Skip to content
Open Data Finder

Search results for ac3

Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC3

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Sept 2018

    AC3_GENERATEUR_SUP_S_067

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC3

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Sept 2018

    AC3_ASSIETTE_SUP_S_067

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Servitude AC3 (S) relative aux réserves naturelles et périmètres de protection (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 26 Mar 2019

    réserve naturelle et périmètre de protection autour des réserves naturelles

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Réserves naturelles génératrices de servitudes AC3, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 18 Jan 2019

    Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC3 (Réserve naturelle régionale) dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Dec 2014

    Périmètre de protection autour des réserves naturelles institués en application des articles L. 332-16 à L. 332 …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC3 (Réserve naturelle régionale) en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 18 Jan 2019

    Périmètre de protection autour des réserves naturelles institués en application des articles L. 332-16 à L. 332 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC3 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    SUP AC3 - Servitudes relatives aux réserves naturelles en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    SUP AC3 - Servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles - Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025

    Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC3 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    SUP_AC3-Réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 17 Jul 2023

    Des parties du territoire terrestre ou maritime d'une ou de plusieurs communes peuvent être classées en réserve …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Liste des servitudes par commune en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 24 Sept 2025

    … disponibles - Elle contient les servitudes A5, AC1, AC2, AC3, AS1, EL3, I3, PM1, PM2, PM3 et PM4 Date …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“ac3” datasets · Open Data Finder