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1,664 datasets for “code OC”
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Petites régions agricoles (source Ministère de l'agriculture 2017)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies à partir de 1946 pour caractériser …
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[DREAL OCCITANIE] Conduites forcées de classe A, B, C et D en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026
… 214-112-1 du code de l'environnement.
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Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Octobre 2024
DDT Haute-MarneUpdated 12 Dec 2024
Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Octobre …
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Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Octobre 2023
DDT Haute-MarneUpdated 12 Dec 2024
Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Octobre …
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Zones sismiques à l'échelle communale en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 24 Jan 2022
… 8 du code de l’environnement, modifiés par le décret no 2010-1254 du 22 octobre 2010, et …
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[DREAL OCCITANIE] Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en fonctionnement en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 2 Nov 2026
… en activité et qui relèvent de la DREAL Occitanie en tant que service d’inspection. Une ICPE est …
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[DREAL OCCITANIE] Sites classés ou inscrits en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 30 Mar 2026
… 161-8 du code de l’urbanisme et figurant en annexe au Livre Ier dans les rubriques: I …
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Base de données des Emprises Militaires - Grand Est - Niveau 2 de nomenclature pour les milieux naturels et agricoles
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… les espaces naturels et agricoles, identifiés par les codes « cod19niv2_n » et « cod09niv2_n » Les fichiers de données …
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[DREAL Occitanie] Arrêtés de Protection de Géotope en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 6 Sept 2024
… 411-2 du code de l'environnement. * Prévenir la disparition des espèces protégées (espèces animales non domestiques ou …
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Ressources minérales terrestres potentielles et avérées définies par le schéma régional des carrières de Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
… Champs : • ID (identifiant, nombre entier), • Code géologique de la carte harmonisée régionale, • Formation géologique (nom de la formation …
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Présomption de friche batie ou non - Département du Puy-de-Dôme - 2025
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jul 2026
L'article L111-26 du code de l'urbanisme décrit la friche comme "tout bien ou droit immobilier …
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[DREAL Occitanie] Arrêtés de Protection de Biotope en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 3 Jul 2026
… 411-2 du code de l'environnement. * Prévenir la disparition des espèces protégées (espèces animales non domestiques ou …
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Procedure_Granges_Foraines
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 1 May 2026
L'article L.122-11 3° du code de l'urbanisme autorise, à titre dérogatoire, la restauration des …
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Autorisation d occupation temporaire sur le domaine public maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 14 Mar 2023
Les occupations du domaine public maritimes sont régies par l’article L-2122-1 du Code Général de …
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Friches agricoles potentielles 2018 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 7 Jan 2021
… la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la …
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Friches agricoles potentielles 2020 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 14 Jan 2022
… la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la …
- INCONNU
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Friches agricoles potentielles 2019 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 7 Jan 2021
… la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la …
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Friches agricoles potentielles 2021 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 2 Jun 2023
… la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la …
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Zonage sismique dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 1 Dec 2025
… 8 du code de l’environnement, modifiés par le décret no 2010-1254 du 22 octobre 2010, et …
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Friches agricoles potentielles 2023 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 25 Oct 2024
… la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la …
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