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4,013 datasets for “definition”
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Définition du trait de côte du littoral du département de la Manche (50)
DDTM MancheUpdated 1 Dec 2021
Définition de la structure du trait de côte correspondant au niveau de la laisse des plus hautes eaux …
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Linéaire de façades de bâtiments texturés en haute définition
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Inventaire des façades 3D texturées à partir de photos terrestres. cela concerne principalement les façades des grandes artères …
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Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Lensois
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 13 Feb 2023
… Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Lensois Description : La phase …
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Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Béthunois
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Feb 2023
… Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Béthunois Description : La phase …
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Tronçons participant à la définition du sentier du littoral en Charente-Maritime,dernier millésime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 21 Nov 2017
Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer …
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Tronçon participant à la définition du sentier du littoral en Ille et Vilaine, dernier millésime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 5 Jul 2018
Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer …
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N_RGCC_L_047
Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 2 May 2023
Tronçons routiers participant à la définition du réseau des routes à grande circulation en vigueur
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L_SERVICE_TERRITORIAL_S_D59
DDTM NordUpdated 6 Apr 2021
Définition des contour des services territoriaux de la DDTM du Nord suite à la mise en oeuvre du …
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Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme - 2025
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 19 Dec 2025
… A partir de la définition du cours d'eau (constitue un cours d’eau,un écoulement d’eaux …
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Domaines de ski alpin dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 29 Dec 2023
… Cette définition est purement technique. Elle diffère de la définition donnée par l'article R.145-4 du …
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issu de Bassin d'emploi
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 13 Apr 2015
… l'INSEE.Le site Melchior en donne cette définition : L'INSEE a défini les zones d'emploi, mais …
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Parcelles identifiées par le document cadre dans la Vienne
DDT VienneUpdated 12 May 2026
Le document cadre définit les surfaces agricoles et forestières ouvertes aux projets d'installations d'ouvrages de production …
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Bassin d'emploi 2008 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Feb 2015
… l'INSEE.Le site Melchior en donne cette définition : L'INSEE a défini les zones d'emploi, mais …
- MAPINFO TAB
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Friches agricoles 2020 identifiées par la DDT19
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Nov 2024
… La définition d’une friche repose sur celle validée par la CDPENAF lors de la session du 28 …
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Friches agricoles 2023 identifiées par la DDT19
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 27 Feb 2026
… La définition d’une friche repose sur celle validée par la CDPENAF lors de la session du 28 …
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Référence réglementaire des cours dans le Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Nov 2026
La définition législative d'un cours d'eau introduite à l'article 118 de la loi pour la …
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Zonage des espaces urbains du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 3 May 2016
… Cette définition n'est plus en vigueur dans le nouveau zonage en aires urbaines (octobre 2011).
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DDT 70 - Ouvrages miniers sur la commune d'Epoisses
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 29 Sept 2022
… la Société CSME de la déclaration d'arrêt définitif des travaux miniers de la concession des mines de …
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Zones humides ponctuelles de moins de 1000 m² de l'Isère – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 23 Oct 2026
… Son échelle de définition n'est pas celle d'un plan parcellaire.
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DDT 70 - Ouvrages miniers sur la commune de Gouhenans
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 29 Sept 2022
… la Société CSME de la déclaration d'arrêt définitif des travaux miniers de la concession des mines de …
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