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2,566 datasets for “date”
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DATE DE CRUE
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 14 Aug 2019
95_ATLAS_INONDATION_DATE_CRUE
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Zones à urbaniser dans les documents d'urbanisme, en date du 01/01/2026.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 12 Mar 2026
Il s'agit d'une extraction des zones à construire (1AU et 2AU) de la couche des zones …
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Construction neuve 2014 (SITADEL) en Bretagne en date réelle
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne en 2014 en date réelle (DR) La base complète SITADEL …
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Construction neuve 2015 (SITADEL) en Bretagne en date réelle
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne en 2015 en date réelle (DR) La base complète SITADEL …
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Zonages réglementaires du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2025
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 27 Jul 2021
… du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2025
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Millésime OCS Grand Est et dates d’acquisition des images aériennes
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… Les dates d’acquisitions des photographies aériennes varient en fonction des départements. Ce données permettent de visualiser par …
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Périmètre du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2025
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 27 Jul 2021
Périmètre du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier …
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Lignes isocotes du niveau de la crue de référence du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2025
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 12 Mar 2025
Lignes isocotes du niveau de la crue de référence (Juin 1856) - altitude normale NGF IGN69
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Construction neuve - série longue 2011 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Cette date peut être postérieure de plusieurs mois à la date réelle de l’événement. La base complète …
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Construction neuve sur 5 ans 2013 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Cette date peut être postérieure de plusieurs mois à la date réelle de l’événement. La base complète …
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Dates des crues de l'atlas des zones inondées (AZI) d'Île-de-France de 2004
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 7 Nov 2018
Couches vectorielles de points comportant les dates des crues de l'atlas des zones inondées (AZI) d'Île …
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PLU de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 - Mise à jour SUP du 12/06/2017 - DATE de FIN DE VALIDITE : 22/11/2017 Mise à jour SUP
DDT DrômeUpdated 21 Jun 2019
… Mise à jour SUP du 12/06/2017 - DATE de FIN DE VALIDITE : 22/11/2017 Mise à …
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Communes des Pyrénées-Orientales couvertes par un document d'urbanisme opposable, numérisé et versé au GPU à la date de saisie.
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 10 May 2023
… Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date …
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Communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Jun 2026
… document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à …
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Révision PPRI Morge : aléas portés à connaissance en date du 19/08/2025
DDT de l'IsèreUpdated 16 Oct 2025
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) - Date de validité : 05/03/2012 - Aveyron
DDT AveyronUpdated 22 Oct 2012
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …
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PPRI Porté à connaissance de la Sanne en date du 29/12/2017
DDT de l'IsèreUpdated 9 Jul 2025
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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PPRN Porté à Connaissance de Auris-en-Oisans en date du 20/07/1999
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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- NF52A3A9EFFDE40E98B14D471106B1637
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- N527F4708A2FB419392EA057C216583A5
- NB63301EE265D4AE3B862F6A8C965C69C
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PPRN Porté à connaissance de Theys en date du 09/10/2014
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- N69288757F7C44A5D9A1398C0DCAD1332
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- N307D988570D04345BDB8D347F0CC219A
- NF3C24841A77344899B5A809548E7A0A7
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PPRN Porté à connaissance de Revel en date du 17/12/2012
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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- NB1B99C9FF05A498590103C5184230018
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- N3958386F45C6434391541E5DA5DF5C73
- NF80C7338B8084809B5D22C93029B4223