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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Zonages archéologiques (60)

    DDT OiseUpdated 13 Apr 2021

    Zonages archéologiques renumérisés dans l'Oise

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  2. data.gouv.fr

    Communes couvertes par un zonage archéologique (60)

    DDT OiseUpdated 2 Jun 2022

    Communes couvertes par un zonage archéologique dans le département de l'Oise (60)

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  3. data.gouv.fr

    Inventaire du patrimoine architectural breton

    Région BretagneUpdated 7 Jul 2016

    Le corpus, restitué sous forme d'entités points et centroïdes de polygones, réunit les édifices et objets mobiliers …

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  4. data.gouv.fr

    Prescriptions linéaires du PLU (doc. du 22.05.2008) de la commune d'Arçay

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 9 Nov 2015

    N_PRESCRIPTION_LIN_18008_018

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  5. data.gouv.fr

    Servitude AC4 (S) relative aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 10 May 2022

    zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager

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  6. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Archive-Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le bassin Adour-Garonne -Archive

    DREAL OccitanieUpdated 18 Jan 2022

    Le préfet coordonnateur de bassin définit les territoires en zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole. Les précédentes …

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  7. data.gouv.fr

    Cadastre ostréicole du bassin d’Arcachon

    DDTM GirondeUpdated 24 Mar 2026

    Le cadastre ostréicole du bassin d’Arcachon précise les limites des autorisations d’exploitation de cultures marines délivrées …

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  8. data.gouv.fr

    Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Arc-sur-Tille en Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 17 Mar 2017

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Arc …

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  9. data.gouv.fr

    Couche informative des sites archéologiques surfaciques fouillés, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Oct 2016

    Couche des sites archéologiques fouillés ( (opérations archéologiques déjà réalisées), fournie par la DRAC : n'est plus à jour …

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  10. data.gouv.fr

    Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Arc-sur-Tille en Côte-d'Or (Linéaire)

    DDT Côte-d'OrUpdated 17 Mar 2017

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la …

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  11. data.gouv.fr

    Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Somatochlora_arctica (Chlorocordulie arctique)

    DREAL Grand EstUpdated 25 Jun 2020

    Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce …

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  12. data.gouv.fr

    Couche informative des sites archéologiques linéaires fouillés, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Oct 2016

    Couche des sites archéologiques fouillés ( (opérations archéologiques déjà réalisées), fournie par la DRAC : n'est plus à jour …

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  13. data.gouv.fr

    Cartographie des herbiers de Zostera noltei du Bassin d'Arcachon (MEC FRFC06 - Arcachon amont) par imagerie hyperspectrale : Inventaire 2019

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    En 2019, les herbiers de Zostera noltei de la masse d’eau côtière "MEC FRFC06 - Arcachon amont" ont …

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  14. data.gouv.fr

    Emprise de la zone inondable par une crue exceptionnelle de l’Arc – Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 19 Dec 2025

    … Qexp = 2xQRef L'Arc prend sa source dans le Var et traverse un grand nombre de communes des …

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  15. data.gouv.fr

    AVAP de Brest (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine) - Eléments ponctuels

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Perspective sur les points émergeants **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Créateur **ATEUR [**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole …

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  16. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du PPRN et d'inondation de la Commune de Arc-sur-Tille en Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 17 Mar 2017

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Arc-sur-Tille a été approuvé …

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  17. data.gouv.fr

    Carte des habitats intertidaux du site Natura 2000 FR5300010 -Côte de Trestel à Paimpol, Estuaires du Trieux et du Jaudy, Archipel de Bréhat et Trégor-Goëlo (2007) [Partie 1/3]

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … Paimpol, Estuaires du Trieux et du Jaudy et Archipel de Bréhat est réalisée dans le cadre du réseau …

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  18. data.gouv.fr

    Données d'observation du site Natura 2000 FR5300023 - "Archipel des Glénan" - programme Cartham [point]

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … les habitats marins du site Natura 2000 FR5300023 "Archipel des Glénan" dans le cadre du marché CARTHAM (cartographie …

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  19. data.gouv.fr

    Hydrologie Bretagne : archives données de débit

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    Hydrologie Bretagne : archive des débits moyens journaliers antérieurs à l'année hydrologique courante (les données correspondant à l …

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  20. data.gouv.fr

    Limite de la redevance d'archéologie préventive

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    Ministère de la Culture / DRASSM - Shom Le produit « Limite de la redevance d’archéologie préventive » contient la limite …

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