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45 datasets for “berges”
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DDT 70 - Zones de phénomènes d'érosion de berges avérée BDMVT
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 May 2018
Erosion de berges de cours d'eau recensé en 2018.
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DDT 70 - Zone de phénomènes d'érosion de berges. Premier inventaire mairie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 May 2018
Erosion de berges de cours d'eau communiqués en 2018 par les collectivités
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DDT 70 - Zone de phénomènes érosion de berges. Second inventaire mairie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 May 2018
Zone d'érosion de berges de cours d'eau communiquée en 2018 par les collectivités.
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Zonage des PPR mouvements de terrain en vigueur (dont berges du Lot)
Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 27 Oct 2023
Zonage des PPR mouvements de terrain en vigueur (dont berges du Lot)
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Servitude A4 (L) de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux (Savoie)
DDT SavoieUpdated 23 Oct 2020
servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux
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SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
Servitudes relatives à la conservation du patrimoine permettant l’exécution des travaux, l'exploitation et l'entretien des …
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SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 16 Nov 2023
Servitudes relatives à la conservation du patrimoine permettant l’exécution des travaux, l'exploitation et l'entretien des …
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SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux (Zone de passage)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
Servitudes relatives à la conservation du patrimoine permettant l’exécution des travaux, l'exploitation et l'entretien des …
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Aléas mouvement de terrain : érosions de berge
DDT Côte-d'OrUpdated 4 Jan 2019
Cette couche recense les zones d'érosion de berge. Les données proviennent d'un inventaire auprès des mairies …
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Aléas mouvement de terrain : érosions de berge
DDT Côte-d'OrUpdated 10 Mar 2017
Cette couche recense les érosions de berge représentés par un point. Ces données proviennent soit de la BD …
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4
DDT ArdennesUpdated 10 Mar 2021
Générateur surfacique de servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non …
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Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4
DDT ArdennesUpdated 10 Mar 2021
Générateur linéaire concernant les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau …
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Servitudes - A4 Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux en territoire Vendômois
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 7 Aug 2024
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie A4 (passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de …
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Assiette de servitude A4 de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… décret n°59-96 du 7 janvier 1959 relatif aux servitudes de libre passage sur les berges des …
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Cours d'eau à gestion domaniale en Saône-et-Loire
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 8 Feb 2017
Cours d'eau appartenant au domaine public, y compris les berges. Les cours d'eau sont affectés au …
- MAPINFO TAB
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A4_ASSIETTE_SUP_S_073
DDT SavoieUpdated 20 Apr 2022
Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux
- INCONNU
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EAU : Cours d'eau à gestion domaniale
DDT IndreUpdated 2 Dec 2009
… Dans ce cas leurs lits et leurs berges appartiennent à des personnes publiques ils relèvent du droit administratif …
- MAPINFO TAB
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de catégorie A4 dans les Ardennes
DDT ArdennesUpdated 10 Mar 2021
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau …
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Cours d'eau appartenant au domaine public sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 29 Oct 2018
… Dans ce cas leurs lits et leurs berges appartiennent à des personnes publiques ils relèvent du droit administratif …
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