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357 datasets for “arc”
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Zonages archéologiques (60)
DDT OiseUpdated 13 Apr 2021
Zonages archéologiques renumérisés dans l'Oise
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Communes couvertes par un zonage archéologique (60)
DDT OiseUpdated 2 Jun 2022
Communes couvertes par un zonage archéologique dans le département de l'Oise (60)
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Inventaire du patrimoine architectural breton
Région BretagneUpdated 7 Jul 2016
Le corpus, restitué sous forme d'entités points et centroïdes de polygones, réunit les édifices et objets mobiliers …
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Prescriptions linéaires du PLU (doc. du 22.05.2008) de la commune d'Arçay
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 9 Nov 2015
N_PRESCRIPTION_LIN_18008_018
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Servitude AC4 (S) relative aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (Savoie)
DDT SavoieUpdated 10 May 2022
zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager
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[DREAL OCCITANIE] Archive-Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le bassin Adour-Garonne -Archive
DREAL OccitanieUpdated 18 Jan 2022
Le préfet coordonnateur de bassin définit les territoires en zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole. Les précédentes …
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Cadastre ostréicole du bassin d’Arcachon
DDTM GirondeUpdated 24 Mar 2026
Le cadastre ostréicole du bassin d’Arcachon précise les limites des autorisations d’exploitation de cultures marines délivrées …
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Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Arc-sur-Tille en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 17 Mar 2017
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Arc …
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Couche informative des sites archéologiques surfaciques fouillés, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Oct 2016
Couche des sites archéologiques fouillés ( (opérations archéologiques déjà réalisées), fournie par la DRAC : n'est plus à jour …
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Arc-sur-Tille en Côte-d'Or (Linéaire)
DDT Côte-d'OrUpdated 17 Mar 2017
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la …
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Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Somatochlora_arctica (Chlorocordulie arctique)
DREAL Grand EstUpdated 25 Jun 2020
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce …
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Couche informative des sites archéologiques linéaires fouillés, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Oct 2016
Couche des sites archéologiques fouillés ( (opérations archéologiques déjà réalisées), fournie par la DRAC : n'est plus à jour …
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Cartographie des herbiers de Zostera noltei du Bassin d'Arcachon (MEC FRFC06 - Arcachon amont) par imagerie hyperspectrale : Inventaire 2019
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
En 2019, les herbiers de Zostera noltei de la masse d’eau côtière "MEC FRFC06 - Arcachon amont" ont …
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Emprise de la zone inondable par une crue exceptionnelle de l’Arc – Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 19 Dec 2025
… Qexp = 2xQRef L'Arc prend sa source dans le Var et traverse un grand nombre de communes des …
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AVAP de Brest (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine) - Eléments ponctuels
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Perspective sur les points émergeants **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Créateur **ATEUR [**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole …
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Zonage réglementaire du PPRN et d'inondation de la Commune de Arc-sur-Tille en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 17 Mar 2017
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Arc-sur-Tille a été approuvé …
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Carte des habitats intertidaux du site Natura 2000 FR5300010 -Côte de Trestel à Paimpol, Estuaires du Trieux et du Jaudy, Archipel de Bréhat et Trégor-Goëlo (2007) [Partie 1/3]
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… Paimpol, Estuaires du Trieux et du Jaudy et Archipel de Bréhat est réalisée dans le cadre du réseau …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR5300023 - "Archipel des Glénan" - programme Cartham [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… les habitats marins du site Natura 2000 FR5300023 "Archipel des Glénan" dans le cadre du marché CARTHAM (cartographie …
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Hydrologie Bretagne : archives données de débit
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
Hydrologie Bretagne : archive des débits moyens journaliers antérieurs à l'année hydrologique courante (les données correspondant à l …
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Limite de la redevance d'archéologie préventive
ShomUpdated 30 Dec 2023
Ministère de la Culture / DRASSM - Shom Le produit « Limite de la redevance d’archéologie préventive » contient la limite …
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