100 g de chair et de liquide intervalvaire - CLI) et dosage de la contamination en métaux …

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  15. data.gouv.fr

    Classement sanitaire des zones de production de coquillages sur le littoral d'Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 2 Apr 2021

    … coli pour 100 g de chair et de liquide intervalvaire - CLI). Les contaminants de l’environnement sont également …

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  16. data.gouv.fr

    Assiettes surfaciques liées à la servitude de protection des établissements de conchyliculture et d’aquaculture et des gisements coquilliers du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 5 Mar 2021

    … est interdit tout dépôt et déversement solide ou liquide susceptible de nuire à la qualité hygiénique des produits …

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  17. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT2

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 2 Jun 2021

    … ou mobile, des étendues d'eau ou de liquides de toute nature pouvant perturber le fonctionnement de cette …

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  18. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT2

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021

    … ou mobile, des étendues d'eau ou de liquides de toute nature pouvant perturber le fonctionnement de cette …

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  19. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie PT2

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021

    … ou mobile, des étendues d'eau ou de liquides de toute nature pouvant perturber le fonctionnement de cette …

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  20. data.gouv.fr

    Zones et secteurs de dégagement liés aux servitudes PT2 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 24 Sept 2025

    … ou mobile, des étendues d'eau ou de liquides de toute nature pouvant perturber le fonctionnement de cette …

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“liquidation” datasets · Open Data Finder