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16 datasets for “aid effectiveness”

  1. data.gouv.fr

    Points de prélèvement d'eau en milieu naturel pour la production de neige de culture en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 16 Mar 2022

    Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués pour la fabrication de neige artificielle de …

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  2. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavorisées (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 20 Apr 2022

    … Dans ces zones, les agriculteurs sont éligibles à des aides compensatoires de l’Union européenne liées à ces …

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  3. data.gouv.fr

    Carte routière

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    … A l’aide de l’éditeur de style externe Maputnik (https://maputnik.github.io/), vous pouvez effectuer toute …

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  4. data.gouv.fr

    Les Maisons du Département et de Services au Public en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 13 Apr 2023

    … Elle offre aux habitants une aide, une écoute et un accompagnement de qualité dans leurs démarches de la …

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  5. data.gouv.fr

    PLU/CC des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 15 Nov 2024

    … La numérisation a été effectuée conformément au standard CNIG 2014, et se décline en plusieurs couches (zonage, prescriptions …

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  6. data.gouv.fr

    Surveillances environnementales des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 1 Apr 2019

    … Elle sert à la fois à s’assurer : • de la maîtrise effective des émissions de l’installation ; • de …

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  7. data.gouv.fr

    Zonages logement ABC et zonages I - II - III

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 23 Jun 2026

    … Le zonage 1/2/3 est un paramètre entrant dans le calcul des aides personnelles au logement (AL …

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  8. data.gouv.fr

    Herbiers de zostères de la plage du Moulin Blanc (commune de Brest) - état 2023 (point, ligne, polygone)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Les prospections ont été réalisés à pied à marée basse à l'aide d'un smartphone et d …

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  9. data.gouv.fr

    Pression sur les habitats du lézard ocellé, par artificialisation entre 2006 et 2014, en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 1 Jun 2026

    … C'est un outil d'aide à la prise en compte du Lézard ocellé dans les études qui …

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  10. data.gouv.fr

    Modélisation de la probabilité de présence du lézard ocellé en fonction des habitats favorables, de la topographie et des données climatiques, en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 May 2026

    … C'est un outil d'aide à la prise en compte du Lézard ocellé dans les études qui …

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  11. data.gouv.fr

    Récifs d'hermelles et biocénoses benthiques dans le site : Grand herbier de la cote orientale Corse 2023 - polygones

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Des vérités de terrain ont été réalisées grâce à des observations effectuées à l'aide d’un bateau …

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  12. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] PNA Chiroptère en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 2 Jul 2024

    … Ceci dans le but de contribuer notamment à l'aide à la décision pour les projets d'aménagement …

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  13. data.gouv.fr

    Application de l’article L.302-5 du Code de la construction et de l’habitation en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Un inventaire contradictoire est effectué tous les ans entre l’État et chaque commune concernée pour déterminer le …

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  14. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] PNA Faucon Crécerellette - Dortoirs en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 13 Jun 2022

    … Ceci dans le but de contribuer à l'aide à la décision pour les projets d'aménagement du …

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  15. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] PNA Cistude d'Europe en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 29 Jun 2023

    … l'espèce considérée, aussi longtemps qu'ils sont effectivement utilisés ou utilisables au cours des cycles successifs de …

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  16. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] PNA Milan Royal - Domaines Vitaux en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 10 Jun 2022

    … Ceci dans le but de contribuer à l'aide à la décision pour les projets d'

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