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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Cours d'eau identifiés dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 27 Nov 2025

    Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le …

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  2. data.gouv.fr

    Identifiants bâtiments BDNB (ponctuel)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Structurée à la maille « bâtiment », elle contient une carte d’identité pour chacun des 32 millions de bâtiments …

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  3. data.gouv.fr

    Identifiants bâtiments BDNB (surface)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Structurée à la maille « bâtiment », elle contient une carte d’identité pour chacun des 32 millions de bâtiments …

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  4. data.gouv.fr

    Parcelles identifiées à risque dans le cadre des ZSCE Algues vertes des Côtes d'Armor

    DDTM Côtes d'ArmorUpdated 19 Jun 2023

    l_parcelles_risque_zsce_22

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  5. data.gouv.fr

    Pré-identification des cours d'eau

    DDT de l'ArdècheUpdated 9 Mar 2026

    Cartographie des cours d’eau soumis à la police de l'eau dans le département de l’Ardèche

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  6. data.gouv.fr

    Pré-identification des cours d'eau

    DDT de l'ArdècheUpdated 9 Mar 2026

    Cartographie des cours d’eau soumis à la police de l'eau dans le département de l’Ardèche

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  7. data.gouv.fr

    Vergers identifiés dans le RPG 2016 en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 7 Jun 2024

    L_RPG2016_PARCELLE_GRAPH_VERGER_S_019 Parcelles déclarées à la PAC avec le code culture verger (VRG …

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  8. data.gouv.fr

    Vergers identifiés dans le RPG 2015 en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 10 Mar 2017

    L_RPG2015_PARCELLE_GRAPH_VERGER_S_019 Parcelles déclarées à la PAC avec le code culture verger (VRG …

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  9. data.gouv.fr

    Parcelles identifiées par le document cadre dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 12 May 2026

    Le document cadre définit les surfaces agricoles et forestières ouvertes aux projets d'installations d'ouvrages de production …

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  10. data.gouv.fr

    Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2025

    DDT de la LoireUpdated 5 Mar 2026

    Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2025 Source à mentionner: DDT 42 au …

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  11. data.gouv.fr

    Identification de gisements de sable exploitables pour le réensablement de plages de la côte d’opale

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 9 Oct 2024

    … Identification de gisements de sable exploitables pour le réensablement de plages de la côte d’opale Description : Identification …

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  12. data.gouv.fr

    Périmètre identifié lors de l'étude du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Butagaz en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Jun 2019

    N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_019 Périmètre identifié lors de l'étude du Plan de Prévention des Risques …

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  13. data.gouv.fr

    DDT05 - Habitats Prioritaires identifiés sur les sites Natura2000 dans le département des Hautes Alpes.

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 16 Aug 2016

    Couche départementale des zonages des sites natura2000 contenant un ou plusieurs habitats prioritaires. Chaque objet contient au moins …

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  14. data.gouv.fr

    bassins versants non encore couverts par une identification compléte des cours d'eau

    DDTM MorbihanUpdated 8 Jun 2021

    zones des linéaires des cours d'eau du réseau hydrographique identifié comme incomplet dans le cadre de la …

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  15. data.gouv.fr

    Enjeux linéaires identifiés et pris en compte lors de l'instruction du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Butagaz en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 7 Jun 2019

    N_ENJEU_PPRT_20090003_L_019 Enjeux linéaires identifiés et pris en compte lors de l'instruction du …

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  16. data.gouv.fr

    Enjeux ponctuels identifiés et pris en compte lors de l'instruction du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Butagaz en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 7 Jun 2019

    N_ENJEU_PPRT_20090003_P_019 Enjeux ponctuels identifiés et pris en compte lors de l'instruction du …

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  17. data.gouv.fr

    Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Butagaz en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 7 Jun 2019

    N_ENJEU_PPRT_20090003_S_019 Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du …

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  18. data.gouv.fr

    Zones identifiées dans le document cadre dans le Lot (échelle cadastrale) AP du 25/06/2025

    DDT LotUpdated 21 Oct 2025

    Zones identifiées dans le document cadre à l'échelle cadastrale ouvertes aux projets photovoltaïques compatibles avec une activité …

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  19. data.gouv.fr

    Priorisation des massifs identifiés à risque feux de forêt (DDRM - 2021)

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 11 Oct 2023

    Cette carte est issue du croisement entre l'aléa induit (aléa naturel x départ de feu) et les …

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  20. data.gouv.fr

    Zones identifiées pour implantation d’installation photovoltaïque (document cadre article L.111-29 du code de l'urbanisme)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 27 Jun 2025

    Terrains considérés comme incultes ou non exploités depuis le 10 mars 2013, identifiés sur proposition de la chambre …

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