Search results for lic
Filtersdata.gouv.fr · WMS
20 datasets for “lic”
- data.gouv.fr
PPR LICQ-ATHEREY (64DDTM20000016) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de LICQ-ATHEREY (64342), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 4 Sept 2014
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPR LICQ-ATHEREY (64DDTM20000016) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de LICQ-ATHEREY (64342), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 29 Sept 2015
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les zones …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPR LICQ-ATHEREY (64DDTM20000016) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de LICQ-ATHEREY (64342), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 29 Sept 2015
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Répartition océanographique des végétaux marins dans la région de Roscoff au 1/14400 (Joubin L., Danois A., 1908)
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
Cette carte sur la répartition océanographique des végétaux marins dans la région de Roscoff (Joubin L., Danois A …
- WWW:LINK
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones d'Inondations Potentielles pour la station de Rai (Risle)
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Jan 2025
… les lignes iso-côtes (LIC) sont les courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Lot de pêche linéaire en Saône-et-Loire
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 8 Feb 2017
… LICENCE_AMATEUR nombre de licences de pêche amateur Caractère (20) en nombre ou « autorisée », « non autorisée » NB_LICENCE …
- MAPINFO TAB
- WMS
- data.gouv.fr
Limite de la redevance d'archéologie préventive
ShomUpdated 30 Dec 2023
Ministère de la Culture / DRASSM - Shom Le produit « Limite de la redevance d’archéologie préventive » contient la limite …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- SHP
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Quartiers prioritaires de la politique de la ville
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… nationale de la cohésion des territoires **Attributions **Licence Ouverte/Open Licence **Créateur **Commissariat Général à l’Egali [**Fiche …
- ARCGIS
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Risque - 41DDT20100001 Lignes d'isocote pour les Plus Hautes Eaux de Blois en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 21 Jan 2022
Lignes d'isocote pour les Plus Hautes Eaux de Blois. LIC PHEC
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Lots de pêche linéaire dans le département de l'Ain
DDT de l'AinUpdated 28 Sept 2026
… implantation de l'association de pêche NB_LICENCE nombre de licences de pêche CARPE_NUIT pêche à la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DONNEES - Orthophotographie CIGAL haute résolution (20 cm) couleur (BD ORTHO IGN HR 2015) - Alsace et Kehl
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… Les données sont disponibles en licence ouverte (Etalab).
- WMS
- ZIP
- CSV
- data.gouv.fr
DONNEES - Orthophotographie CIGAL infrarouge couleurs (BD ORTHO IGN IRC HR 2015) - Alsace et Kehl
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… Les données sont disponibles en licence ouverte (Etalab). Un flux de consultation sera prochainement mis en place depuis …
- WMS
- data.gouv.fr
SCAN 25® Classique
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 14 Apr 2022
… https://geoservices.ign.fr/cgu-licences#cgu Les métadonnées du SCAN25® sont disponible sur le site de l …
- WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
SCAN 25® Standard
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 14 Apr 2022
… https://geoservices.ign.fr/cgu-licences#cgu Les métadonnées du SCAN25® sont disponible sur le site de l …
- WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
SCAN 25® Topographique
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 14 Apr 2022
… https://geoservices.ign.fr/cgu-licences#cgu Les métadonnées du SCAN25® sont disponible sur le site de l …
- WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
SCAN 25® Touristique
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 14 Apr 2022
… https://geoservices.ign.fr/cgu-licences#cgu Les métadonnées du SCAN25® sont disponible sur le site de l …
- WMS
- ZIP
- 7Z
- data.gouv.fr
BAN PLUS
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Nov 2026
… BAN PLUS est diffusé sous licence ouverte (LO). BAN PLUS remplace l’offre **Adresse PREMIUM.**
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère pour l'année 2020
DDTM FinistèreUpdated 7 Dec 2020
… désormais également être proposé sur GéoBretagne, ce qui n'était pas possible auparavant pour des problèmes de licence.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Baux de chasse du domaine public fluvial de 2019 à 2028 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 29 Mar 2019
… l’adjudication publique est la règle générale, toutefois, dans certains cas, la chasse peut être exploitée par licence …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Baux de chasse du domaine public fluvial de 2013 à 2019 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 26 Nov 2018
… l’adjudication publique est la règle générale, toutefois, dans certains cas, la chasse peut être exploitée par licence …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS