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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    DDT 70 - Zones de phénomènes d'érosion de berges avérée BDMVT

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 May 2018

    Erosion de berges de cours d'eau recensé en 2018.

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  2. data.gouv.fr

    DDT 70 - Zone de phénomènes d'érosion de berges. Premier inventaire mairie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 May 2018

    Erosion de berges de cours d'eau communiqués en 2018 par les collectivités

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  3. data.gouv.fr

    DDT 70 - Zone de phénomènes érosion de berges. Second inventaire mairie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 May 2018

    Zone d'érosion de berges de cours d'eau communiquée en 2018 par les collectivités.

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  4. data.gouv.fr

    Zonage des PPR mouvements de terrain en vigueur (dont berges du Lot)

    Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 27 Oct 2023

    Zonage des PPR mouvements de terrain en vigueur (dont berges du Lot)

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  5. data.gouv.fr

    Servitude A4 (L) de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 23 Oct 2020

    servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux

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  6. data.gouv.fr

    SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    Servitudes relatives à la conservation du patrimoine permettant l’exécution des travaux, l'exploitation et l'entretien des …

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  7. data.gouv.fr

    SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 16 Nov 2023

    Servitudes relatives à la conservation du patrimoine permettant l’exécution des travaux, l'exploitation et l'entretien des …

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  8. data.gouv.fr

    SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux (Zone de passage)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    Servitudes relatives à la conservation du patrimoine permettant l’exécution des travaux, l'exploitation et l'entretien des …

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  9. data.gouv.fr

    Aléas mouvement de terrain : érosions de berge

    DDT Côte-d'OrUpdated 4 Jan 2019

    Cette couche recense les zones d'érosion de berge. Les données proviennent d'un inventaire auprès des mairies …

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  10. data.gouv.fr

    Aléas mouvement de terrain : érosions de berge

    DDT Côte-d'OrUpdated 10 Mar 2017

    Cette couche recense les érosions de berge représentés par un point. Ces données proviennent soit de la BD …

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  11. data.gouv.fr

    Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4

    DDT ArdennesUpdated 10 Mar 2021

    Générateur surfacique de servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non …

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  12. data.gouv.fr

    Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4

    DDT ArdennesUpdated 10 Mar 2021

    Générateur linéaire concernant les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau …

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  13. data.gouv.fr

    Servitudes - A4 Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux en territoire Vendômois

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 7 Aug 2024

    Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de …

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  14. data.gouv.fr

    Générateurs liés à la servitude de catégorie A4 (passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021

    Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de …

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  15. data.gouv.fr

    Assiette de servitude A4 de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux - version numérisée DDT 63

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025

    … décret n°59-96 du 7 janvier 1959 relatif aux servitudes de libre passage sur les berges des …

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  16. data.gouv.fr

    Cours d'eau à gestion domaniale en Saône-et-Loire

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 8 Feb 2017

    Cours d'eau appartenant au domaine public, y compris les berges. Les cours d'eau sont affectés au …

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  17. data.gouv.fr

    A4_ASSIETTE_SUP_S_073

    DDT SavoieUpdated 20 Apr 2022

    Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux

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  18. data.gouv.fr

    EAU : Cours d'eau à gestion domaniale

    DDT IndreUpdated 2 Dec 2009

    … Dans ce cas leurs lits et leurs berges appartiennent à des personnes publiques ils relèvent du droit administratif …

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  19. data.gouv.fr

    Assiettes surfaciques liées aux servitudes de catégorie A4 dans les Ardennes

    DDT ArdennesUpdated 10 Mar 2021

    Assiettes surfaciques liées aux servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau …

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  20. data.gouv.fr

    Cours d'eau appartenant au domaine public sur le département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 29 Oct 2018

    … Dans ce cas leurs lits et leurs berges appartiennent à des personnes publiques ils relèvent du droit administratif …

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