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Filtersdata.gouv.fr · WMS

4,013 datasets for “definition”

  1. data.gouv.fr

    Définition du trait de côte du littoral du département de la Manche (50)

    DDTM MancheUpdated 1 Dec 2021

    Définition de la structure du trait de côte correspondant au niveau de la laisse des plus hautes eaux …

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  2. data.gouv.fr

    Linéaire de façades de bâtiments texturés en haute définition

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Inventaire des façades 3D texturées à partir de photos terrestres. cela concerne principalement les façades des grandes artères …

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  3. data.gouv.fr

    Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Lensois

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 13 Feb 2023

    … Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Lensois Description : La phase …

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  4. data.gouv.fr

    Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Béthunois

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Feb 2023

    … Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Béthunois Description : La phase …

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  5. data.gouv.fr

    Tronçons participant à la définition du sentier du littoral en Charente-Maritime,dernier millésime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 21 Nov 2017

    Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer …

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  6. data.gouv.fr

    Tronçon participant à la définition du sentier du littoral en Ille et Vilaine, dernier millésime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 5 Jul 2018

    Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer …

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  7. data.gouv.fr

    N_RGCC_L_047

    Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 2 May 2023

    Tronçons routiers participant à la définition du réseau des routes à grande circulation en vigueur

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  8. data.gouv.fr

    L_SERVICE_TERRITORIAL_S_D59

    DDTM NordUpdated 6 Apr 2021

    Définition des contour des services territoriaux de la DDTM du Nord suite à la mise en oeuvre du …

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  9. data.gouv.fr

    Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme - 2025

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 19 Dec 2025

    … A partir de la définition du cours d'eau (constitue un cours d’eau,un écoulement d’eaux …

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  10. data.gouv.fr

    Domaines de ski alpin dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 29 Dec 2023

    … Cette définition est purement technique. Elle diffère de la définition donnée par l'article R.145-4 du …

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  11. data.gouv.fr

    issu de Bassin d'emploi

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 13 Apr 2015

    … l'INSEE.Le site Melchior en donne cette définition : L'INSEE a défini les zones d'emploi, mais …

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  12. data.gouv.fr

    Parcelles identifiées par le document cadre dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 12 May 2026

    Le document cadre définit les surfaces agricoles et forestières ouvertes aux projets d'installations d'ouvrages de production …

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  13. data.gouv.fr

    Bassin d'emploi 2008 dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Feb 2015

    … l'INSEE.Le site Melchior en donne cette définition : L'INSEE a défini les zones d'emploi, mais …

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  14. data.gouv.fr

    Friches agricoles 2020 identifiées par la DDT19

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Nov 2024

    … La définition d’une friche repose sur celle validée par la CDPENAF lors de la session du 28 …

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  15. data.gouv.fr

    Friches agricoles 2023 identifiées par la DDT19

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 27 Feb 2026

    … La définition d’une friche repose sur celle validée par la CDPENAF lors de la session du 28 …

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  16. data.gouv.fr

    Référence réglementaire des cours dans le Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Nov 2026

    La définition législative d'un cours d'eau introduite à l'article 118 de la loi pour la …

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  17. data.gouv.fr

    Zonage des espaces urbains du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 3 May 2016

    … Cette définition n'est plus en vigueur dans le nouveau zonage en aires urbaines (octobre 2011).

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  18. data.gouv.fr

    DDT 70 - Ouvrages miniers sur la commune d'Epoisses

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 29 Sept 2022

    … la Société CSME de la déclaration d'arrêt définitif des travaux miniers de la concession des mines de …

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  19. data.gouv.fr

    Zones humides ponctuelles de moins de 1000 m² de l'Isère – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 23 Oct 2026

    … Son échelle de définition n'est pas celle d'un plan parcellaire.

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  20. data.gouv.fr

    DDT 70 - Ouvrages miniers sur la commune de Gouhenans

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 29 Sept 2022

    … la Société CSME de la déclaration d'arrêt définitif des travaux miniers de la concession des mines de …

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