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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    PPR LICQ-ATHEREY (64DDTM20000016) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de LICQ-ATHEREY (64342), département des Pyrénées-Atlantiques.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 4 Sept 2014

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …

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  2. data.gouv.fr

    PPR LICQ-ATHEREY (64DDTM20000016) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de LICQ-ATHEREY (64342), département des Pyrénées-Atlantiques.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 29 Sept 2015

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les zones …

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  3. data.gouv.fr

    PPR LICQ-ATHEREY (64DDTM20000016) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de LICQ-ATHEREY (64342), département des Pyrénées-Atlantiques.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 29 Sept 2015

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du …

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  4. data.gouv.fr

    Répartition océanographique des végétaux marins dans la région de Roscoff au 1/14400 (Joubin L., Danois A., 1908)

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    Cette carte sur la répartition océanographique des végétaux marins dans la région de Roscoff (Joubin L., Danois A …

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  5. data.gouv.fr

    Zones d'Inondations Potentielles pour la station de Rai (Risle)

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Jan 2025

    … les lignes iso-côtes (LIC) sont les courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors …

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  6. data.gouv.fr

    Lot de pêche linéaire en Saône-et-Loire

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 8 Feb 2017

    … LICENCE_AMATEUR nombre de licences de pêche amateur Caractère (20) en nombre ou « autorisée », « non autorisée » NB_LICENCE …

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  7. data.gouv.fr

    Limite de la redevance d'archéologie préventive

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    Ministère de la Culture / DRASSM - Shom Le produit « Limite de la redevance d’archéologie préventive » contient la limite …

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  8. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires de la politique de la ville

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … nationale de la cohésion des territoires **Attributions **Licence Ouverte/Open Licence **Créateur **Commissariat Général à l’Egali [**Fiche …

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  9. data.gouv.fr

    Risque - 41DDT20100001 Lignes d'isocote pour les Plus Hautes Eaux de Blois en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 21 Jan 2022

    Lignes d'isocote pour les Plus Hautes Eaux de Blois. LIC PHEC

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  10. data.gouv.fr

    Lots de pêche linéaire dans le département de l'Ain

    DDT de l'AinUpdated 28 Sept 2026

    … implantation de l'association de pêche NB_LICENCE nombre de licences de pêche CARPE_NUIT pêche à la …

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  11. data.gouv.fr

    DONNEES - Orthophotographie CIGAL haute résolution (20 cm) couleur (BD ORTHO IGN HR 2015) - Alsace et Kehl

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … Les données sont disponibles en licence ouverte (Etalab).

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  12. data.gouv.fr

    DONNEES - Orthophotographie CIGAL infrarouge couleurs (BD ORTHO IGN IRC HR 2015) - Alsace et Kehl

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … Les données sont disponibles en licence ouverte (Etalab). Un flux de consultation sera prochainement mis en place depuis …

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  13. data.gouv.fr

    SCAN 25® Classique

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 14 Apr 2022

    … https://geoservices.ign.fr/cgu-licences#cgu Les métadonnées du SCAN25® sont disponible sur le site de l …

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  14. data.gouv.fr

    SCAN 25® Standard

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 14 Apr 2022

    … https://geoservices.ign.fr/cgu-licences#cgu Les métadonnées du SCAN25® sont disponible sur le site de l …

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  15. data.gouv.fr

    SCAN 25® Topographique

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 14 Apr 2022

    … https://geoservices.ign.fr/cgu-licences#cgu Les métadonnées du SCAN25® sont disponible sur le site de l …

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  16. data.gouv.fr

    SCAN 25® Touristique

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 14 Apr 2022

    … https://geoservices.ign.fr/cgu-licences#cgu Les métadonnées du SCAN25® sont disponible sur le site de l …

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  17. data.gouv.fr

    BAN PLUS

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Nov 2026

    … BAN PLUS est diffusé sous licence ouverte (LO). BAN PLUS remplace l’offre **Adresse PREMIUM.**

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  18. data.gouv.fr

    Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère pour l'année 2020

    DDTM FinistèreUpdated 7 Dec 2020

    … désormais également être proposé sur GéoBretagne, ce qui n'était pas possible auparavant pour des problèmes de licence.

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  19. data.gouv.fr

    Baux de chasse du domaine public fluvial de 2019 à 2028 - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 29 Mar 2019

    … l’adjudication publique est la règle générale, toutefois, dans certains cas, la chasse peut être exploitée par licence …

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  20. data.gouv.fr

    Baux de chasse du domaine public fluvial de 2013 à 2019 - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 26 Nov 2018

    … l’adjudication publique est la règle générale, toutefois, dans certains cas, la chasse peut être exploitée par licence …

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