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416 datasets for “conditional use”
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Réglementation Local de Publicité (RLP) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 24 Jan 2026
… Leur installation doit être conforme à des conditions de densité et de format et faire l'objet de …
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Bande des 100m en recul du trait de côte histolitt
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
… hautes mers astronomiques de coefficient 120, avec des conditions météorologiques normales. Courant le long des 3 façades maritimes …
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Tronçons de routes formant le réseau des routes de catégorie 1 et 2 des transports exceptionnels pour un usage national
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Oct 2016
Ensemble des tronçons de routes formant le réseau des routes de catégorie 1 et 2 pour un usage …
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Balisage des obstacles aéronautiques liées aux servitudes T4 (Balises aéronautiques) en Eure-et-Loir (28), au 21/10/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 24 Oct 2024
… usage restreint créés par l'État,- dans des conditions fixées par voie réglementaire, certains aérodromes à usage restreint …
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Barrages autorisés environnement (Usage autre que production d'énergie) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… d'imposer à l'exploitant une modification des conditions d'exploitation de l'ouvrage et/ou le rendu …
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Zone de balises aéronautiques génératrices de servitudes T4, en Eure-et-Loir (28), au 21/10/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 24 Oct 2024
… usage restreint créés par l'État,- dans des conditions fixées par voie réglementaire, certains aérodromes à usage restreint …
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Cours d'eau retenus au titre de la BCAE et de la conditionnalité en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) dans le cadre de la …
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Limites de 15 km des unités urbaines de plus de 15 000 habitants et du rivage de la mer en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 3 Jun 2014
… Dans les conditions précisées à l'article précité, dans les communes qui ne sont pas couvertes par un …
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Itinéraires du réseau routier pour le transport de bois ronds dans les scieries et exploitations
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 9 Mar 2018
… Ensemble des tronçons de routes formant le réseau des routes de transport de bois ronds pour un usage …
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Directive Paysagère de Chartres
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 7 Dec 2022
… Les documents d’urbanisme doivent être compatibles avec la directive, dans les conditions prévues aux articles L. 131 …
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Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité pour la sous-trame milieux prairiaux du SRCE de la région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 21 Mar 2024
… Ces corridors assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur …
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Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité pour la sous-trame milieux humides du SRCE de la région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 21 Mar 2024
… Ces corridors assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur …
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Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité pour la sous-trame milieux boisés du SRCE de la région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 21 Mar 2024
… Ces corridors assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur …
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Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'ArmorUpdated 4 Aug 2026
… Les demandes de dérogations répondent aux conditions fixées par le protocole technique départemental des Côtes d'Armor du …
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Accessibilité physique des forêts
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 20 Mar 2026
… Les données d’accessibilité physique des forêts décrivent les conditions d’accès de deux engins d’exploitation aux …
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EUSeaMap2 (2016) Broad-Scale Predictive Habitat Map
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… calculated using underlying physical data and thresholds derived from statistical analyses or expert judgement on known conditions. The …
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Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité pour la sous-trame pelouses et lisières sèches sur sols calcaires du SRCE de la région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 21 Mar 2024
… Ces corridors assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur …
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Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité pour la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acides du SRCE de la région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 21 Mar 2024
… Ces corridors assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur …
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Vues majeures de la Directive Paysagère de Chartres (DPC)
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 5 Sept 2024
… Les documents d’urbanisme doivent être compatibles avec la directive, dans les conditions prévues aux articles L. 131 …
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Périmètre d'application de la Directive Paysagère de Chartres
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 14 Feb 2024
… Les documents d’urbanisme doivent être compatibles avec la directive, dans les conditions prévues aux articles L. 131 …
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